Arrêté du 22 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées et modifiant ou abrogeant divers arrêtés

Version INITIALE

NOR : DEFD1638298A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/12/22/DEFD1638298A/jo/article_2

Texte n°59

Article 2


L'article 2 du même arrêtéest ainsi modifié :
I.-Le II est remplacé par les dispositions suivantes :
« II.-Le major général des armées est assisté par :
« 1° Un officier général adjoint qui exerce également les fonctions de chef de la division “ études, synthèses et management général ” ;
« 2° Un officier général, chef de la division “ contrôle et audit des armées ”.
« Il peut disposer de chargés de mission. »
II.-Au III, les mots : «, services et » sont remplacés par les mots : « et des ».
III.-Au 3° du IV, les mots : « au I et au II » sont remplacés par les mots : « au I, au II et au III ».