Arrêté du 23 juin 2016 relatif au concours national de la Résistance et de la déportation
Titre Ier : LA PARTICIPATION DES ÉLÈVES AU CONCOURS (Articles 2 à 5)
Titre II : L'ORGANISATION DU CONCOURS (Articles 6 à 29)
Chapitre Ier : La phase académique du concours (Articles 7 à 15)
Section 1 : Le rôle du recteur d'académie (Articles 7 à 9)
Section 2 : La commission académique chargée de l'élaboration des sujets des épreuves individuelles (Article 10)
Section 3 : Le jury académique (Articles 11 à 14)
Section 4 : L'organisation du concours dans certaines collectivités des outre-mer (Article 15)
Chapitre II : La phase nationale du concours (Articles 16 à 29)
Titre III : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Articles 30 à 32)
Article 25
Les enseignants-chercheurs et les personnalités de la Résistance et de la déportation siégeant au sein du comité stratégique qui en expriment la demande peuvent être associés aux travaux du collège de correcteurs.