ANNEXE 12
Listes des GHM et des diagnostics autorisant le supplément ante partum
Liste 1. Liste des GHM autorisant le supplément ante partum
N° GHM | LIBELLÉ |
|---|---|
14C03A | Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions |
14C03B | Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec autres complications |
14C03C | Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications majeures |
14C03D | Accouchements uniques par voie basse avec autres interventions, avec complications sévères |
14C06A | Césariennes avec naissance d'un mort-né |
14C06B | Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec autres complications |
14C06C | Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications majeures |
14C06D | Césariennes avec naissance d'un mort-né, avec complications sévères |
14C07A | Césariennes pour grossesse multiple |
14C07B | Césariennes pour grossesse multiple, avec autres complications |
14C07C | Césariennes pour grossesse multiple, avec complications majeures |
14C07D | Césariennes pour grossesse multiple, avec complications sévères |
14C08A | Césariennes pour grossesse unique |
14C08B | Césariennes pour grossesse unique, avec autres complications |
14C08C | Césariennes pour grossesse unique, avec complications majeures |
14C08D | Césariennes pour grossesse unique, avec complications sévères |
14Z10A | Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né |
14Z10B | Accouchements voie basse avec naissance d'un mort-né, avec complications |
14Z10T | Accouchements par voie basse avec naissance d'un mort-né |
14Z11A | Accouchements multiples par voie basse chez une primipare |
14Z11B | Accouchements multiples par voie basse chez une primipare, avec complications |
14Z12A | Accouchements multiples par voie basse chez une multipare |
14Z12B | Accouchements multiples par voie basse chez une multipare, avec complications |
14Z13A | Accouchements uniques par voie basse chez une primipare |
14Z13B | Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec autres complications |
14Z13C | Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications majeures |
14Z13D | Accouchements uniques par voie basse chez une primipare, avec complications sévères |
14Z13T | Accouchements uniques par voie basse chez une primipare |
14Z14A | Accouchements uniques par voie basse chez une multipare |
14Z14B | Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec autres complications |
14Z14C | Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications majeures |
14Z14D | Accouchements uniques par voie basse chez une multipare, avec complications sévères |
14Z14T | Accouchements uniques par voie basse chez une multipare |
Liste 2. Liste des affections relatives à l'ante partum
CODE | LIBELLÉ |
|---|---|
A34 | Tétanos obstétrical |
O10.0 | Hypertension essentielle préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O10.1 | Cardiopathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O10.2 | Néphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O10.3 | Cardionéphropathie hypertensive préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O10.4 | Hypertension secondaire préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O10.9 | Hypertension préexistante compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision |
O11 | Prééclampsie surajoutée à une hypertension chronique |
O12.0 | Œdème gestationnel |
O12.1 | Protéinurie gestationnelle |
O12.2 | Œdème gestationnel avec protéinurie |
O13 | Hypertension gestationnelle [liée à la grossesse] |
O14.0 | Prééclampsie légère à modérée |
O14.1 | Prééclampsie sévère |
O14.2 | Syndrome HELLP |
O14.9 | Prééclampsie, sans précision |
O15.0 | Eclampsie au cours de la grossesse |
O15.1 | Eclampsie au cours du travail |
O15.9 | Eclampsie, sans précision quant à la période |
O16 | Hypertension de la mère, sans précision |
O20.0 | Menace d'avortement |
O20.8 | Autres hémorragies du début de la grossesse |
O20.9 | Hémorragie du début de la grossesse, sans précision |
O21.0 | Hyperémèse gravidique bénigne |
O21.1 | Hyperémèse gravidique avec troubles métaboliques |
O21.2 | Vomissements tardifs de la grossesse |
O21.8 | Autres vomissements compliquant la grossesse |
O21.9 | Vomissements de la grossesse, sans précision |
O22.0 | Varices (des membres inférieurs) au cours de la grossesse |
O22.1 | Varices des organes génitaux au cours de la grossesse |
O22.2 | Thrombophlébite (superficielle) au cours de la grossesse |
O22.3 | Phlébothrombose profonde au cours de la grossesse |
O22.4 | Hémorroïdes au cours de la grossesse |
O22.5 | Thrombose veineuse cérébrale au cours de la grossesse |
O22.8 | Autres complications veineuses de la grossesse |
O22.9 | Complication veineuse de la grossesse, sans précision |
O23.0 | Infections rénales au cours de la grossesse |
O23.1 | Infections vésicales au cours de la grossesse |
O23.2 | Infections urétrales au cours de la grossesse |
O23.3 | Infections d'autres parties de l'appareil urinaire au cours de la grossesse |
O23.4 | Infection non précisée de l'appareil urinaire au cours de la grossesse |
O23.5 | Infections de l'appareil génital au cours de la grossesse |
O23.9 | Infections de l'appareil génito-urinaire au cours de la grossesse, autres et sans précision |
O24.0 | Diabète sucré préexistant de type 1, au cours de la grossesse |
O24.1 | Diabète sucré préexistant de type 2, au cours de la grossesse |
O24.2 | Diabète sucré préexistant lié à la malnutrition, au cours de la grossesse |
O24.3 | Diabète sucré préexistant, sans précision, au cours de la grossesse |
O24.4 | Diabète sucré survenant au cours de la grossesse |
O24.9 | Diabète sucré au cours de la grossesse, sans précision |
O25 | Malnutrition au cours de la grossesse |
O26.0 | Prise de poids excessive au cours de la grossesse |
O26.1 | Faible prise de poids au cours de la grossesse |
O26.2 | Soins au cours de la grossesse pour avortement à répétition |
O26.3 | Rétention d'un stérilet au cours de la grossesse |
O26.4 | Herpes gestationis |
O26.5 | Syndrome d'hypotension maternelle |
O26.6 | Affections hépatiques au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité |
O26.7 | Subluxation de la symphyse (pubienne) au cours de la grossesse, de l'accouchement et de la puerpéralité |
O26.8 | Autres affections précisées liées à la grossesse |
O28.0 | Résultats hématologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère |
O28.1 | Résultats biochimiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère |
O28.2 | Résultats cytologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère |
O28.3 | Résultats échographiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère |
O28.4 | Résultats radiologiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère |
O28.5 | Résultats chromosomiques et génétiques anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère |
O28.8 | Autres résultats anormaux au cours de l'examen prénatal systématique de la mère |
O28.9 | Résultat anormal constaté au cours de l'examen prénatal systématique de la mère, sans précision |
O29.0 | Complications pulmonaires d'une anesthésie au cours de la grossesse |
O29.1 | Complications cardiaques d'une anesthésie au cours de la grossesse |
O29.2 | Complications impliquant le système nerveux central dues à une anesthésie au cours de la grossesse |
O29.3 | Réaction toxique au cours d'une anesthésie locale au cours de la grossesse |
O29.4 | Céphalée provoquée par une rachianesthésie et une anesthésie épidurale au cours de la grossesse |
O29.5 | Autres complications d'une rachianesthésie et d'une anesthésie épidurale au cours de la grossesse |
O29.6 | Echec ou difficulté d'intubation au cours de la grossesse |
O29.8 | Autres complications d'une anesthésie au cours de la grossesse |
O29.9 | Complication d'une anesthésie au cours de la grossesse, sans précision |
O30.0 | Grossesse multiple : jumeaux |
O30.1 | Grossesse multiple : triplés |
O30.2 | Grossesse multiple : quadruplés |
O30.8 | Autres grossesses multiples |
O30.9 | Grossesse multiple, sans précision |
O31.0 | Fœtus papyracé |
O31.1 | Poursuite de la grossesse après avortement d'un ou plusieurs fœtus |
O31.2 | Poursuite de la grossesse après mort intra-utérine d'un ou plusieurs fœtus |
O31.8 | Autres complications spécifiques à une grossesse multiple |
O32.0 | Soins maternels pour position instable |
O32.1 | Soins maternels pour présentation du siège |
O32.2 | Soins maternels pour position transverse et oblique |
O32.3 | Soins maternels pour présentation de la face, du front et du menton |
O32.4 | Soins maternels pour tête haute à terme |
O32.5 | Soins maternels pour grossesse multiple avec présentation anormale d'un ou plusieurs fœtus |
O32.6 | Soins maternels pour présentation complexe |
O32.8 | Soins maternels pour d'autres présentations anormales du fœtus |
O32.9 | Soins maternels pour présentation anormale du fœtus, sans précision |
O33.0 | Soins maternels pour disproportion due à une malformation du bassin de la mère |
O33.1 | Soins maternels pour disproportion due à un bassin maternel généralement rétréci |
O33.2 | Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit supérieur (du bassin maternel) |
O33.3 | Soins maternels pour disproportion due à un rétrécissement du détroit inférieur |
O33.4 | Soins maternels pour disproportion fœto-pelvienne d'origine mixte, maternelle et fœtale |
O33.5 | Soins maternels pour disproportion due à un fœtus anormalement gros |
O33.6 | Soins maternels pour disproportion due à un fœtus hydrocéphale |
O33.7 | Soins maternels pour disproportion due à d'autres anomalies du fœtus |
O33.8 | Soins maternels pour disproportion d'autres origines |
O33.9 | Soins maternels pour disproportion, sans précision |
O34.0 | Soins maternels pour malformation congénitale de l'utérus |
O34.1 | Soins maternels pour tumeur du corps de l'utérus |
O34.2 | Soins maternels pour cicatrice utérine due à une intervention chirurgicale antérieure |
O34.3 | Soins maternels pour béance du col |
O34.4 | Soins maternels pour d'autres anomalies du col |
O34.5 | Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide |
O34.6 | Soins maternels pour anomalies du vagin |
O34.7 | Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée |
O34.8 | Soins maternels pour d'autres anomalies des organes pelviens |
O34.9 | Soins maternels pour anomalie d'un organe pelvien, sans précision |
O35.0 | Soins maternels pour malformation (présumée) du système nerveux central du fœtus |
O35.1 | Soins maternels pour anomalie chromosomique (présumée) du fœtus |
O35.2 | Soins maternels pour maladie héréditaire (présumée) du fœtus |
O35.3 | Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) résultant d'une maladie virale de la mère |
O35.4 | Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à l'alcoolisme maternel |
O35.5 | Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) médicamenteuses |
O35.6 | Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à une irradiation |
O35.7 | Soins maternels pour lésions fœtales (présumées) dues à d'autres actes à visée diagnostique et thérapeutique |
O35.8 | Soins maternels pour d'autres anomalies et lésions fœtales (présumées) |
O35.9 | Soins maternels pour anomalie et lésion fœtales (présumées), sans précision |
O36.0 | Soins maternels pour iso-immunisation anti-Rh |
O36.1 | Soins maternels pour une autre iso-immunisation |
O36.2 | Soins maternels pour anasarque fœto-placentaire |
O36.3 | Soins maternels pour signes d'hypoxie fœtale |
O36.4 | Soins maternels pour mort intra-utérine du fœtus |
O36.5 | Soins maternels pour croissance insuffisante du fœtus |
O36.6 | Soins maternels pour croissance excessive du fœtus |
O36.7 | Soins maternels pour grossesse abdominale avec fœtus viable |
O36.8 | Soins maternels pour d'autres affections précisées du fœtus |
O36.9 | Soins maternels pour affection du fœtus, sans précision |
O40 | Hydramnios |
O41.0 | Oligoamnios |
O41.1 | Infection du sac amniotique et des membranes |
O41.8 | Autres anomalies précisées du liquide amniotique et des membranes |
O41.9 | Anomalie du liquide amniotique et des membranes, sans précision |
O42.1 | Rupture prématurée des membranes, avec début du travail au-delà des 24 heures |
O42.2 | Rupture prématurée des membranes, travail retardé par traitement |
O42.9 | Rupture prématurée des membranes, sans précision |
O43.0 | Syndromes de transfusion placentaire |
O43.1 | Malformation du placenta |
O43.2 | Placenta adhérent pathologique |
O43.8 | Autres anomalies du placenta |
O43.9 | Anomalie du placenta, sans précision |
O44.0 | Placenta prævia précisé sans hémorragie |
O44.1 | Placenta prævia avec hémorragie |
O45.0 | Décollement prématuré du placenta avec anomalie de la coagulation |
O45.8 | Autres décollements prématurés du placenta |
O45.9 | Décollement prématuré du placenta, sans précision |
O46.0 | Hémorragie précédant l'accouchement avec anomalie de la coagulation |
O46.8 | Autres hémorragies précédant l'accouchement |
O46.9 | Hémorragie précédant l'accouchement, sans précision |
O47.0 | Faux travail avant 37 semaines entières de gestation [menace d'accouchement prématuré] |
O47.1 | Faux travail à ou après la 37e semaine entière de gestation |
O47.9 | Faux travail, sans précision |
O48 | Grossesse prolongée |
O60.0 | Travail prématuré sans accouchement |
O60.1 | Travail prématuré spontané avec accouchement prématuré |
O60.2 | Travail prématuré spontané avec accouchement à terme |
O61.0 | Echec du déclenchement médical (du travail) |
O61.1 | Echec du déclenchement instrumental (du travail) |
O61.8 | Autres échecs du déclenchement du travail |
O61.9 | Echec du déclenchement du travail, sans précision |
O62.0 | Contractions (utérines) initiales insuffisantes |
O66.4 | Echec de l'épreuve de travail, sans précision |
O71.0 | Rupture de l'utérus avant le début du travail |
O75.5 | Accouchement retardé après rupture artificielle des membranes |
O75.6 | Accouchement retardé après rupture spontanée ou non précisée des membranes |
O88.0 | Embolie gazeuse obstétricale |
O88.1 | Embolie amniotique |
O88.2 | Embolie obstétricale (par caillot sanguin) |
O88.3 | Embolie pyohémique et septique, obstétricale |
O88.8 | Autres embolies obstétricales |
O91.0 | Infection du mamelon associée à l'accouchement |
O91.1 | Abcès du sein associé à l'accouchement |
O91.2 | Mastite (non purulente) associée à l'accouchement |
O92.0 | Invagination du mamelon associée à l'accouchement |
O92.1 | Crevasses du mamelon associées à l'accouchement |
O92.2 | Mastopathies associées à l'accouchement, autres et sans précision |
O92.3 | Agalactie |
O92.4 | Hypogalactie |
O92.5 | Suppression de la lactation |
O92.6 | Galactorrhée |
O92.7 | Anomalies de la lactation, autres et sans précision |
O98.0 | Tuberculose compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.1 | Syphilis compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.2 | Gonococcie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.3 | Autres maladies dont le mode de transmission est essentiellement sexuel, compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.4 | Hépatite virale compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.5 | Autres maladies virales compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.6 | Maladies à protozoaires compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.7 | Maladie due au virus de l'immunodéficience humaine [VIH], compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.8 | Autres maladies infectieuses et parasitaires de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O98.9 | Maladie infectieuse ou parasitaire de la mère compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité, sans précision |
O99.0 | Anémie compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O99.1 | Autres maladies du sang et des organes hématopoïétiques et certaines anomalies du système immunitaire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O99.2 | Maladies endocriniennes, nutritionnelles et métaboliques compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O99.3 | Troubles mentaux et maladies du système nerveux compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O99.4 | Maladies de l'appareil circulatoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O99.5 | Maladies de l'appareil respiratoire compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O99.6 | Maladies de l'appareil digestif compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O99.7 | Maladies de la peau et du tissu cellulaire sous-cutané compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
O99.8 | Autres maladies et affections précisées compliquant la grossesse, l'accouchement et la puerpéralité |
ANNEXE 13
Liste des actes donnant lieu à rémunération du GHS 7005
CODE | LIBELLÉ DE L'ACTE CCAM |
|---|---|
JZMA001-00 | Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin |
JHLA001-00 | Armature d'un néopénis |
JHMA007-00 | Phalloplastie par lambeau cutané libre |
JHMA004-00 | Phalloplastie par lambeau cutané tubulé pénien |
JHMA008-00 | Phalloplastie par lambeau inguinal pédiculé |