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Titre Ier : Champ d'application. (Articles 1 à 2)
Titre II : Conditions générales applicables à tous les établissements (Articles 3 à 21)
Chapitre Ier : Conditions d'installation et d'équipement. (Articles 3 à 8)
Chapitre II : Hygiène des locaux et du matériel. (Articles 9 à 10)
Chapitre III : Hygiène du personnel. (Articles 11 à 13)
Chapitre IV : Hygiène de l'entreposage. (Articles 14 à 19)
Chapitre V : Autocontrôles. (Article 20)
Chapitre VI : Traçabilité. (Article 21)
Titre III : Conditions particulières applicables aux établissements fonctionnant sous température dirigée. (Articles 22 à 26)
Titre IV : Conditions particulières applicables aux centres d'emballage et de conditionnement. (Articles 27 à 33)
Titre V : Dispositions finales. (Articles 34 à 38)
ABROGÉTitre V : Agrément.
Annexes (Articles Annexe I à Annexe II)
Article 16
Version en vigueur du 19/04/1996 au 01/01/2010Version en vigueur du 19 avril 1996 au 01 janvier 2010
Abrogé par Arrêté du 21 décembre 2009 - art. 9 (V)
Les carcasses réfrigérées d'animaux de boucherie ainsi que leurs découpes non conditionnées sont réceptionnées sur des quais correctement conçus et équipés pour la manipulation hygiénique des viandes nues. La réception d'autres denrées, emballées ou non, ne peut s'y faire simultanément.