Journal officiel "Lois et Décrets"
Journal officiel de la République française n° 0048 du 25 février 2017
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/jo/2017/2/25
Lois
- LOI n° 2017-224 du 24 février 2017 autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relative aux travaux et au cofinancement par la Suisse de l'opération de réactivation du trafic ferroviaire sur la ligne Belfort-Delle ainsi qu'à l'exploitation de la ligne Belfort-Delle-Delémont (1)
- LOI n° 2017-225 du 24 février 2017 autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse concernant la modernisation et l'exploitation de la ligne ferroviaire d'Annemasse à Genève (ensemble un échange de lettres interprétatif) (1)
- LOI n° 2017-226 du 24 février 2017 autorisant l'adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (1)
- LOI n° 2017-227 du 24 février 2017 ratifiant les ordonnances n° 2016-1019 du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et n° 2016-1059 du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables et visant à adapter certaines dispositions relatives aux réseaux d'électricité et de gaz et aux énergies renouvelables (1)
- LOI n° 2017-228 du 24 février 2017 ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avril 2016 portant création de l'Agence nationale de santé publique et modifiant l'article 166 de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (1)
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Premier ministre
Ministère des affaires étrangères et du développement international
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
- Décret n° 2017-230 du 23 février 2017 relatif aux conditions d'identification et de cession des animaux d'espèces non domestiques détenus en captivité
- Décret n° 2017-231 du 23 février 2017 pris pour application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
- Arrêté du 16 février 2017 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative à l'approbation du budget 2016
- Arrêté du 16 février 2017 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement dans le corps des ingénieurs des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
- Arrêté du 23 février 2017 pris en application du décret n° 2017-231 du 23 février 2017 pris pour application de l'article L. 542-1-2 du code de l'environnement et établissant les prescriptions du Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs
- Décret n° 2017-82 du 26 janvier 2017 relatif à l'autorisation environnementale (rectificatif)
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 14 février 2017 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de postes offerts au concours de recrutement de médecins de l'éducation nationale
- Arrêté du 14 février 2017 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de postes offerts au concours réservé de recrutement de médecins de l'éducation nationale
- Arrêté du 14 février 2017 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de postes offerts à l'examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l'Etat dans les services et établissements publics relevant des ministres chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décision du 26 janvier 2017 portant délégation de signature (direction générale de la recherche et de l'innovation)
- Décision du 10 février 2017 portant délégation de signature (direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle)
- Décision du 10 février 2017 portant délégation de signature (direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle)
Ministère de l'économie et des finances
- Décret n° 2017-232 du 23 février 2017 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable par les ressortissants des Etats membres de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen
- Arrêté du 22 février 2017 portant report de crédits
- Arrêté du 23 février 2017 portant report de crédits
- Arrêté du 23 février 2017 portant report de crédits
- Arrêté du 23 février 2017 portant report de crédits
- Arrêté du 23 février 2017 portant report de crédits
- Additif temporaire aux règlements du jeu de La Française des jeux dénommé AMIGO relatif à l'opération dénommée « PROMOTION 0 BON NUMÉRO - MARS 2017 »
- Modification du règlement général des jeux de La Française des jeux accessibles par Internet et par téléphone mobile
Ministère des affaires sociales et de la santé
- Décret n° 2017-233 du 23 février 2017 modifiant le décret n° 90-973 du 30 octobre 1990 portant statut particulier du corps des ingénieurs du génie sanitaire
- Décret n° 2017-234 du 23 février 2017 fixant l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs du génie sanitaire
- Arrêté du 23 février 2017 fixant le nombre et la liste des emplois donnant vocation à accéder au grade d'ingénieur général du génie sanitaire
- Ordonnance n° 2017-192 du 16 février 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives aux ordres des professions de santé (rectificatif)
Ministère de la justice
- Arrêté du 10 février 2017 portant extension de l'établissement de placement éducatif à Nantes (44)
- Arrêté du 13 février 2017 portant suppression de quatre sous-régies d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
- Arrêté du 16 février 2017 portant création d'une maison de justice et du droit aux Abymes et modifiant le tableau III annexé au code de l'organisation judiciaire
- Arrêté du 21 février 2017 fixant au titre de l'année 2017 le nombre de postes à pourvoir aux concours externe sur épreuves et interne pour le recrutement dans le corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse
- Arrêté du 21 février 2017 fixant au titre de l'année 2017 le nombre d'emplois offerts au concours interne pour le recrutement de chefs de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse
- Arrêté du 21 février 2017 fixant au titre de l'année 2017 le nombre d'emplois offerts aux concours pour le recrutement des directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Arrêté du 21 décembre 2016 définissant les procédures d'interventions hyperbares exécutées avec immersion et les formations des travailleurs relevant de la mention B « secours et sécurité » option police nationale
- Décret n° 2016-1950 du 28 décembre 2016 relatif aux traitements de données à caractère personnel liés au compte personnel d'activité (rectificatif)
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Ministère de l'intérieur
- Arrêté du 20 janvier 2017 portant ouverture de deux concours (externe, interne) pour l'accès au cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux organisé par le centre de gestion de la Guyane
- Arrêté du 9 février 2017 modifiant l'arrêté du 12 août 2013 modifié portant organisation interne de la direction générale des étrangers en France
- Arrêté du 21 février 2017 relatif aux règles d'organisation générale, à la nature et au programme des épreuves des concours de technicien principal de police technique et scientifique de la police nationale
- Arrêté du 24 février 2017 portant interdiction de déplacement des supporters du club de football du Paris Saint-Germain lors de la rencontre du dimanche 26 février 2017 à 21 heures avec l'Olympique de Marseille
- Décision du 9 février 2017 portant délégation de signature (direction de l'asile)
- Décision du 15 février 2017 modifiant la décision du 15 décembre 2015 portant désignation des responsables de budget opérationnel de programme et d'unité opérationnelle pour le programme 152 - Gendarmerie nationale
- Décision du 23 février 2017 portant délégation de signature (direction des ressources et des compétences de la police nationale ; sous-direction de l'administration des ressources humaines)
- Arrêté du 6 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2015 désignant les préfets compétents pour enregistrer les demandes d'asile et déterminer l'Etat responsable de leur traitement (métropole) (rectificatif)
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Mesures nominatives
Premier ministre
- Décret du 23 février 2017 portant fin de délégation dans les fonctions de procureur financier dirigeant le ministère public (chambres régionales des comptes) - M. BEAUCHEMIN (Marc)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination d'un président de chambre à la Cour des comptes - M. MORIN (Denis)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination d'une présidente de chambre à la Cour des comptes - Mme PAPPALARDO (Michèle)
- Arrêté du 24 février 2017 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Ministère des affaires étrangères et du développement international
- Arrêté du 23 janvier 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
- Arrêté du 8 février 2017 portant nomination d'un membre de la commission consultative chargée d'examiner les candidatures à la fonction de conseiller du commerce extérieur de la France
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Décret du 23 février 2017 portant nomination du directeur général de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers - M. CHAMPANEY (Laurent)
- Décret du 23 février 2017 portant approbation d'une élection en qualité de secrétaire perpétuel à l'Académie des beaux-arts - M. PETITGIRARD (Laurent)
- Décret du 23 février 2017 portant renouvellement aux fonctions de présidente de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Ministère de l'économie et des finances
Ministère des affaires sociales et de la santé
Ministère de la défense
- Décret du 24 février 2017 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de la défense - M. SERRE (Paul)
- Décret du 24 février 2017 portant promotions et nominations dans la 1re section d'officiers généraux
- Décret du 24 février 2017 portant promotions dans la 1re et la 2e section, nomination dans la 1re section d'officiers généraux de la marine (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer en charge des relations internationales sur le climat)
- Décret du 24 février 2017 portant affectation d'un officier général
Ministère de la justice
- Décret du 23 février 2017 portant admission à la retraite et maintien en fonction (magistrature)
- Décret du 23 février 2017 portant admission à la retraite (magistrature)
- Décret du 23 février 2017 portant maintien en disponibilité (magistrature)
- Décret du 23 février 2017 portant nomination (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
- Décret du 23 février 2017 portant nomination d'un magistrat (Accès protégé)
- Décret du 23 février 2017 portant détachement (magistrature)
- Décret du 23 février 2017 portant maintien en détachement (magistrature)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination d'un conseiller d'Etat en service extraordinaire - M. LELEU (Thierry)
- Arrêté du 13 février 2017 portant admission à la retraite et maintien en fonction (magistrature)
- Arrêté du 14 février 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 2017 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 2017 portant nomination d'un commissaire-priseur judiciaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 2017 portant nomination de neuf notaires salariés (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 2017 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 2017 relatif à la transformation d'une société civile professionnelle en société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 2017 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 14 février 2017 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 16 février 2017 portant acceptation de démission et désignation du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
- Arrêté du 16 février 2017 portant renouvellement de mandat d'assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
- Arrêté du 16 février 2017 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 février 2017 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 février 2017 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 février 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 février 2017 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 février 2017 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 février 2017 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 17 février 2017 portant nomination d'un huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
- Arrêté du 20 février 2017 portant désignation d'un président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Ministère de l'intérieur
- Décret du 24 février 2017 portant nomination d'un directeur à l'administration centrale du ministère de l'intérieur - M. WITKOWSKI (Jacques)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination d'une directrice des services actifs de la police nationale - Mme HATT (Sophie)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination du préfet du Val-de-Marne (hors classe) - M. PREVOST (Laurent)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination du préfet de la Manche - M. SABATHE (Jean-Marc)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination du préfet de l'Aude - M. THIRION (Alain)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination du préfet de la Haute-Corse - M. GAVORY (Gérard)
- Décret du 24 février 2017 portant nomination du préfet délégué pour la défense et la sécurité auprès du préfet de la région Auvergne - Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône - M. STOSKOPF (Etienne)
- Décision du 9 février 2017 portant inscription sur la liste des candidats admis au deuxième concours d'admission dans le corps des sous-officiers de gendarmerie (session septembre 2016)
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
- Arrêté du 23 janvier 2017 portant admission au certificat d'aptitude aux fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevalines et asines (session des 17 et 18 janvier 2017)
- Arrêté du 22 février 2017 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
Ministère de la culture et de la communication
Conventions collectives
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Arrêté du 13 février 2017 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des agences générales d'assurances
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des distributeurs conseils hors domicile
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des agences de voyages et de tourisme
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'installation sans fabrication, y compris entretien, réparation, dépannage de matériel aéraulique, thermique, frigorifique et connexes
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des services de santé au travail
- Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces de détail des fruits et légumes, épicerie et produits laitiers
- Avis relatif à l'élargissement d'un avenant à la convention collective nationale de la poissonnerie, au secteur du commerce de gros de poissonnerie
- Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective de la couture parisienne
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Conseil constitutionnel
- Décision n° 2017-137 ORGA du 23 février 2017 (modification de la décision n° 2016-135 ORGA du 8 septembre 2016 relative à la détermination par tirage au sort de l'ordre de la liste des candidats à l'élection du Président de la République et aux modalités de publication du nom et de la qualité des citoyens qui présentent des candidats à l'élection du Président de la République)
- Décision n° 2016-612 QPC du 24 février 2017
- Décision n° 2016-613 QPC du 24 février 2017
Caisse des dépôts et consignations
Commission nationale de l'informatique et des libertés
Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Décision n° 2017-66 du 1er février 2017 modifiant des décisions portant autorisation d'usage de fréquences délivrées à la société nationale de programme Radio France pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence
- Décision n° 2017-81 du 15 février 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Rire et Chansons
- Délibération relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité territorial de l'audiovisuel des Antilles-Guyane
Naturalisations et réintégrations
Informations parlementaires
Assemblée nationale
Offices et délégations
Informations relatives au conseil économique, social et environnemental
Assemblée plénière
Sections
Avis et communications
Avis de concours et de vacance d'emplois
Premier ministre
- Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général pour les affaires régionales (Hauts-de-France)
- Avis de vacance d'un emploi de chargé de mission à temps plein « Politique de la ville et de la cohésion sociale, politiques de la jeunesse et éducative. Affaires sociales » (Secrétariat général pour les affaires régionales d'Ile-de-France)