Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006

IDCC

  • 2511

Signataires

  • Fait à : Fait à Paris, le 7 juillet 2005.
  • Organisations d'employeurs : CNEA ; COSMOS.
  • Organisations syndicales des salariés : CFDT ; CFE-CGC ; CNES ; FNASS ; CFTC ; CGT-FO.
  • Adhésion : UNSA Sport, par lettre du 4 décembre 2006. Fédération de l'éducation, de la recherche et de la culture, 263, rue de Paris, case 544, 93515 Montreuil Cedex, et l'union des syndicats des personnels de l'animation et des organisations sportives et culturelles, 14-16, rue des Lilas, 75019 Paris, par lettre du 2 octobre 2007 (BO n° 2007-44). Syndicat patronal professionnel national (SPOR), 19, rue Saint-Pierre-de-Vaise, 69009 Lyon, par lettre du 17 mars 2011 (BO n°2011-38). FNEAPL, par lettre du 9 avril 2013 (BO n°2013-16).

Code NAF

  • 85-51Z
  • 93-11Z
  • 93-12Z
  • 93-13Z
  • 93-19Z
  • 93-29Z

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Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006

  • Article

    En vigueur

    Nota : La limite d'heures de travail pour les titulaires de CQP définie dans les différents avenants de création ou de renouvellement de CQP de la branche sport est supprimée, ainsi que les conséquences attachées au dépassement de cette limite dans lesdits avenants.

    Cette suppression concerne tous les avenants de CQP, quel que soit le régime qui avait été défini par les partenaires sociaux dans les avenants de création ou de renouvellement des CQP concernés.

    Le présent avenant modifie en conséquence directement les avenants de CQP de la branche sport dans leurs dispositions relatives à cette limitation du nombre d'heures de travail et aux conséquences du dépassement de ces limites, quelle que soit leur rédaction.

    (avenant n° 156 du 17 février 2022, art. 1er - BOCC 2022-14)

  • Conscientes des enjeux de la formation professionnelle pour la branche, les parties affirment leur volonté de développer des formations débouchant sur des qualifications sanctionnées par une certification.

    Les partenaires sociaux rappellent que les titulaires de certificats de qualification professionnelle (CQP) ont vocation à répondre aux besoins non couverts par les titulaires de diplômes ou de titres d'État.

    Cet accord fixe les conditions de mise en oeuvre de CQP dans la branche sport. Les CQP seront positionnés dans la grille de classification des emplois mentionnés dans la convention collective nationale du sport.

    Chaque CQP devra préciser les prérogatives et les limites d'exercice des titulaires (durée, public, conditions du tutorat...).

    Il est applicable aux entreprises et établissements relevant du champ d'application de la convention nationale du sport.

  • Article 1er

    En vigueur

    Modalités de création et de maintien

    1.1. La CPNEF est compétente pour l'étude des référentiels des CQP ainsi que pour l'organisation de la procédure d'examen et de la délivrance des CQP aux salariés.

    À cette fin, toute demande de création d'un CQP doit répondre au cahier des charges suivant :

    1.2. Cahier des charges pour l'examen des demandes de création de CQP :

    a) La dénomination de la certification ;
    b) Le profil professionnel, les perspectives d'emploi et de professionnalisation et l'articulation avec les certifications existantes et les passerelles envisageables avec les titres ou les diplômes d'État existants dans la même discipline ;
    c) Le référentiel professionnel de l'emploi visé, précisant les prérogatives et leurs limites d'exercice ;
    d) Une étude de faisabilité ;
    e) Le référentiel de certification et les conditions de validation ;
    f) Les conditions de mise en oeuvre de la formation notamment la durée de la formation ;
    g) Les modalités de prise en compte des acquis de l'expérience et du dispositif de VAE ;
    h) La demande d'expertise adressée à la (aux) fédération(s) nationale(s) sportive(s) agréée(s).

    La décision de valider un CQP est pris par les parties signataires après examen du cahier des charges et notamment la vérification de l'absence de concurrence entre les titulaires de CQP et les diplômés d'État.

    1.3. La liste des CQP, validée par les parties signataires, est mise à jour régulièrement et intégrée au présent accord.

  • Article 2

    En vigueur

    Délivrance de CQP

    2.1. Un certificat de qualification est délivré aux candidats

    Un CQP ne peut être délivré qu'aux candidats qui ont satisfait aux épreuves d'évaluation des compétences professionnelles dans les conditions prévues par le cahier des charges du CQP et/ou candidats déposant une demande de VAE jugée satisfaisante.

    Le jury se réunit, examine les résultats et peut demander à évaluer les candidats.

    2.2. Jury de certification

    Le jury d'un CQP est constitué des personnes suivantes :
    ― un représentant de la CPNEF collège salariés ;
    ― un représentant de la CPNEF collège employeurs ;
    ― le responsable pédagogique de la formation concernée ;
    ― dans le cas où la CPNEF a délégué la certification, un représentant de l'organisme ayant reçu cette délégation (1) ;
    ― selon les modalités de certification de la qualification sécurité visant à la protection des pratiquants et des tiers, le directeur régional jeunesse et sports ou son représentant.

    Le jury est présidé par la personne ayant reçu délégation de la CPNEF à cet effet. Cette personne a voix prépondérante en cas d'égalité lors d'un vote.

    (1) Tiret étendu sous réserve de l'application des dispositions de l'article L. 900-3 du code du travail (arrêté du 23 février 2004, art. 1er).

    Articles cités

  • Article 3

    En vigueur

    Evaluation et reconduite des CQP

    Les CQP sont créés pour une durée de 3 ans reconductible. La décision de reconduction s'appuie sur des éléments de bilan, relatifs notamment aux flux et aux conditions d'exercice des titulaires.

    Un CQP peut être, à tout moment, suspendu ou interrompu par la CPNEF, sur la demande motivée d'une organisation signataire du présent accord.

  • Article 4 (non en vigueur)

    Abrogé

    Pour pouvoir préparer des salariés à un CQP, un organisme de formation, qu'il soit public ou privé, doit respecter un cahier des charges de fonctionnement défini par la CPNEF. Les OPCA sont chargés du contrôle de ce cahier des charges(1).

    (1) Phrase exclue de l'extension comme étant contraire aux dispositions des articles L. 961-12 et R. 964-1-2 du code du travail (arrêté du 23 février 2004, art. 1er).

  • Article 4

    En vigueur

    Organisation de la préparation des CQP

    Pour pouvoir préparer des salariés à un CQP, un organisme de formation, qu'il soit public ou privé, doit respecter un cahier des charges de fonctionnement défini par la CPNEF. L'OPCA UNIFORMATION est chargé du contrôle de ce cahier des charges.

    Articles cités

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQP CLASSIFICATION
    conventionnelle     		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)     		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3). Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression     		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %     		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation     		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %     		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition     		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %     		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 14 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majoré de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle. II délivre les niveaux de couleur blanc et jaune. II accompagne les élèves pour une compétition. Il participe aux actions de développement du club. Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française, ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :


    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.


    Conditions d'entrée en vigueur

    Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 29 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 4 titulaires du CQP AMM.

    Conditions d'entrée en vigueur

    Le présent avenant prend effet le premier jour du mois suivant son arrêté d'extension

    Articles cités par

  • Article 5

    En vigueur

    Liste des CQP

    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 29 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 4 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Ajouté par avenant n° 15 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad » (guide de VTM) à guidon)Le guide de véhicules terrestres motorisés à guidon est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad », exerce le métier d'accompagnateur pour la balade en quad de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un quad, conformément à l'article R. 123 du code de la route.

    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus. Le CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » ne permet pas l'exercice d'activités d'enseignement ou d'entraînement en quad.

    Le nombre maximum de personnes accompagnées en quad est fixé à 6 simultanément.

    L'activité du titulaire du CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option « quad » est inférieure à 1 200 heures par an.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5

    En vigueur

    Liste des CQP

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur, durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixés par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Remplacé par avenant n° 76 du 4 octobre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur des activités gymniques (AAG)

    Mention : activités gymniques d'expression

    		L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an.
    Au-delà, toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.    		L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique ;
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire, débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic.
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices ;
    – la socialisation ou le maintien du lien social.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 82 du 9 avril 2013 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating option « roller randonnée »Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3Initiation en autonomie de l'ensemble des activités « roller skating » pour les titulaires de l'option « roller randonnée »
    Encadrement en autonomie, tout public, des activités de « roller randonnée » dans la limite de 20 patineurs. Dans le cadre de randonnée incluant des mineurs, le titulaire du CQP doit appliquer la réglementation en vigueur.
    Sur voies ouvertes, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants avec un ou plusieurs mineurs se fait en présence d'un titulaire de CQP.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :


    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :


    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 144 du 2 juillet 2019 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP instructeur fitness exerce en toute autonomie et pour tout public.
    Pour le titulaire de l'option « cours collectifs », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de fitness en cours collectifs auprès de tout public.
    Pour le titulaire de l'option « musculation et personal training », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de musculation et de cardio-training en individuel ou en groupe.
    Lorsque les limites d'exercice horaires sont dépassées, le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 4 de la CCNS.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 144 du 2 juillet 2019 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP instructeur fitness exerce en toute autonomie et pour tout public.
    Pour le titulaire de l'option « cours collectifs », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de fitness en cours collectifs auprès de tout public.
    Pour le titulaire de l'option « musculation et personal training », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de musculation et de cardio-training en individuel ou en groupe.
    Lorsque les limites d'exercice horaires sont dépassées, le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 4 de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 150 du 17 juin 2020 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Encadrement en autonomie du ski nautique, du wakeboard et des engins tractés par bateau sur tout support de glisse.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 144 du 2 juillet 2019 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP instructeur fitness exerce en toute autonomie et pour tout public.
    Pour le titulaire de l'option « cours collectifs », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de fitness en cours collectifs auprès de tout public.
    Pour le titulaire de l'option « musculation et personal training », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de musculation et de cardio-training en individuel ou en groupe.
    Lorsque les limites d'exercice horaires sont dépassées, le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 4 de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 150 du 17 juin 2020 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Encadrement en autonomie du ski nautique, du wakeboard et des engins tractés par bateau sur tout support de glisse.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 79 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Educateur mobilité à vélo (EMV)

    Le titulaire du CQP « Educateur mobilité à vélo » est classé au groupe 3.

    Encadrement en autonomie de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation jusqu'à l'autonomie du pratiquant.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 144 du 2 juillet 2019 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP instructeur fitness exerce en toute autonomie et pour tout public.
    Pour le titulaire de l'option « cours collectifs », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de fitness en cours collectifs auprès de tout public.
    Pour le titulaire de l'option « musculation et personal training », l'animateur encadre en autonomie et à temps partiel dans la limite de 360 heures annuelles de face-à-face pédagogique les activités de musculation et de cardio-training en individuel ou en groupe.
    Lorsque les limites d'exercice horaires sont dépassées, le titulaire du CQP instructeur fitness est classé au groupe 4 de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 150 du 17 juin 2020 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Encadrement en autonomie du ski nautique, du wakeboard et des engins tractés par bateau sur tout support de glisse.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Modifié par avenant n° 4 du 21 décembre 2006 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 92 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'arts martiauxLe titulaire du CQP « Moniteur d'arts martiaux » est classé au groupe 4Le titulaire du CQP « MAM » encadre en autonomie dans la mention considérée (aïkido, aïkibudo, arts martiaux chinois internes, arts martiaux chinois externes, arts énergétiques chinois, judo-jujitsu, karaté et disciplines associées, kendo et disciplines associées ou taekwondo et disciplines associées) jusqu'au premier niveau de compétition pour les disciplines compétitives et jusqu'au premier niveau de grade, dan ou niveau technique équivalent, pour les disciplines sans compétition.
    Il n'intervient pas pendant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 96 du 21 novembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur escalade
    sur structures artificielles »    		Le titulaire du CQP « Animateur escalade sur structures artificielles » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'escalade sur structures artificielles d'escalade, pour tout public, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Les structures artificielles d'escalade sont des équipements sportifs constitués d'une structure d'escalade construite à cet effet, présentant des caractéristiques de construction diverses, et conçue pour des objectifs d'utilisation variés en escalade.
    Les SAE de type blocs ont une hauteur maximale de 4,5 m au-dessus de la surface de réception constitué de tapis.
    Les SAE avec points d'assurage ont une hauteur généralement comprise entre 7 et 15 mètres et quelques fois plus. La sécurité est généralement assurée à l'aide d'une corde et d'équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur (harnais, frein, mousqueton).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 104 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques d'expression    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques d'expression recouvrent :
    – les activités gymniques dansées avec ou sans engins débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique rythmique
    – les activités gymniques à dominante cardio-vasculaire débouchant sur des compétitions ou productions en gymnastique aérobic
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors
    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    – le développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – la socialisation
    – le lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités gymniques acrobatiques    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    – les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast-track, mini-trampoline, trampoline)
    – les activités gymniques acrobatiques de groupe.
    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non
    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes. Elles sont utilisées dans un objectif de :
    – développement et la maîtrise des habiletés motrices
    – socialisation
    – lien social
    « Animateur des activités gymniques » (AAG)
    Mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (15 mois-6 ans)    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » est classé au groupe 3 de la CCNS
    Il exerce dans la limite de 360 heures par an
    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %    		Le titulaire du CQP « Animateur des activités gymniques » encadre en autonomie et a vocation à faire découvrir l'activité, initier aux activités gymniques et assurer le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants
    Les activités gymniques pour la petite enfance recouvrent :
    – les activités gymniques sous forme de parcours de motricité
    – les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical
    Ces activités à caractère ludique et éducatif adaptées à des enfants de 15 mois à 6 ans ont pour objectifs :
    – le développement psychomoteur
    – l'épanouissement de la personnalité
    – la socialisation par le jeu
    – l'accès à l'autonomie

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 150 du 17 juin 2020 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Encadrement en autonomie du ski nautique, du wakeboard et des engins tractés par bateau sur tout support de glisse.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 160 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Éducateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 150 du 17 juin 2020 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Encadrement en autonomie du ski nautique, du wakeboard et des engins tractés par bateau sur tout support de glisse.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 165 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Moniteur d'arts martiaux mentions Aïkido, Aïkibudo et disciplines associées
    Arts martiaux chinois externes
    Arts martiaux chinois internes
    Arts énergétiques chinois
    Judo-jujitsu
    Kendo et disciplines associées ou Taekwondo et disciplines associées.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010, modifié par avenant n° 114 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Remplacé par avenant n° 110 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Option
    « Course »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public de la course jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Patinage artistique et danse »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du patinage artistique et de la danse jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller freestyle » ou
    « Roller
    acrobatique »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller freestyle jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Rink-hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du rink-hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller hockey »
    ou
    « Roller in line hockey »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller hockey jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller randonnée »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation ou d'encadrement au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller derby »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation en autonomie pour tout public aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement en autonomie pour tout public du roller derby jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Roller loisirss »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Initiation aux activités roller sports dans les options patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller loisirs et roller derby.
    Encadrement des activités dites « d'apprentissage du patinage », de « roller santé » et de « loisir en roller ».

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, milieu urbain et skatepark.
    Dans le cadre d'initiation au roller randonnée incluant des mineurs sur voie ouverte, l'encadrement d'un groupe de plus de 8 pratiquants se fait en présence de deux titulaires de CQP, en application de la réglementation en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Skateboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du skateboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller, voie verte, et skatepark.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Moniteur de roller skating
    Option
    « Mountainboard »    		Le titulaire du CQP « Moniteur de roller skating » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport

    Conditions d'exercice
    Encadrement en autonomie du mountainboard jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus.

    Limite des conditions d'exercice
    Dans la limite de 20 pratiquants par titulaire du CQP.
    Dans des espaces de pleine nature permettant la pratique du mountainboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 150 du 17 juin 2020 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Encadrement en autonomie du ski nautique, du wakeboard et des engins tractés par bateau sur tout support de glisse.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 165 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Moniteur d'arts martiaux mentions Aïkido, Aïkibudo et disciplines associées
    Arts martiaux chinois externes
    Arts martiaux chinois internes
    Arts énergétiques chinois
    Judo-jujitsu
    Kendo et disciplines associées ou Taekwondo et disciplines associées.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 107 du 4 décembre 2015 :

    Titre du CQPClassification conventionnelleprerogatives, limites d'exercice et durée de validité
    Accompagnateur en téléski nautiqueLe titulaire du CQP «   Accompagnateur en téléski nautique   » est classé au groupe 3 de la CCNSEncadrement en autonomie des activités en téléski nautique, sur un 2 pylônes, jusqu'à l'autonomie de pratique et sur tout support en assurant la sécurité et le remorquage des pratiquants.
    Pour un téléski complet (4 pylônes et plus), la sécurité et le remorquage des pratiquants sont assurés par une deuxième personne :
    – titulaire d'un opérateur initiateur câble sur une structure associative affiliée à la fédération française de ski nautique et wakeboard ;
    – titulaire d'un CQP « accompagnateur téléski nautique » ou d'une certification professionnelle de niveau IV ou supérieur en lien avec les activités nautiques sur une structure du secteur marchand ou une collectivité territoriale.

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 126 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Éducateur tennis (ET)Le titulaire du CQP ET est classé dans le groupe 3 de la convention collective nationale du sport (CCNS).Le titulaire du certificat de qualification professionnelle éducateur tennis (CQP ET) participe exclusivement à l'initiation au tennis, sous forme collective, de tout public jusqu'au premier niveau de compétition (indication classement FFT : 40).
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de pratiquants lors de séances d'initiation au tennis.
    À l'exclusion des cours individuels.
    À l'exclusion de l'entraînement et de la formation de cadres.
    Son horaire d'exercice est limité à 360 heures par an.
    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP ET est classé au groupe IV de la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 150 du 17 juin 2020 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Encadrement en autonomie du ski nautique, du wakeboard et des engins tractés par bateau sur tout support de glisse.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 165 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Moniteur d'arts martiaux mentions Aïkido, Aïkibudo et disciplines associées
    Arts martiaux chinois externes
    Arts martiaux chinois internes
    Arts énergétiques chinois
    Judo-jujitsu
    Kendo et disciplines associées ou Taekwondo et disciplines associées.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 64 du 5 décembre 2011 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileLe titulaire du CQP « assistant moniteur char à voile » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de char à voile » initie à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié sous la responsabilité d'une personne qualifiée de niveau 4 ou supérieur mention char à voile, désigné « référent » présent durant la séance et expressément nommé et affiché par le responsable de la structure. Dans la limite de 3 titulaires du CQP par référent.
    Il exerce dans les conditions suivantes :
    – vent de force 6 Beaufort maximum ;
    – 8 supports maximum ;
    – jusqu'au niveau 3 des niveaux FFCV.
    A l'exclusion :
    – du temps scolaire contraint ;
    – des groupes constitués de personnes présentant un handicap.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 127 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP de plieur de parachute de secours est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours contrôle, plie, assemble, démonte, démêle et entretien les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 165 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Moniteur d'arts martiaux mentions Aïkido, Aïkibudo et disciplines associées
    Arts martiaux chinois externes
    Arts martiaux chinois internes
    Arts énergétiques chinois
    Judo-jujitsu
    Kendo et disciplines associées ou Taekwondo et disciplines associées.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 129 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Initiateur voileLe titulaire du CQP d'initiateur voile est classé au groupe 3Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur ou d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques et sportives de niveau 4 minimum adossée à un CQP d'initiateur voile, le nombre de titulaires du CQP d'initiateur voile placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP d'initiateur voile, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement supervisée correspond à un volume horaire de travail partiel d'un maximum de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 134 du 26 juin 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif baseball – softball – cricketLe titulaire du CQP « Technicien sportif baseball – softball – cricket » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité :
    Encadrement en autonomie des activités de baseball ou softball ou cricket pour un public principalement compétitif
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an. Au-delà toute heure sera majorée de 25 %

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 165 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Moniteur d'arts martiaux mentions Aïkido, Aïkibudo et disciplines associées
    Arts martiaux chinois externes
    Arts martiaux chinois internes
    Arts énergétiques chinois
    Judo-jujitsu
    Kendo et disciplines associées ou Taekwondo et disciplines associées.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 185 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 186 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur de char à voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 187 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Plieur de parachutes de secours

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    (Modifié par avenants n° 1 du 20 décembre 2005 et n° 4 du 21 décembre 2006)

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur
    de voile (AMV)    		Groupe 2 (lorsque les prérogatives et limites d'exercice ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMV est classé au groupe 3).Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur de voile (CQP AMV) sont limitées aux périodes de congés scolaires et universitaires définies par le ministère chargé de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, dans la limite de 500 heures par an. Dans tous les cas ils ne peuvent pas intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur de voile, il est prévu 7 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur. Ce nombre peut être porté à 10 titulaires du CQP AMV pour un titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur. Dans tous les cas le nombre de 140 pratiquants encadrés simultanément par titulaire d'une certification professionnelle des APS de niveau IV ou supérieur ne pourra pas être dépassé ; ces dispositions s'entendent dans le respect de la réglementation en vigueur.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    gymniques
    d'entretien
    et d'expression    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― techniques cardio ;
    ― renforcement musculaire ;
    ― techniques douces ;
    ― activités d'expression.
    Ces activités, adaptées à l'âge et aux capacités des pratiquants, visent le maintien de la forme, à travers : le développement des capacités physiques (pouvant utiliser des techniques faisant appel à des supports rythmiques et musicaux), le maintien et le développement de la souplesse articulaire, ainsi que le renforcement musculaire sans recours à des appareils de musculation.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Activités
    de randonnée
    de proximité
    et d'orientation    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― vélo loisir ;
    ― randonnée pédestre ;
    ― roller ;
    ― orientation.
    Ces activités se caractérisent par un déplacement finalisé avec ou sans engin, à l'exclusion d'engins à moteur et d'animaux montés ou attelés, dans un milieu naturel ou le reproduisant.
    Les principaux moyens de déplacement sont la marche à pied et le cyclisme (route ou VTT), sur des parcours adaptés aux pratiquants. Ces activités se pratiquent sur des circuits répertoriés d'accès facile et balisés, sur des parcours permettant en permanence un accès facile à un point de secours ou d'alerte. Le titulaire du CQP ALS ne possède pas les prérogatives de balisage des parcours.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.
    Animateur de loisir
    sportif (ALS) (*)
    Option Jeux
    sportifs et jeux
    d'opposition    		Groupe 3
    Les heures de face à face pédagogique effectuées au-delà de 360 heures annuelles sont majorées de 25 %    		Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP ALS se limitent à :
    ― arts et éducation par les activités physiques d'oppostion ;
    ― jeux de raquettes ;
    ― jeux de ballons, petits et grands terrains.
    Ces activités récréatives, à caractère ludique et éducatif, sont utilisées dans le cadre de situations pédagogiques dans un objectif de socialisation, de développement et de maîtrise des habiletés motrices en dehors de tout contexte de compétition.
    Les animateurs de loisir sportif (CQP ALS) ne peuvent se prévaloir de cette certification pour attribuer des niveaux, des ceintures ou des grades, quelles que soient les références à des disciplines, à des écoles, à des cultures ou des traditions.

    (*) Ajouté par avenant n° 4 du 21 décembre 2006.

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Ajouté par avenant n° 13 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques acrobatiques

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3, il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques acrobatiques recouvrent :
    ― Les activités gymniques au sol, aux agrès ou sur support élastiques (piste gonfable, fast-track, mini-trampoline, trampoline) ;
    ― les activités gymniques acrobatiques de groupe.

    Ces activités débouchent sur des productions en gymnastique à visée compétitive ou non.
    Ces activités, à caractère ludique et éducatif, sont adaptées aux enfants, adolescents et adultes.
    Elles sont utilisées dans un objectif de :
    ― développement et de maîtrise des habiletés motrices ;
    ― socialisation.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités d'éveil gymnique pour la petite enfance (2-6 ans)

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3. Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heures de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le dévloppement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants.

    Les activités gymniques pour la petite enfance recrouvrent :
    Les activités gymniques sous forme de parcours de motricité ainsi que les activités gymniques d'expression avec ou sans engins et avec ou sans support musical.

    Ces activités à caractère ludique et éducatif, adaptées à des enfants de 2 à 6 ans ont pour objectif :
    ― le développement psychomoteur ;
    ― épanouissement de la personnalité ;
    ― la socialisation par le jeu l'accès à l'autonomie.

    Animateur des activités gymniques (AAG) mention : activités gymniques d'expression et d'entretien.

    L'animateur des activités gymniques est classé au groupe 3.

    Il exerce dans la limite de 360 heures années.

    Au-delà, toute heure de face à face pédagogique sera majorée de 25 %.

    L'animateur des activités gymniques fait découvrir, initie aux activités gymniques et assure le développement ou le maintien des capacités physiques des pratiquants :
    Les activités gymniques d'expression et d'entretien recouvrent :
    ― les activités gymniques à dominante cardiovasculaires ;
    ― les activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
    ― les activités gymniques de renforcement musculaire avec ou sans petit matériel, ou sur parcours avec agrès ainsi que le stretching.

    Ces activités sont adaptées aux enfants, adolescents, adultes et seniors.

    En fonction de l'âge et des capacités des pratiquants, elles ont pour objectifs :
    ― le maintien et l'amélioration de la forme ;
    ― le maintien du lien social en particulier pour les seniors ou les publics socialement défavorisés.

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce exclusivement le mercredi et le samedi hors du temps scolaire contraint. Dans le cas où la structure ne dispose pas d'installations permanentes, l'assistant moniteur de tennis pourra intervenir les autres jours de la semaine.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif régional de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif régional de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSRBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Ajouté par avenant n° 39 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant professeur arts martiauxGroupe 4.
    (Toute heure effectuéeau-delà des 300 heures d'exercice sera majorée de 25 %.)    		Le CQP APAM permet l'enseignement à titre rémunéré, dans la ou les mentions possédées, soit dans le cadre d'une activité accessoire, soit dans le cadre d'une activité occasionnelle, sans possibilité de cumul entre ces deux statuts.
    Le titulaire du CQP APAM peut exercer :
    ― dans une structure de plus de 200 adhérents, les mercredis et les samedis, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un titulaire d'un diplôme de niveau IV ou supérieur ;
    ― dans les structures de moins de 200 adhérents pendant 4 séquences maximum par semaine, pendant l'année scolaire, sous la supervision d'un référent de niveau IV ou supérieur.
    Dans tous les cas, le CQP APAM ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint et dans le secteur du tourisme.
    Par ailleurs, afin d'assurer le conseil et la supervision du titulaire du certificat de qualification professionnelle APAM mention...., il est prévu 3 titulaires du CQP APAM pour un référent ou un superviseur d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV supérieur.
    Les périodes et durées d'exercice sont limitées à 300 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 47 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'avironLe titulaire du CQP moniteur d'aviron est classé au groupe 3Il exerce son activité sur des eaux intérieures et des eaux maritimes.
    Il encadre en autonomie des activités d'aviron allant de l'initiation aux premiers niveaux de compétition hors public scolaire durant le temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 49 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de roller skating
    Options : patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique, skate-
    board    		Le titulaire du CQP moniteur roller skating est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de roller skating dans l'option certifiée jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans la limite de 20 patineurs ou skateurs.
    Initiation en autonomie de l'ensemble des activités :
    – roller skating pour les titulaires des options patinage artistique et danse, course, rink hockey, roller in line hockey, roller acrobatique ;
    – skateboard pour les titulaires de l'option skateboard.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 53 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de tennis de tableLe titulaire du CQP « Animateur tennis de table » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Animateur tennis de table » assure le face-à-face pédagogique en autonomie de séances collectives de tennis de table de l'initiation au premier niveau de compétition (départemental).
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 54 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de squashLe titulaire du CQP « Moniteur de squash » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie pédagogique des activités de squash, en séances collectives ou individuelles, auprès de tout public, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 61 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de tir sportifLe titulaire du CQP « Moniteur de tir sportif » est classé au groupe 3.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de tir sportif pour tout public de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition.
    Organisation des dispositions réglementaires liées au carnet de tir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 74 du 26 juin 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur d'athlétisme
    Option « Ecole d'athlé »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de l'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte et d'initiation, jusqu'au premier niveau de compétition, pour des publics jeunes de moins de 16 ans, en groupe jusqu'à 20 athlètes maximum.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Animateur d'athlétisme
    Option « Athlé loisirs »    		Le titulaire du CQP « Animateur d'athlétisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités d'athlétisme, en séances collectives et individuelles, de découverte, d'initiation ou d'entretien pour tout public, pratiquant l'athlétisme loisirs, à l'exclusion de pratique compétitive.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe I-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé

    Ajouté par avenant n° 12 du 5 juillet 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur tir à l'arcL'animateur tir à l'arc est classé au groupe 3 de la CCNS

    L'animateur tir à l'arc exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein d'une structure habilitée à proposer des loisirs sportifs, notamment le tir à l'arc.
    ― il encadre l'activité en autonomie des groupes réduits de pratiquants (maximum 12) ;
    ― il accueille, informe et conseille les pratiquants et anime des séances de découverte de l'activité et peut être amené à proposer un cycle de progression ;
    ― il gère les installations et le parc de matériel ;
    ― il garantit aux pratiquants des conditions de sécurité et de maîtrise de l'environnement.

    L'animateur tir à l'arc intervient dans le secteur du sport de loisirs. Les périodes d'exercice pour le CQP animateur tir à l'arc sont limitées à la saison estivale définie par le début des vacances de printemps jusqu'à la fin des congés d'été, les dates étant fixées par le calendrier des vacances scolaires du ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur dans la limite de 500 heures par an. Ces activités ludiques sont accessibles à des publics enfants, adolescents et adultes.

    Il ne peut en aucun cas intervenir dans le temps scolaire contraint

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 58 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de football américain et de flagLe titulaire du CQP de « Moniteur de football américain et de flag » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des activités de football américain et de flag de découverte et d'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant au niveau inférieur aux championnats nationaux pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 185 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 186 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur de char à voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 187 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Plieur de parachutes de secours

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 192 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball5

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 193 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 194 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP Moniteur d'arts martiaux

    Options :
    – judo ;
    – jiu-jitsu brésilien ;
    – arts énergétiques chinois ;
    – arts martiaux chinois internes et externes ;
    – aïkido, aïkibudo et disciplines associées ;
    – taekwondo et disciplines associées.

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 65 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP « Technicien sportif de rugby à XV » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en rugby à XV des catégories des moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 185 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 186 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur de char à voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 187 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Plieur de parachutes de secours

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 192 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball5

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 193 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 194 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP Moniteur d'arts martiaux

    Options :
    – judo ;
    – jiu-jitsu brésilien ;
    – arts énergétiques chinois ;
    – arts martiaux chinois internes et externes ;
    – aïkido, aïkibudo et disciplines associées ;
    – taekwondo et disciplines associées.

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 190 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur de tir à l'arc

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 191 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de football américain et de flag football

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.


    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 185 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 186 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur de char à voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 187 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Plieur de parachutes de secours

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 192 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball5

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 193 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 194 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP Moniteur d'arts martiaux

    Options :
    – judo ;
    – jiu-jitsu brésilien ;
    – arts énergétiques chinois ;
    – arts martiaux chinois internes et externes ;
    – aïkido, aïkibudo et disciplines associées ;
    – taekwondo et disciplines associées.

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 190 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur de tir à l'arc

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 191 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de football américain et de flag football

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 195 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de sports à roulettes
    Options :
    – roller ;
    – skateboard.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l' annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 196 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.
    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 27 du 21 avril 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Educateur grimpe d'arbres (EGA)Groupe 3Le titulaire du CQP « EGA » encadre en toute autonomie un groupe d'au plus 8 participants lors d'actions d'éducation à l'environnement, d'animation et de perfectionnement de « grimpe dans les arbres » auprès de tous les publics, y compris les scolaires.
    Il fait découvrir le milieu arboré par le haut, apprend à grimper et se déplacer dans les arbres à l'aide des branches et de techniques de cordes spécifiques.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 185 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 186 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur de char à voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 187 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Plieur de parachutes de secours

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 192 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball5

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 193 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 194 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP Moniteur d'arts martiaux

    Options :
    – judo ;
    – jiu-jitsu brésilien ;
    – arts énergétiques chinois ;
    – arts martiaux chinois internes et externes ;
    – aïkido, aïkibudo et disciplines associées ;
    – taekwondo et disciplines associées.

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 190 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur de tir à l'arc

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 191 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de football américain et de flag football

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 195 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de sports à roulettes
    Options :
    – roller ;
    – skateboard.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l' annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 196 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 201 du 20 mars 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien des secteurs acrobatiques, rythmiques et d'expressionLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 185 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 186 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur de char à voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 187 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Plieur de parachutes de secours

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 192 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball5

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 193 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 194 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP Moniteur d'arts martiaux

    Options :
    – judo ;
    – jiu-jitsu brésilien ;
    – arts énergétiques chinois ;
    – arts martiaux chinois internes et externes ;
    – aïkido, aïkibudo et disciplines associées ;
    – taekwondo et disciplines associées.

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 190 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur de tir à l'arc

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 191 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de football américain et de flag football

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 195 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de sports à roulettes
    Options :
    – roller ;
    – skateboard.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l' annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 196 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 201 du 20 mars 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien des secteurs acrobatiques, rythmiques et d'expressionLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 202 du 4 juin 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP éducateur grimpe d'arbresLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II – 1 du code du sport.

    Articles cités par

  • Article 5 (non en vigueur)

    Abrogé


    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 60 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Animateur de badmintonLe titulaire du CQP d'« Animateur de badminton » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie de séances collectives de badminton, de l'initiation au 1er niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 86 du 10 mars 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de vol à plat en soufflerieLe titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Moniteur de vol à plat en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol à plat en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air :
    –   un seul pratiquant si celui-ci est non autonome ;
    –  
    plusieurs pratiquants si ceux-ci sont autonomes (au sens de l'article L. 322-169 du code du sport).
    Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –   8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.
    Qualification complémentaire : « Vol 3D en soufflerie »Le titulaire du CQP «   Moniteur de vol à plat en soufflerie   » et de la qualification complémentaire «   Vol 3D en soufflerie   » est classé au groupe 3Le titulaire de la qualification complémentaire « Vol 3D en soufflerie » encadre en autonomie les activités de vol 3D en soufflerie pour tout public.
    Le titulaire du CQP prend en charge dans la veine d'air un seul ou plusieurs pratiquants. Ce nombre varie en fonction du niveau technique des participants et de la capacité d'accueil de la veine.
    La capacité d'accueil de la veine est fonction de son diamètre :
    –   4 pratiquants maximum de 10 à 12,9 pieds de diamètre ;
    –  
    8 pratiquants maximum de 13 à 15,9 pieds de diamètre ;
    –  
    12 pratiquants maximum au-delà de 15,9 pieds de diamètre.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel ou à temps plein qui doit être conforme au code du travail et à la CCNS.

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 168 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'escalade sur structure artificielle

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 185 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 186 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur de char à voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 187 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Plieur de parachutes de secours

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 192 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball5

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 193 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 194 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP Moniteur d'arts martiaux

    Options :
    – judo ;
    – jiu-jitsu brésilien ;
    – arts énergétiques chinois ;
    – arts martiaux chinois internes et externes ;
    – aïkido, aïkibudo et disciplines associées ;
    – taekwondo et disciplines associées.

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 190 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur de tir à l'arc

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 191 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de football américain et de flag football

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 195 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de sports à roulettes
    Options :
    – roller ;
    – skateboard.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l' annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 196 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 201 du 20 mars 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien des secteurs acrobatiques, rythmiques et d'expressionLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 202 du 4 juin 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP éducateur grimpe d'arbresLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 209 du 12 décembre 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnelle
    CQP « Animateur d'échecs »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Articles cités par

  • Article 5

    En vigueur

    Liste des CQP

    Remplacé par avenant n° 22 du 6 septembre 2007 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Animateur de savateL'animateur de savate est classé en groupe 3 dans la limite de 360 heures années. Au-delà toute heure de face-à-face pédagogique sera majorée de 25 %.L'animateur de savate encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en oeuvre les procédures de passage des gants bleus, verts, rouges et blancs.
    Il accompagne les élèves pour une compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate, boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.

    Ajouté par avenant n° 30 du 16 juin 2008, modifié par avenant n° 100 du 13 avril 2015 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur de tennis (AMT)

    L'assistant moniteur de tennis est classé au groupe 3.

    Lorsque les limites d'exercice horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP « AMT » est classé au groupe 4.

    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur de tennis participe exclusivement à l'initiation au tennis sous forme collective des jeunes âgés de 18 ans au maximum.
    Il ne peut donner de leçons individuelles.
    Il connaît les bases techniques et tactiques pour enseigner au mini-tennis et pour l'initiation des jeunes au tennis ; il maîtrise la démarche de la pédagogie évolutive.
    Il est capable d'assurer la sécurité d'un groupe de jeunes lors de séances de mini-tennis ou d'initiation au tennis.
    L'horaire d'exercice du titulaire du CQP « AMT » est limité à 300 heures, dont 288 heures de face à face pédagogique et 12 heures de participation à des réunions de coordination.
    Son activité s'exerce hors du temps scolaire contraint.
    Son activité est suivie par un référent pédagogique qui est un enseignant diplômé d'Etat.

    Ajouté par avenant n° 32 du 26 juin 2008, modifié par avenant n° 91 du 20 juin 2014 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Technicien sportif de basket-ballLe titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball est classé au groupe 3Le titulaire du CQP Technicien sportif de basket-ball entraîne un maximum de 2 équipes qu'il manage en compétition.
    Les prérogatives d'exercice du titulaire du CQP TSBB se limitent, au plus, à un volume horaire de 360 heures / an.
    Il ne peut intervenir auprès d'un public scolaire sur le temps contraint.
    Il encadre en toute autonomie.
    Il organise son activité pour répondre aux objectifs sportifs, dans le respect des règlements de la compétition et de l'intégrité des joueurs dont il a la responsabilité.
    Dans tous les cas, ses interventions visent à atteindre la meilleure performance possible en compétition au travers d'objectifs et de contenus de séances adaptés, dans le cadre du programme d'entraînement.

    Ajouté par avenant n° 33 du 26 juin 2008 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES ET LIMITE D'EXERCICE
    Pisteur VTTLe titulaire du CQP « Pisteur VTT » est classé au groupe 3

    Le titulaire du CQP « Pisteur VTT » exerce les missions suivantes :
    Il informe et oriente le public.
    Il entretient et sécurise des espaces de pratique.
    Il participe à l'aménagement des espaces de pratique.
    Il intervient en cas d'accident pour fournir les premiers soins et prévenir les services de secours.
    Dans tous les cas, le CQP « Pisteur VTT » ne permet pas l'encadrement des publics.

    Ajouté par avenant n° 38 du 22 avril 2009 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVES, LIMITE D'EXERCICE
    et durée de validité
    Assistant moniteur char à voileGroupe 3.
    (Toute heure d'initiation à la pratique de char à voile de loisir effectuée au-delà des périodes et durée d'exercice du CQP AMCV sera majorée de 25 %.)    		Le titulaire du CP assistant moniteur de char à voile initie à la pratique du char à voile de loisir avec les prérogatives d'exercice et les limites suivantes :
    ― vent de force 6 Beaufort maximum ;
    ― avec un nombre maximum de 8 chars à voile ;
    ― jusqu'au niveau III des niveaux FFCV.
    Les périodes et durées d'exercice de l'encadrement par le titulaire du certificat de qualification d'assistant moniteur char à voile sont limitées à 360 heures par an.

    Modifié par avenant n° 46 du 7 juillet 2010 :

    TITRE DU CQPCLASSIFICATION
    conventionnelle    		PRÉROGATIVE, LIMITE D'EXERCICE
    Assistant moniteur motonautisme (AMM)Groupe 3.
    Lorsque les limites d'exercices horaires ne sont pas respectées, le titulaire du CQP AMM est classé au groupe 4.    		Le titulaire du CQP d'assistant moniteur motonautisme anime des séances de découverte et d'initiation au motonautisme.
    L'horaire d'exercice du titulaire du certificat de qualification professionnelle d'assistant moniteur motonautisme est limité à 350 heures par an de face à face pédagogique. Dans tous les cas il ne permet pas d'intervenir auprès des publics scolaires dans le temps scolaire contraint.
    Il est prévu un référent titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques et sportives de niveau IV ou supérieur pour un maximum de 2 titulaires du CQP AMM.

    Ajouté par avenant n° 48 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur de rugby à XVLe titulaire du CQP moniteur de rugby à XV est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de rugby :
    – de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition se limitant aux catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans) ;
    – de l'animation des activités « rugby à XV » pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement,
    l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 50 du 7 juillet 2010 :

    Titre
    du CQP    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Agent de sécurité de l'événementielLe titulaire du CQP agent de sécurité de l'événementiel est classé au groupe 1Le titulaire du CQP Agent de sécurité de l'événementiel exerce son activité sous l'autorité d'un chef d'équipe ou un directeur des opérations ou de la sécurité.
    Il a pour mission d'assurer la sécurité des biens et des personnes et d'intervenir en cas d'urgence au cours d'événements sportifs ou culturels.

    Ajouté par avenant n° 55 du 15 décembre 2010 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Initiateur en motocyclismeLe titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités du motocyclisme de l'initiation jusqu'à l'approche de la compétition (en dehors de tout objectif de perfectionnement sportif ou d'entraînement à des fins compétitives) sur des sites non ouverts à la circulation publique.
    Les activités de guidage (encadrement de balades ou de randonnées) sur voies ouvertes à la circulation publique sont exclues du champ d'exercice du titulaire du CQP « Initiateur en motocyclisme ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 400 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 56 du 10 février 2011 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limites d'exercice
    Assistant moniteur de pilote de planeur (AMPP)Le titulaire du CQP « Assistant moniteur de pilote de planeur » est classé au groupe 3Le CQP AMPP conduit des séquences de formation à la technique de pilotage d'un planeur à partir des références de formation FFVV-DGAC en vue de la délivrance du brevet de pilote de planeur aux pilotes formés.
    Il est supervisé par un moniteur de niveau II (titulaire de la qualification ITV ou du DES vols à voile) qui :
    – organise la journée de vol ;
    – contrôle les pilotes formés lors des tests de délivrance du brevet de pilote de planeur.
    Il prend en charge au maximum 3 pilotes en formation dans une journée de vol.
    Son activité est de type secondaire ou accessoire : ses périodes et durées d'exercice d'encadrement sont ainsi limitées à 400 heures par an dont 380 heures de formation de pilote, y compris en face-à-face pédagogique, et 20 heures de participation à des réunions de coordination.
    Les heures de formation effectuées au-delà de ces périodes et durées d'exercice seront rémunérées au groupe 5 minimum.

    Ajouté par avenant n° 59 du 4 mai 2011 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Technicien sportif de cheerleadingLe titulaire du CQP de « Technicien sportif de cheerleading » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des séances d'entraînement en cheerleading pour tout public.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 67 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur de patinoire option hockey sur glaceLe titulaire du CQP « Animateur de patinoire option hockey sur glace » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP encadre des séances d'animation et de découverte de l'activité en patinoire et dans l'option hockey sur glace auprès :
    – des publics de moins de 13 ans jusqu'au premier niveau de compétition ;
    – et de public adulte loisir.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 68 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « quad »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ quad “ » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « quad » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'un « quad ».
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Les passagers sont admis sur les véhicules homologués 2 places. Ils doivent pouvoir avoir un appui franc sur les marchepieds pour assurer leur stabilité et une force suffisante pour s'y maintenir tout au long de l'activité. Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « quad » est fixé à 6 simultanément, soit 12 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon option « moto verte »Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon » est classé au groupe 3Le titulaire du CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés à guidon, option “ moto verte ” » exerce l'activité d'accompagnateur pour la randonnée en « moto verte » de publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite d'une motocyclette.
    Il exerce son activité de manière autonome sur des parcours connus et reconnus.
    Le nombre maximum de véhicules accompagnés en « moto verte » est fixé à 6 simultanément, soit 6 personnes.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 1 200 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 70 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Plieur de parachute de secoursLe titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le plieur de parachute de secours plie, assemble, démonte et démêle les parachutes de secours dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Qualification complé-
    mentaire : réparateur    		Le titulaire du CQP « Plieur de parachute de secours » option réparateur est classé au groupe 3Le réparateur de parachute répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.

    Ajouté par avenant n° 71 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Opérateur vidéo/ photo parachutismeLe titulaire du CQP « Opérateur vidéo/ photo parachutisme » est classé au groupe 3L'opérateur vidéo/ photo filme les publics autorisés à effectuer un saut en parachute tandem au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 75 du 4 octobre 2012, modifié par avenant n° 102 du 2 juillet 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Assistant moniteur de voile (AMV)Le titulaire du CQP « Animateur moniteur de voile » est classé au groupe 2Animation et initiation à la voile, jusqu'aux premiers niveaux de compétition pour tout public, sous l'autorité technique d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP « AMV » placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de 140 pratiquants encadrés par des titulaires d'une certification de niveau IV ou supérieur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 500 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.
    Le titulaire du CQP AMV qui dépasse 500 heures de travail par an est reclassé au groupe 3 de la CCNS, sans préjudice des limitations des conditions d'exercice qui demeurent.

    Ajouté par avenant n° 72 du 7 février 2012 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Moniteur de canoë-kayak, option « canoë-kayak en eau calme, eau vive », « canoë-kayak en eau calme-mer », « raft et nage en eau vive »Le titulaire du CQP « Moniteur de canoë-kayak » est classé au groupe 3Le moniteur de canoë-kayak encadre en autonomie le canoë-kayak et les sports de pagaies pour tout public.
    Ses limites de prérogatives sont :
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive », le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie, en dehors du raft, pour tout public en eau calme et en eau vive jusqu'en classe II, avec passages de classe III isolés ;
    – pour l'option « canoë-kayak en eau calme et en mer » le moniteur encadre en autonomie des activités du canoë-kayak et les supports ou embarcations propulsés à la pagaie pour tout public en eau calme et en mer jusqu'à 1 mile d'un abri et par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution ;
    – pour l'option raft et nage en eau vive, le moniteur encadre en autonomie les activités du raft et de la nage en eau vive pour tout public en eau vive jusqu'en classe II, sur les parcours de classe III, un diplômé d'Etat de niveau IV ou supérieur en lien avec l'activité doit être présent dans le convoi.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit soit recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur (niveau IV ou supérieur), soit favoriser l'accès du professionnel titulaire du CQP à d'autres certifications du secteur (niveau IV ou supérieur).

    Ajouté par avenant n° 78 du 5 décembre 2012 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité

    Technicien sportif d'athlétisme

    Option : sprint/ haies, sauts, lancers, demi-fond/ marche athlétique, fond/ hors stade et épreuves combinées

    		Le titulaire du CQP « Technicien sportif d'athlétisme » est classé au groupe 3.Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités,
    majoritairement orientés vers la compétition, jusqu'au niveau national.
    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n°84 du 29 novembre 2013 :

    Titre du CQPClassification
    convnetionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
      Technicien de piste de karting  Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » est classé au groupe 2Le titulaire du CQP « Technicien de piste de karting » :
    – participe à la gestion de sessions de course loisir sous la responsabilité technique d'un diplômé d'Etat présent sur le poste et responsable de l'animation dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport) ;
    – assure en autonomie la gestion d'une session de location dans le respect des règles techniques et de sécurité des circuits karting (en application des articles R. 331-18 à R. 331-45 du code du sport)

    Ajouté par avenant n° 90 du 20 juin 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    Moniteur d'escrime option fleuret, épée, sabre ou artistique .Le titulaire du CQP « Moniteur d'escrime », option fleuret, épée, sabre ou artistique, est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sport.Le moniteur d'escrime exerce de façon occasionnelle ou saisonnière au sein des structures associatives affiliées à la FFE, au sein des structures privées dans le secteur marchand ou associatif du champ culturel, sportif ou socio-éducatif.
    Il encadre l'activité escrime dans l'option certifiée, en autonomie, auprès de tout public, jusqu'au niveau de compétition régional dans la limite de 20 pratiquants.
    Il intervient hors temps scolaire contraint.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le titulaire du CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel sur l'activité d'encadrement, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter un professionnel titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 94 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    Animateur course d'orientationLe titulaire du CQP « Animateur course d'orientation » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie, pour tout public, des activités de course d'orientation, de l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures sur une saison sportive. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Remplacé par l'avenant n° 95 du 22 septembre 2014 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limites d'exercice
    et durée de validité
    « Animateur de savate », option boxe françaiseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate boxe française, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option boxe française, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 7 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate boxe française ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    Le CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013 correspond à l'option savate boxe française. Les prérogatives, limites d'exercice du CQP « Animateur de savate » option boxe française s'appliquent au titulaire du CQP « Animateur de savate » obtenu avant juillet 2013.
    « Animateur de savate », option canne de combat et bâtonLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option canne de combat et bâton, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option canne de combat et bâton, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 3 à 8 sur les 11 existants.
    Il accompagne les élèves en compétition.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate canne de combat et bâton ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate formeLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate forme, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate forme, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 6 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate forme ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.
    « Animateur de savate », option savate bâton défenseLe titulaire du CQP « Animateur de savate », option savate bâton défense, est classé au groupe 3L'animateur de savate, option savate bâton défense, encadre l'activité en autonomie de manière occasionnelle auprès d'un public de plus de 16 ans.
    Il met en œuvre les procédures de passage des niveaux techniques 1 à 8 sur les 11 existants.
    Il participe aux actions de développement du club.
    Il intègre dans son intervention la réglementation de la pratique de la savate bâton défense ainsi que les normes et mesures de prévention et de sécurité.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 101 du 13 avril 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    « Moniteur en sport adapté »Le titulaire du CQP « Moniteur en sport adapté » est classé au groupe 3Encadrement en autonomie des activités de sport adapté, activités physiques et sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique, de la découverte à l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition au sein d'une association sportive affiliée à la fédération française du sport adapté dans les différents secteurs de pratique réglementés par cette fédération ou au sein d'une structure associative ou marchande développant des activités auprès de ces publics et respectant la réglementation établie par la FFSA
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport

    Ajouté par avenant n° 105 du 6 novembre 2015 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Cartographe de carte de course d'orientationLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Cartographe de carte de course d'orientation » :
    – conçoit des cartes de course d'orientation adaptées aux besoins de l'activité (loisirs, compétition, ensemble des disciplines et formats de course)
    – accompagne et conseille le maître d'œuvre sur la faisabilité économique, technique et environnementale du projet (choix des terrains, de l'environnement, de l'échelle de la carte …)

    Ajouté par avenant n° 109 du 8 avril 2016 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de tir à l'arcLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » est classé au groupe 3 de la convention collective nationale du sportLe titulaire du CQP « Technicien sportif de tir à l'arc » encadre et entraîne en autonomie des séances collectives et individuelles d'activités de tir à l'arc jusqu'au niveau national, dans la limite de 12 pratiquants.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle initiale ou continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 115 du 18 novembre 2016 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Technicien sportif de rugby à XIIILe titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » est classé au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives d'exercice du titulaire du CQP « technicien sportif de rugby à XIII » sont l'encadrement et l'entraînement, en toute autonomie, du rugby à XIII en compétition et pour tous les publics. En d'autres termes, il :
    – conçoit des séances, des cycles et des programmes d'entraînement adaptés aux publics  ;
    – conduit des séances d'entraînement en autonomie et en toute sécurité ;
    – évalue et régule l'entraînement en assurant la progression des joueurs  ;
    – accueille, informe et accompagne les publics  ;
    – participe à l'animation et au développement de la structure.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 128 du 16 janvier 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives
    Réparateur de parachutesLe titulaire du CQP de réparateur de parachutes est classé au groupe 3Le réparateur de parachutes contrôle, détecte et répare les parachutes dont il a la responsabilité au regard des réglementations en vigueur.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an.
    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 121 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur
    de tennis    		Le titulaire du CQP « Animateur de tennis » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    « Encadrement de séances collectives de découverte de tennis, beach tennis ou padel pour tout public »
    Et « Initiation pour tout public jusqu'aux premiers de compétition des activités de beach tennis ou padel ».
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement et la vie sportive peut aller jusqu'au temps plein, dans la limite de 360 heures par an en face-à-face pédagogique. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 122 du 13 septembre 2017 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur bouliste option pétanque ou option sport-boulesLe titulaire du CQP « animateur bouliste » est classé au groupe 3Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité.
    Encadrement en autonomie des activités de pétanque ou sport-boules pour tout public de l'animation jusqu'au premier niveau de compétition.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail partiel de 360 heures par an. Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue, ou à défaut recruter une personne titulaire d'une certification du secteur inscrite à l'annexe II. – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 130 du 3 mai 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice et durée de validité
    Animateur Pelote BasqueLe titulaire du CQP « Animateur Pelote Basque » est classé au groupe 3 de la CCNS.Les prérogatives d'exercice renvoient à la définition de la situation professionnelle visée par la qualification et à sa spécificité
    Encadrement en autonomie des activités de pelote basque :
    – pour tout public dans le cadre de l'initiation et la pratique loisir ;
    – jusqu'au niveau de compétition régional et jusqu'à 18 ans dans le cadre de la pratique compétitive.
    Au regard de la situation professionnelle visée par le CQP, le besoin d'intervention identifié correspond à un volume horaire de travail à temps partiel en face-à-face pédagogique de 360 heures par an.
    Au-delà toute heure sera majorée de 25 %.

    Ajouté par avenant n° 139 du 25 mars 2019 :

    La qualification complémentaire optionnelle « Activités physiques et sportives sur prescription médicale » est attachée aux certificats de qualification professionnelle (CQP) figurant sur l'arrêté interministériel prévu par le décret n° 2016-1990 du 30 décembre 2016, « relatif aux conditions de dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une affection de longue durée ».

    Titre
    de la qualification
    complémentaire optionnelle    		Classification
    conventionnelle    		Prérogatives, limite d'exercice
    et durée de validité
    « Activités physiques et sportives sur prescription médicale »La classification du titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est fonction du CQP auquel elle est rattachée.Le titulaire de la qualification complémentaire optionnelle est en capacité d'intervenir en totale autonomie auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant des limitations minimes ou ne présentant pas de limitation fonctionnelle. Sous certaines conditions, il peut être amené à intervenir auprès d'un ou plusieurs pratiquant(s) présentant une limitation modérée sous la responsabilité technique et pédagogique d'un référent identifié et dans le cadre d'une équipe pluridisciplinaire.

    Ajouté par avenant n° 137 du 4 décembre 2018 :

    Titre du CQPClassification
    conventionnelle    		Prérogatives,
    limite d'exercice et durée de validité
    Technicien des équipements d'escalade option « Équipement et entretien des sites naturels »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Équipement et entretien des sites naturels » aménage et entretien les sites naturels d'escalade
    Technicien des équipements d'escalade option « Ouverture et maintenance SAE »Le titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » est classé au groupe 3 de la CCNSLe titulaire du CQP « Technicien des équipements d'escalade » option « Ouverture et maintenance SAE » crée les itinéraires et assure la maintenance des structures artificielles

    Remplacé par avenant n° 149 du 23 janvier 2020 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives, limite d'exercice
    Technicien sportif d'athlétisme
    Option : « sprint/ haies », « sauts », « lancers », « demi-fond/ marche athlétique », « running/ trail », et « épreuves combinées »

    Le titulaire du CQP technicien sportif d'athlétisme est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Cependant les situations d'emplois relèvent du groupe 4 de classification dans le cas où le titulaire du CQP :
    – encadre au moins 1 athlète salarié, ou ;
    – a un objectif écrit de développer la performance dans le but d'atteindre un niveau de compétition nationale.

    Encadrement en autonomie des spécialités de l'athlétisme du groupe défini par l'option, en séances collectives et individuelles, de l'entrée dans l'activité au perfectionnement pour des publics spécialisés dans le groupe d'activités, majoritairement orientés vers la compétition jusqu'au niveau national.

    Au regard des situations professionnelles visées par le CQP, le besoin d'intervention identifié et lié à l'activité d'encadrement correspond à un volume horaire de travail à temps partiel de 360 heures par an.

    Au-delà de ce volume horaire annuel, l'employeur doit permettre l'accès du professionnel titulaire du CQP à une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport (niveau IV ou supérieur) par le biais de la formation professionnelle continue ou, à défaut, recruter une personne titulaire d'une autre certification du secteur inscrite à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 158 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Accompagnateur de raft et de nage en eau vive

    Le titulaire du CQP est classé au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 159 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Instructeur fitness option « cours collectifs » et option « musculation et personal training »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP et à chacune des 2 options figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 161 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de skateboard

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 162 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif de vol en soufflerie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 163 du 25 mars 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Moniteur de parachutisme ascensionnel nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 164 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Technicien sportif d'athlétisme

    Options « Stade » et « Demi-fond / marche / running / trail »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 166 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur des activités gymniques

    Options :
    « Activités gymniques acrobatiques » ;
    « Activités gymniques d'expression » ;
    « Activités d'éveil gymnique pour la petite enfance »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 169 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP animateur de loisir sportif
    Options :
    Activités gymniques d'entretien et d'expression ; activités de randonnée de proximité et d'orientation ; jeux sportifs et jeux d'opposition    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 172 du 29 septembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    Animateur de mobilité à vélo

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 167 du 30 juin 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP guide de véhicules terrestres motorisés à guidons

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 173 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP animateur d'athlétisme

    Options :
    « Forme santé » et « École d'athlé »

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 174 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    Animateur de tennis de table

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe n° 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 176 du 29 novembre 2022 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de roller

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 178 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de tir sportif

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 179 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Éducateur de tennis

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 181 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Accompagnateur en téléski nautique

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 182 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 183 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur d'aviron

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 184 du 14 avril 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de squash

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 185 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de canoë kayak et sports de pagaie

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 186 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur de char à voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS.

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 187 du 15 juin 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Plieur de parachutes de secours

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 192 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Technicien sportif baseball, softball, baseball5

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 193 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Initiateur voile

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 194 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice

    CQP Moniteur d'arts martiaux

    Options :
    – judo ;
    – jiu-jitsu brésilien ;
    – arts énergétiques chinois ;
    – arts martiaux chinois internes et externes ;
    – aïkido, aïkibudo et disciplines associées ;
    – taekwondo et disciplines associées.

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 190 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Animateur de tir à l'arc

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 191 du 27 octobre 2023 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP Moniteur de football américain et de flag football

    Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Les prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 195 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP moniteur de sports à roulettes
    Options :
    – roller ;
    – skateboard.    		Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l' annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 196 du 19 janvier 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien sportif de rugby à XVLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 201 du 20 mars 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP technicien des secteurs acrobatiques, rythmiques et d'expressionLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport.

    Remplacé par avenant n° 202 du 4 juin 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP éducateur grimpe d'arbresLe titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II – 1 du code du sport.

    Ajouté par avenant n° 209 du 12 décembre 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnelle
    CQP « Animateur d'échecs »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNS

    Remplacé par avenant n° 206 du 12 novembre 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP « Animateur d'escalade sur structure artificielle »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 207 du 12 décembre 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP « Moniteur vol à plat en soufflerie »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport

    Remplacé par avenant n° 208 du 12 décembre 2024 :

    Titre du CQPClassification conventionnellePrérogatives et limites d'exercice
    CQP « Animateur de badminton »Le titulaire du CQP est classé au minimum au groupe 3 de la CCNSLes prérogatives et limites d'exercice attachées à ce CQP figurent à l'annexe II-1 du code du sport
    Articles cités par

  • Article 6

    En vigueur

    Extension

    Le présent accord fera l'objet d'une formalité de dépôt et d'une procédure d'extension. Il entrera en application à la publication de l'arrêté d'extension.