1. Limites des rejets des gaz épurés de l'annexe U (procédés)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 226 du 28/09/2005 texte numéro 57
2. Limites des gaz émis par la centrale calorifique
La vitesse des gaz dans chacun des conduits doit être supérieure à 5 m/s lorsque la centrale calorifique est exploitée à son régime maximal.
Sans incinération d'huile :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 226 du 28/09/2005 texte numéro 57
Avec incinération d'huile dans la chaudière de 6,9 MW :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 226 du 28/09/2005 texte numéro 57
En cas de dépassement de ces seuils, l'exploitant réalise une information au titre de l'article 31.