Arrêté du 17 février 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRG1704454A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/2/17/AGRG1704454A/jo/texte

Texte n°50

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Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 16 janvier 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « céréales à paille »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Avoine de printemps
    Albi.
    SARL Adrien Momont et Fils (FR).
    KWS Momont SAS (FR).

    Keely.
    Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
    Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

    RGT Vailla.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Avoine rude
    rubrique Plante de service
    Delux (1).
    Panam France sarl (FR).
    Panam France sarl (FR).

    Jumper (1).
    Jouffray-Drillaud SA (FR).
    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Spirale (1).
    Jouffray-Drillaud SA (FR).
    Jouffray-Drillaud SA (FR).

    Blé tendre de printemps
    Picodàneto.
    Agroscope Changins Wadenswil (CH).
    Delley Semences et Plantes SA (CH).

    Orge de printemps à 2 rangs
    rubrique Orientation brassicole
    Accentria.
    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

    Bulle.
    Syngenta Participations AG (CH).
    Syngenta UK Ltd (GB).

    Ellinor.
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    Esma.
    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).
    Ackermann Saatzucht GmbH & Co KG (DE).

    Etoile.
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    Fandaga.
    Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).
    Nordsaat Saatzuchtgesellschaft m.b.H. (DE).

    Laureate.
    Syngenta Participations AG (CH).
    Syngenta UK Ltd (GB).

    Mariposa.
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).
    Saatzucht Josef Breun GmbH & Co.KG (DE).

    RGT Asteroid.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    RGT Elysium.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Orge d'hiver à 2 rangs rubrique Orientation brassicole
    Minelli.
    Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).
    Saatzucht Donau GesmbH & Co KG (AT).

    Orge d'hiver à 6 rangs rubrique Orientation brassicole
    Colonel.
    Secobra Recherches (FR).
    Secobra Recherches (FR).

    Pixel.
    Secobra Recherches (FR).
    Secobra Recherches (FR).

    Riz
    Mambo.
    CIRAD-BIOS (FR), Centre Français du Riz (FR).
    Centre Français du Riz (FR).

    Paco.
    CIRAD-BIOS (FR), Centre Français du Riz (FR).
    Centre Français du Riz (FR).

    (1) Variété pour culture intermédiaire piège à nitrate.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    DÉNOMINATION
    OBTENTEUR(S)
    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Orge d'hiver à 6 rangs
    Family.
    SARL Adrien Momont et Fils (FR).
    KWS Momont SAS (FR).

    MT087873
    Syngenta Participations AG (CH).
    Syngenta UK Ltd (GB).


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
    Blé dur : RGT Nomur.
    Blé tendre d'hiver : Conexion, Galaxie, Oceano, RGT Djoko, RGT Krypto, RGT Percuto, Richepain, Sobred, Solveig, Stadium, Tentation.
    Orge d'hiver à 6 rangs : Scandal.
    Triticale : Wilfried.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
    Blé tendre d'hiver : Greenway, Rayol, Sofru, Solenzara CS, Sosthene, Sotchy CS.


  • Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 17 février 2017.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
P. Dehaumont

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