Article 44
I. - Pour les unités de fusion ayant une capacité nominale globale supérieure ou égale à 20 tonnes par jour, les valeurs limites de rejets en oxydes de soufre (exprimées en dioxyde de soufre) sont définies dans le cas général dans les tableaux suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 155 du 06/07/2003 page 11495 à 11510
Des dispositions différentes s'appliquent dans les cas particuliers suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 155 du 06/07/2003 page 11495 à 11510
II. - Pour les unités de fusion ayant une capacité nominale globale strictement inférieure à 20 tonnes par jour, les valeurs limites de rejets en oxydes de soufre sont définies dans le cas général dans les tableaux suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 155 du 06/07/2003 page 11495 à 11510
Des dispositions différentes s'appliquent dans les cas particuliers suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 155 du 06/07/2003 page 11495 à 11510