Arrêté du 8 décembre 2004 relatif aux conditions d'exploitation des téléphériques

Version INITIALE

NOR : EQUT0401633A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/12/8/EQUT0401633A/jo/article_12

Texte n°108

Article 12


Les grandes inspections sont réalisées selon la périodicité suivante :
- première grande inspection : au plus tard 22 500 heures de fonctionnement sans excéder quinze ans, après la première mise en service. Pour les appareils qui ont atteint 22 500 heures de fonctionnement avant dix ans, cette première grande inspection peut être réalisée à l'issue de la dixième année de service ;
- deuxième grande inspection : au plus tard 15 000 heures de fonctionnement, sans excéder dix ans, après la première grande inspection ;
- troisième grande inspection et suivantes : 7 500 heures de fonctionnement, sans excéder cinq ans, après la précédente.
Une grande inspection peut être réalisée sur trois ans à condition d'anticiper d'un an l'échéance théorique.