Arrêté du 5 mai 2009 relatif à l'identification, la mesure, la gestion et le contrôle du risque de liquidité
TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 1 à 6)
TITRE II : APPROCHE STANDARD DU RISQUE DE LIQUIDITE (Articles 7 à 23)
TITRE III : APPROCHE AVANCEE DU RISQUE DE LIQUIDITE (Articles 24 à 56)
CHAPITRE 1ER : DISPOSITIONS GENERALES (Articles 24 à 26)
CHAPITRE 2 : LA GOUVERNANCE DU RISQUE DE LIQUIDITE (Articles 27 à 30)
CHAPITRE 3 : LE PERIMETRE DE GESTION DU RISQUE DE LIQUIDITE (Articles 31 à 33)
CHAPITRE 4 : LES METHODOLOGIES INTERNES : INDICATEURS, LIMITES, STOCK D'ACTIFS LIQUIDES (Articles 34 à 46)
CHAPITRE 5 : SCENARIOS DE CRISE ET PLANS D'URGENCE (Articles 47 à 54)
CHAPITRE 6 : LES OBLIGATIONS D'INFORMATION DE LA COMMISSION BANCAIRE INCOMBANT A L'ETABLISSEMENT AUTORISE A UTILISER SES METHODOLOGIES INTERNES (Articles 55 à 56)
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES ET TRANSITOIRES (Articles 57 à 59)
Article 48
L'établissement analyse l'impact de scénarios extrêmes sur sa position de liquidité, sur le niveau et la pérennité des engagements de financement reçus, confirmés et non confirmés, et sur le niveau et la composition de son stock d'actifs liquides.