Arrêté du 3 juillet 1979 fixant le code général de mesure relatif au bruit aérien émis par les matériels et engins de chantier.

en vigueur au 16/05/2026en vigueur au 16 mai 2026

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Dernière mise à jour des données de ce texte : 26 janvier 1986

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  • Article 1

    Version en vigueur depuis le 30/05/1982Version en vigueur depuis le 30 mai 1982

    Modifié par Arrêté du 6 mai 1982 art. 1, v. init.

    Pour l'application des dispositions du décret n° 69-380 du 18 avril 1969 susvisé, les conditions de mesure de l'émission sonore dans l'environnement des engins et matériels de chantier seront déterminés par référence au code général de mesure figurant en annexe I du présent arrêté.

    Si un arrêté, pris en application du décret ci-dessus, définit pour certains engins et matériels de chantier, des conditions de mesure de l'émission sonore vers le ou les postes de conduite de ceux-ci, ces conditions seront déterminées par référence au code général de mesure figurant en annexe II du présent arrêté.

  • Article 2

    Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

    Les méthodes de détermination de l'émission sonore des engins et matériels de chantier, fixées par les arrêtés d'application du décret n° 69-380 du 18 avril 1969 en vigueur à la date d'application du présent arrêté, demeurent seules applicables.

  • Article 3

    Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

    Le directeur de la prévention des pollutions est chargé de l'application du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

      • Article 1

        Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

        1. Objet

        La présente méthode est destinée à déterminer le bruit émis par tout type de machine, partie de machine ou installation utilisée en plein air. Les machines, parties de machines ou installations sont, dans la présente méthode, dénommées "sources sonores".

        Cette méthode définit les différents critères acoustiques, pouvant être retenus pour caractériser une source sonore et la façon de les déterminer.

        Les valeurs obtenues suivant cette méthode constituent les données fondamentales pour le contrôle de la conformité d'émission sonore des machines aux prescriptions et pour l'organisation de chantiers quant à la protection contre les nuisances sonores. Sauf indication contraire, ces valeurs s'entendent toutes tolérances comprises.

        Cette méthode s'applique pour autant qu'il n'y ait pas, dans des directives particulières, des dispositions différentes ou complémentaires tenant compte des particularités de certains types de machines.

      • Article 2

        Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

        2. Champ d'application.

        2.1. Type de bruit.

        Cette méthode s'applique à tout type de bruit émis par les sources sonores utilisées normalement en plein air.

        2.2. Dimensions de la source sonore.

        Cette méthode s'applique aux sources sonores de toutes dimensions, sauf dispositions contraires prévues par des directives particulières.

      • Article 3

        Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

        3. Définitions

        3.4. Niveau de pression acoustique LpA.

        Le niveau de pression acoustique LpA s'obtient en appliquant la pondération A au niveau de pression acoustique Lp.

        Le niveau de pression acoustique Lp, en dB, d'un bruit est défini par :

        Lp = 20 log puissance 10 de p/po

        où :

        po est la valeur efficace de la pression acoutisque mesurée en un particulier exprimée en Pa ;

        p est la pression acoustique efficace de référence, égale à 20 microns Pa.

        La valeur LpA du niveau de pression acoustique pondéré A en dB s'obtient en utilisant la pondération A dans la chaîne de mesure.

        3.2. Surface de mesure.

        La surface de mesure d'aire S est une surface imaginaire qui enveloppe la source sonore et sur laquelle sont situés les points de mesure (voir point 6.4).

        3.3. Niveau de pression acoustique surfacique LpAx.

        Le niveau de pression acoustique surfacique LpAm est le niveau calculé suivant la méthode exposée au point 8.4 de la valeur moyenne quadratique des pressions acoustiques relevées sur la surface de mesure.

        3.4 Niveau de puissance acoustique LwA .

        Le niveau de puissance acoustique LwA s'obtient en appliquant la pondération A au niveau de puissance acoustique Lw.

        Le niveau de puissance acoustique Lw, en dB, d'une source sonore est défini par :

        Lw = 10 log puissance 10 de W/Wo.

        où :

        W est la puissance acoustique totale émise par la source en watts ;

        Wo est la puissance acoustique de référence, égale à 10 puissance - 12 W.

        La valeur LwA du niveau de puissance acoustique pondéré A, en dB, s'obtient en utilisant la pondération A dans la chaîne de mesure.

        3.5. Valeur limite du niveau de puissance acoustique LwA1.

        La valeur limite du niveau de puissance acoustique LwA1 exprimée en dB pondérés A, est la valeur prescrite par les directives particulières ; elle est désignée par LwA1.

        3.6. Indice de directivité (DI).

        L'indice de directivité (DI), exprimé en dB, à retenir pour l'application de la présente méthode est défini par la formule :

        DI = LpAmax - LpAm + 3

        dans laquelle :

        LpAmax est le plus élevé des niveaux de pression acoustique relevés aux points de mesure (voir point 6.4.2), calculés conformément au point 8.1.1 et corrigés selon les principes généraux établis aux points 8.6.1, 8.6.3 et 8.6.4 ;

        LpAm est le niveau de pression acoustique surfacique déterminé conformément au point 8.4 ;

        3 est un terme additif conventionnel.

        Pour déterminer les valeurs de LpAmax et LpAm, il ne faut prendre en compte que les seuls points de mesure prescrits.

        3.7. Bruits étrangers.

        On entend par bruit étranger le bruit résultant du bruit de fond et du bruit parasite.

        3.7.1. Bruit de fond.

        On entend par bruit de fond tout bruit observé aux points de mesure qui n'est pas engendré par la source sonore.

        3.7.2. Bruit parasite.

        On entend par bruit parasite tout bruit observé aux points de mesure engendré par la source sonore mais non directement émis par elle.

      • Article 4

        Version en vigueur depuis le 30/05/1982Version en vigueur depuis le 30 mai 1982

        Modifié par Arrêté du 6 mai 1982 art. 2, v. init.

        4. Critères à retenir pour l'expression des résultats.

        4.1 Critères acoustiques pour l'environnement.

        Le critère acoustique pour l'environnement d'une source sonore est exprimé :

        - soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LWA ;

        - soit par le niveau de puissance acoustique de la source sonore LWA complété par l'indice de directivité (DI). Cependant, lorsque le niveau de puissance acoustique calculé LWA est inférieur à la valeur limite du niveau de puissance acoustique LWA1 d'une valeur précisée dans la directive particulière ; l'indice de directivité (DI) est donné seulement à titre d'information.

      • Article 5

        Version en vigueur depuis le 26/01/1986Version en vigueur depuis le 26 janvier 1986

        Modifié par Arrêté 1986-01-02 art. 1 JORF 26 janvier 1986

        5. Appareillage de mesure.

        5.1 Généralités.

        L'appareillage doit être conçu pour mesurer le niveau pondéré A de la pression acoustique quadratique moyenne. Le niveau de la moyenne quadratique temporelle pour un point de mesure s'obtient soit par lecture directe sur l'instrument, soit par calcul conformément au point 1.1.

        5.2 Instrument de mesure.

        Pour satisfaire à la condition précédente, on peut utiliser :

        a) Un sonomètre qui satisfait au moins aux conditions de la norme Afnor NF S 31-009 de décembre 1981 pour le type d'instruments de la classe 1. L'instrument doit être utilisé en réponse "S".

        b) Un intégrateur effectuant une intégration analogique ou digitale du signal élevé au carré dans un intervalle de temps donné.

        Remarque.

        Si, pour toute mesure, on utilise des instruments autres que le sonomètre de précision ou des combinaisons d'instruments tels que les intégrateurs, toutes les spécifications de ceux-ci doivent répondre aux exigences correspondantes de la Norme Afnor NF S 31-009 de décembre 1981.

        5.3 Microphone et son câble associé.

        On utilise un microphone associé à son câble, conforme à la norme Afnor NF S 31-009 de décembre 1981, et étalonné pour les mesures en champ libre.

        5.4. Réseau de pondération.

        On utilise un réseau de pondération A conforme aux spécifications de la norme Afnor NF S 31-009 de décembre 1981.

        5.5 Contrôle de l'appareillage de mesure.

        5.5.1 Avant les essais, un contrôle de la qualité acoustique de l'appareillage complet (instruments de mesure, y compris microphone et câble) doit être effectué avec une source sonore étalon dont la précision est d'au moins 0,5 dB (par exemple un pistonphone) ; l'appareillage doit être de nouveau contrôlé immédiatement après chaque série de mesures.

        5.5.2 Ces contrôles sur place doivent être complétés au moins tous les ans par des étalonnages plus approfondis dans un laboratoire spécialement équipé à cet effet.

      • Article 6

        Version en vigueur depuis le 30/05/1982Version en vigueur depuis le 30 mai 1982

        Modifié par Arrêté du 6 mai 1982 art. 2, v. init.

        6. Appareillage de mesure.

        Tous les détails concernant les conditions d'installation, de fonctionnement et d'utilisation de chaque source sonore sont spécifiés dans les annexes des directives particulières.

        Les indices générales sont données dans les points 6.1 à 6.4.

        6.1 Objet de la mesure.

        La source sonore à tester doit être définie exactement avec les équipements, tels que les équipements auxiliaires, générateur de puissance, etc., qui en font partie intégrante.

        Les sources sonores pourvues de dispositifs interchangeables, tels que divers équipements remplissant une fonction particulière, doivent être mesurées au moins avec l'équipement principal. Le résultat de la mesure n'est valable que pour la combinaison testée.

        Si nécessaire, les directives particulières précisent également comment tenir compte, lors de la mesure, de l'existence éventuelle des parties qui ne sont pas à proprement parler des éléments constitutifs de la machine (outils isolés, etc.) mais qui sont indispensables à son fonctionnement.

        6.2 Fonctionnement de la source sonore pendant les mesures.

        Afin de créer des conditions reproductibles et de pouvoir calculer les valeurs d'émission sonore caractéristiques de la source sonore, il faut définir avec exactitude, dans les directives particulières, les conditions de fonctionnement de la source sonore qui doivent être respectées lors de la mesure.

        Les mesures comportent, par principe :

        6.2.1 Un essai de la source sonore à vide dont le moteur fonctionne à sa vitesse nominale mais sans mise en oeuvre des organes de travail ou de déplacement.

        6.2.2 Des essais effectués en charge.

        Dans ce cas, les conditions de fonctionnement prescrites correspondent soit au mode de travail réel de la machine, soit à un mode de travail conventionnel produisant, en principe, des effets et contraintes analogues à ceux observés lors du travail réel. Pendant la mesure, il convient d'assurer un fonctionnement stable de la source sonore ou un déroulement périodique défini des opérations. Pour chaque source sonore, les conditions de fonctionnement sont spécifiées dans les annexes des directives particulières correspondantes.

        6.3 Site de mesure.

        La source sonore est installée dans des conditions de champ libre et, sauf prescription contraire, sur plan réfléchissant, selon son mode de fonctionnement réel, et dans un site où les bruits étrangers sont suffisamment faibles (voir point 8.6).

        Lorsque l'essai prévu dans une directive particulière nécessite l'emploi d'un sol non réfléchissant (par exemple un sol herbeux), les propriétés acoustiques du sol y sont précisées.

        Le site de mesure ne doit comporter aucun obstacle réfléchissant susceptible d'influencer les résultats de mesure.

        Si une source sonore de référence est utilisée, elle doit avoir les caractéristiques minimales spécifiées dans la norme I.S.O. 3741, ANNEXE B, EDITION DU 15 JUILLET 1975.

        6.4 - Surface de mesure, distance de mesure, localisation et nombre de points de mesure.

        6.4.1 Surface de mesure, distance de mesure.

        La surface de mesure est une surface imaginaire enveloppant la source sonore et délimitée par l'aire d'essai sur laquelle est placée la machine. Elle peut également être délimitée par plusieurs plans (fig. 1) (figure non reproduite voir JONC 18 août 1979*). Elle doit être de forme géométrique simple, de préférence une surface délimitant un hémisphère ou un parallèlépidède rectangle. La source sonore est placée au centre de l'aire d'essai (fig. 2 et 3) (figure non reproduite voir JONC 18 août 1979).

        on choisit en principe une distance de mesure importante.

        Dans le cas de l'hémisphère, cette condition est réalisée lorsque la distance entre l'hémisphère et le contour de la machine n'est pas inférieure à deux fois la plus grande dimension (longueur, largeur, hauteur) de la source sonore.

        Si aucune dimension de la source sonore à tester n'excède 4 mètres, la surface de mesure est de préférence définie par un hémisphère d'un rayon de 10 mètres. Si aucune des dimensions n'excède 1,5 mètre, la surface de mesure est définie de préférence par un hémisphère d'un rayon de 4 mètres.

        Dans le cas de très grandes sources sonores, on se trouve confronté à des difficultés d'ordre pratique pour l'exécution des essais. Une surface de mesure délimitant un parallelépidède peut alors offrir certains avantages.

        Lorsque, dans des annexes de directives particulières, des surfaces de mesures spéciales sont définies, elles sont seules à être prises en considération.

        Notes.

        A) les parties saillantes de la source sonore qui ne contribuent pas essentiellement au rayonnement acoustique ne sont pas prises en considération pour la détermination des dimensions de la source sonore.

        B) pour les sources sonores dont la plus grande des trois dimensions (longueur, largeur, hauteur) est supérieure à la demi-distance de mesure. Il y a une incertitude accrue sur les résultats de mesure. Cette incertitude peut être réduite en augmentant le nombre des points de mesure. Si la distance entre deux points de mesure voisins est inférieure à la distance de mesure, la précision de mesure est comparable à celle obtenue avec l'hémisphère, tel qu'il est défini ci-dessus.

        6.4.2 Localisation et nombre de points de mesure.

        6.4.2.1 Généralités.

        Si, en raison de sa forme géométrique ou de son mode de fonctionnement (par exemple déplacement), la source sonore accuse une orientation privilégiée, les points de mesure sont distribués selon un système de coordonnées établi en conséquence. L'origine du système de coordonnées doit, si possible, coïncider avec la projection du centre géométrique de la source sonore sur l'aire d'essais.

        6.4.2.2 Position des points de mesure dans le cas d'un hémisphère de rayon R.

        Dans le cas d'un hémisphère, les points de mesure sont, en principe, au nombre de douze et ont alors les coordonnées suivantes (voir fig. 2) :

        X = (X/R) R ;

        Y = (Y/R) R ;

        Z = (Z/R) R.

        On prend X/R, Y/R, Z/R et Z les valeurs qui figurent dans le tableau I suivant :

        TABLEAU I

        x/r

        y/r

        z/r

        z

        1

        1

        0

        -

        1,5 m

        2

        0,7

        0,7

        -

        1,5 m

        3

        0

        1

        -

        1,5 m

        4

        -0,7

        0,7

        -

        1,5 m

        5

        -1

        0

        -

        1,5 m

        6

        -0,7

        -0,7

        -

        1,5 m

        7

        0

        -1

        -

        1,5 m

        8

        0,7

        -0,7

        -

        1,5 m

        9

        0,65

        0,27

        0,71

        -

        10

        -0,27

        0,65

        0,71

        -

        11

        -0,65

        -0,27

        0,71

        -

        12

        0,27

        -0,65

        0,71

        -

        6.4.2.3 Position des points de mesures sur un parallelépipède.

        Si la surface de mesure est sur un parallelépipède, les points de mesure sont, par exemple, placés comme à la figure 3 (figure non reproduite voir JONC 18 août 1979). Le nombre de points de mesure et leur disposition dépendent de la grandeur de la source. Il faut cependant prévoir au moins un point de mesure au centre de chacune des faces (en général les quatre faces latérales et la face supérieure) et aux quatre angles de la face supérieure du parallelépidède. De plus, il convient de prendre en considération la remarque B du point 6.4.1.

        Remarque concernant les points 6.4.2.2 et 6.4.2.3.

        Les directives particulières peuvent prescrire une disposition et un nombre différents pour les points de mesure.

      • Article 7

        Version en vigueur depuis le 26/01/1986Version en vigueur depuis le 26 janvier 1986

        Modifié par Arrêté 1986-01-02 art. 1 JORF 26 janvier 1986

        7. Réalisation des mesures.

        7.1. Mesure de la qualité acoustique du site de mesure.

        Il convient de vérifier les conditions d'environnement du site de mesure avant de procéder à la mesure. Les facteurs d'influence à contrôler sont les suivants :

        a) Bruits étrangers ;

        b) Influence du vent ;

        c) Conditions opératoires : par exemple vibrations, température, degré hygrométrique, pression barométrique ;

        d) Qualité acoustique de l'aire d'essais ;

        e) Réflexions acoustiques sur les obstacles existant dans le site de mesure susceptibles de modifier les résultats des mesures.

        7.1.1. Mesure des bruits étrangers.

        Les bruits étrangers à prendre en considération seront définis dans les annexes des directives particulières.

        a) Mesure du bruit de fond.

        Le bruit de fond est relevé aux points de mesure (voir point 6.4.2), la source sonore n'étant pas en fonctionnement (sans émission sonore) (voir la méthode exposée au point 7.2).

        b) Mesure du bruit parasite.

        Le bruit parasite est relevé aux points de mesure (voir point 6.4.2), éventuellement après isolement, par des écrans, de la source sonore à examiner (voir la méthode exposée au point 7.2).

        Note - Pour de tels écrans, une masse surfacique de 25 kg/m2 est généralement suffisante. Il est préférable de les rendre absorbants sur la face située du côté de la source à tester.

        7.1.2. Vitesse et direction du vent.

        La vitesse et la direction du vent doivent être déterminées dans un point au-dessus de l'aire d'essais. On doit tenir compte des dispositions du point 8.6.4..

        7.1.3. Mesure de la température, du degré hygrométrique, de la pression barométrique et des autres grandeurs d'influence.

        Seules les mesures des grandeurs d'influence susceptibles de modifier les mesures acoustiques sont à effectuer (voir point 8.6.3.).

        7.1.4. Mesure de la qualité acoustique de l'aire d'essais.

        La qualité acoustique de l'aire d'essais peut être caractérisée par la constante d'environnement C selon le point 8.6.2..

        La procédure à utiliser pour déterminer la valeur de C définie au point 8.6.2. sera donnée par ailleurs.

        Cette constante permet aussi de déterminer si le sol partiellement réfléchissant peut être valablement utilisé comme aire d'essais.

        7.1.5. Présence d'obstacles.

        Un contrôle visuel est en général suffisant pour vérifier que les dispositions du point 6.3 (troisième alinéa) sont respectées. La zone à contrôler est définie par les directives particulières.

        7.2. Mesure du niveau de pression acoustique LpA.

        Pour la mesure du niveau de pression acoustique LpA, on utilise un instrument défini au point 5.2.. Le niveau de pression acoustique LpA, en un point de mesure donné, correspond à la moyenne quadratique temporelle des pressions acoustiques. Si l'on utilise un sonomètre, on procédera, en ce point, à un certain nombre de lectures dont on fera la moyenne temporaire en suivant les indications du point 1.1.

        La durée de mesure sera en principe de quinze secondes à chaque point de mesure. Dans le cas de cycles de travail à variation de niveaux périodiques, la durée de mesure doit être en principe d'au moins trois cycles de travail complets. Si l'on utilise un sonomètre intégrateur, le temps d'intégration doit être égal au temps de mesure.

        7.3. Détection de la nature du bruit engendré par la source sonore.

        Pour des raisons de protection de l'environnement, il convient de connaître la nature du bruit émis en vue d'apprécier la gêne. Par conséquent, il s'avère approprié de définir une méthode pour déceler un bruit à caractère impulsionnel et un bruit à composantes discrètes.

        7.3.1. Détection d'un bruit à caractère impulsionnel.

        La comparaison des indications d'un sonomètre de précision à réponse "lente" et d'un sonomètre de précision pour impulsions en position "impuls" (norme Afnor NF S 31-009 de décembre 1981) permet de déterminer si le bruit est de caractère impulsionnel. Comme indication du caractère impulsionnel du bruit, on prend, suivant la présente méthode, la différence entre les niveaux de pression acoustique moyennée quadratiquement dans les temps relevés avec le sonomètre, d'une part, en position "lente" et, d'autre part, en position "impuls". Le niveau de pression acoustique mesuré en position "impuls" est dénommé "niveau de pression acoustique impulsionnel".

        Ces déterminations sont effectuées en l'un des points de mesure prescrits.

        Un bruit est dit à caractère impulsionnel si la différence entre les deux niveaux précités est supérieure ou égale à 4 dB.

        7.3.2. Détection d'un bruit à composantes discrètes.

        (Afin de tenir compte de l'évolution de la technique, ce point 7.3.2. est en cours de revision et son texte définitif sera introduit par la procédure du comité d'adaptation au progrès technique).

      • Article 8

        Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

        8. Exploitation des résultats.

        8.1. Calcul des niveaux moyens.

        8.1.1. Niveau moyen en un point de mesure.

        Les valeurs résultant des mesures visées au point 7.2. sont des valeurs moyennes quadratiques temporelles.

        8.1.2. Niveau moyen sur la surface de mesure.

        A partir des valeurs établies selon la méthode décrite au point 8.1.1., on calculera le niveau correspondant à la moyenne quadratique spatiale des pressions acoustiques de l'ensemble des points de mesure.

        8.2. Calcul du niveau moyen des bruits étrangers.

        Le niveau moyen des bruits étrangers sur la surface de mesure s'obtient en appliquant la méthode décrite au point 8.1.2. aux niveaux des bruits étrangers déterminés aux différents points de mesure.

        Le niveau des bruits étrangers en un point de mesure est égal au niveau de la somme quadratique des pressions acoustiques dues respectivement au bruit de fond et aux bruits parasites en ce point.

        8.3. Calcul de l'aire S de la surface de mesure.

        Dans le cas d'un hémisphère, l'aire S exprimée en mètres carrés de la surface de mesure est égale à :

        S = 2 x pi de r2

        où :

        r = rayon de l'hémisphère de mesure en mètres.

        Dans le cas d'un parallélépipède, l'aire S exprimée en mètres carrés de la surface de mesure est égale à :

        S = 4 (ab + bc + ca)

        où :

        2 a = 2 d + l longueur de la surface de mesure en mètres ;

        2 b = 2 d + e longueur de la surface de mesure en mètres ;

        c = d + h hauteur de la surface de mesure en mètres ;

        d distance séparant la surface de mesure de la source sonore en mètres ;

        l longueur de la source sonore en mètres ;

        e largeur de la source sonore en mètres ;

        h hauteur de la source sonore en mètres.

        L'aire de la surface de mesure peut être calculée approximativement.

        Il convient de noter qu'une erreur de plus ou moins 20 p. 100 sur le calcul de cette aire conduit à un écart de plus ou moins 1 dB sur le terme :

        10 log puissance 10 de S/So (niveau surfacique).

        8.4. Calcul du niveau de pression acoustique surfacique LpAm.

        Le niveau de pression acoustique surfacique est celui qui est calculé conformément à la méthode décrite au point 8.1.2 et ensuite corrigé comme indiqué aux points 8.6.1, 8.6.3 et 8.6.4.

        8.5. Calcul du niveau de puissance acoustique LwA.

        Le niveau de puissance acoustique LwA de la source sonore est calculé à l'aide de la relation suivante :

        Lwa = Lpam + 10 log puissance 10 de S/So + K2

        où :

        LwA = niveau de puissance acoustique de la source testée exprimé en dB (voir point 3.4) ;

        LpAm = niveau de pression acoustique surfacique, exprimé en dB, tel que défini au point 3.3 ;

        S = aire de la surface de mesure en mètres carrés calculée selon la méthode décrite au point 8.3 ;

        So = aire de référence de 1 mètre carré ;

        K2 = terme correcteur relatif à l'aire d'essais, en dB.

        Il est égal à zéro à moins que, compte tenu des dispositions du point 8.6.2 en liaison des dispositions des directives particulières, il ne doive être égal à C.

        Remarque (voir point 6.4.1) :

        Pour r = 4 mètres 10 log puissance 10 de S/So = 20 dB ;

        Pour r = 10 mètres 10 log puissance 10 de S/So = 28 dB.

        8.6 Corrections à apporter aux mesures.

        8.6.1. Bruits étrangers.

        Le niveau moyen de pression acoustique sur la surface de mesure, calculé selon la méthode décrite au point 8.1, doit être éventuellement corrigé pour tenir compte des bruits étrangers déterminés selon la méthode décrite au point 8.2. La correction K1, en dB, à soustraire au niveau moyen de pression acoustique sur la surface de mesure, est indiquée au tableau II.

        DIFFERENCE 5 (en db)

        entre le niveau de pression

        acoustique calculé lorsque la source sonore fonctionne

        et le niveau de pression acoustique dû aux seuls bruits étrangers

        CORRECTION K1 EN dB

        Inférieur à 6

        Pas de mesure valable

        6

        1,0

        7

        1,0

        8

        1,0

        9

        0,5

        10

        0,5

        supérieur à 10

        Pas de correction

        (Tableau non reproduit)

        8.6.2. Qualité acoustique de l'aire d'essais.

        La constante C donnant la qualité acoustique de l'aire d'essais est donnée par la relation :

        C = LwA1 - LwAo

        LwA1 : niveau de puissance acoustique nominal de la source de référence exprimé en dB ;

        LwAo : niveau de puissance acoustique de la source de référence, calculé à partir de mesures effectuées sur l'aire d'essais, en tenant compte du point 7.1 (a, b, c).

        Il n'y a pas lieu de déterminer une constante d'environnement C si le sol de l'aire d'essais est rigide, construit en béton ou en asphalte non poreux et si le site est exempt d'objets réfléchissants.

        Si le sol est partiellement réfléchissant, la valeur de C doit être comprise entre des valeurs limites fixées dans les directives particulières. La valeur effective de C décrivant la qualité acoustique du site utilisé est déterminée grâce à la formule ci-dessus.

        Cette valeur est utilisée comme K1, pour la fixation du niveau de puissance acoustique de la source, sauf spécification différente des directives particulières.

        Il convient, en outre, d'apporter d'autres corrections propres au fonctionnement de la source sonore (par exemple altitude du site de mesure).

        8.6.3. Grandeurs d'influence : température, humidité, altitude du site et autres.

        Appareillage de mesure :

        Il convient de se référer aux indications données par le constructeur du matériel de mesure afin de tenir compte des effets éventuels de toutes les grandeurs d'influence signalées par ce dernier et notamment température, pression barométrique, degré hygrométrique.

        Source sonore :

        Les directives particulières indiqueront éventuellement les grandeurs d'influence qui peuvent modifier les mesures et la manière de les prendre en compte.

        8.6.4. Influence du vent.

        La vitesse maximale admissible pour le vent est de 8 mètres à la seconde.

        A partir de la vitesse indiquée par le constructeur du microphone, il y a lieu de munir celui-ci d'un protecteur antivent. Les corrections éventuelles aux calculs mentionnés au point 8.4 sont données par le constructeur des protecteurs antivent.

      • Article 9

        Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

        9. Données à enregistrer.

        En principe, les renseignements ci-après seront recueillis et enregistrés dans un rapport pour toutes les mesures effectuées selon les spécifications de la présente méthode de mesure.

        9.1. Source sonore à l'essai.

        a) Description de la source soumise à essai (y compris ses dimensions).

        b) Conditions de fonctionnement de la source pendant les essais.

        c) Conditions de montage sur l'aire d'essais.

        d) Emplacement de la source sonore dans le site de mesure.

        e) Si le matériel essayé comporte plusieurs sources sonores, description des sources fonctionnant pendant les mesures.

        9.2. Milieu acoustique.

        a) Description du site de mesure et des caractéristiques physiques de l'aire d'essais ; plan montrant l'emplacement de la source sonore et des objets réfléchissants éventuels sur le site de mesure.

        b) Conditions météorologiques : temps (ensoleillé, nuageux, pluvieux, brumeux, etc.), température de l'air, pression barométrique, vitesse et direction du vent, degré hygrométrique.

        c) Terme correcteur donnant la qualité acoustique de l'aire d'essais.

        9.3. Instrumentation.

        a) Equipement utilisé pour les mesures, y compris la désignation des appareils, leur numéro de série et les noms des fabricants.

        b) Méthode utilisée pour étalonner l'appareillage de mesure comme prévu au point 5.5.1.

        Nom du laboratoire qui a procédé à l'étalonnage exigé au point 5.5.2 et date du dernier étalonnage.

        9.4. Données acoustiques.

        a) Forme et dimensions de la surface de mesure, emplacement des microphones. Les numéros des points de mesure et la direction du vent sont à reporter sur le plan prescrit au point 9.2a.

        b) Aire S de la surface de mesure en mètres carrés (voir point 8.3) et valeur de 10 log puissance-10 de S/So (voir point 8.5).

        c) Niveaux de pression acoutisque relevés aux points de mesure (voir point 8.1.1.).

        d) Niveau moyen de pression acoustique sur la surface de mesure (voir point 8.1.2.).

        e) Corrections éventuelles en décibels (voir points 8.6.1, 8.6.3 et 8.6.4).

        f) Niveau de pression acoustique surfacique LpAm (voir point 8.4).

        g) Constante d'environnement C (voir point 8.6.2).

        h) Niveau de puissance acoustique (voir point 8.5).

        i) Indice de directivité et numéro du point de mesure où est relevé LpAmax (voir point 3.6).

        j) Nature du bruit (voir point 7.3).

        k) Niveaux de pression acoustique aux postes de travail éventuels (voir point 6.5).

        l) Date et heure des mesures.

      • Article 10

        Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

        10. Informations à consigner dans le rapport prévu au point 9.

        Seules seront consignées dans le rapport les données enregistrées conformément au point 9, qui sont nécessaires pour effectuer les mesures. Le rapport précise que les niveaux de puissance acoustique ont été obtenus en parfaite conformité avec la présente méthode de mesure. Le rapport précise que ces niveaux de puissance acoustique sont donnés en dB pondéré A, référence 1 pW.

      • Article 11

        Version en vigueur depuis le 18/08/1979Version en vigueur depuis le 18 août 1979

        11. Méthode de calcul du niveau moyen correspondant à la moyenne quadratique de différentes pressions acoustiques.

        Pour établir le niveau moyen correspondant à la moyenne quadratique des différentes pressions acoustiques résultant soit d'une série de mesures faites en un seul point (moyenne temporelle), soit d'une série de mesures faites en différents points situés sur la surface de mesure (moyenne spatiale), on peut appliquer la formule suivante :

        [(formule non reproduite ; voir JONC 18 août 1979 page 7143)].

        Lp delta 1 est le niveau de pression acoustique de la mesure de rang 1 ;

        Lp delta 0 est le niveau de pression acoustique auxiliaire pour simplifier le calcul (par exemple la plus petite valeur des Lp delta 1) ;

        g1 est la quantité auxiliaire pour la mesure de rang 1 ;

        g1 = 10 puissance 0,1 (LpA1-LpAO)

        [(formule non reproduite ; voir JONC 18 août 1979 page 7143)]

        On appelera delta L la quantité delta L = LpA1 - LpA0.

        Le tableau III donne les valeurs de g pour différentes valeurs de delta L.[Tableau non reproduit].

        [(Figures suivantes non reproduites, voir JONC 18 août 1979, page 7143)]

        • Article 1

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          1. Objet.

          La présente méthode est destinée à déterminer le bruit émis à leur (s) poste (s) de conduite par tout type de machine, partie de machine ou installation utilisés en plein air ci-après dénommés "sources sonores".

          Elle ne s'applique pas pour des mesures destinées à déterminer directement le niveau d'exposition d'un opérateur à son poste de travail.

          Les valeurs obtenues suivant cette méthode constituent les données permettant de déterminer le niveau continu équivalent de pression acoustique au (x) poste (s) de conduite de sources sonores. Sauf indications contraires, ces valeurs s'entendent toutes tolérances comprises.

          Le (s) poste (s) de conduite de différentes sources sonores est (sont) spécifié (s) dans les arrêtés pris en application du décret n° 69-380 du 18 avril 1969 fixant le code général de mesure relatif au bruit aérien émis par les engins de chantier.

          Cette méthode s'applique pour autant qu'il n'y ait pas, dans les arrêtés précités, des dispositions différentes ou complémentaires tenant compte des particularités de certains types de sources sonores.

        • Article 2

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          2. Champ d'application.

          2.1. Type de bruit.

          La présente méthode s'applique à tout type de bruit émis aux (x) poste (s) de conduite des sources sonores.

          2.2. Types de sources sonores.

          La présente méthode s'applique à toutes les sources sonores comportant un ou plusieurs postes de conduite.

        • Article 3

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Modifié par Arrêté 1986-01-02 art. 1 JORF 26 janvier 1986

          3. Définitions.

          3.1. Niveau de pression acoustique LpA.

          Cf. point 3.1 de l'annexe I.

          3.2. Niveau continu équivalent de pression acoustique,

          LAeq (t1, t2).

          Le niveau continu équivalent de pression acoustique LAeq (t1, t2) est obtenu en appliquant la pondération A définie dans la norme Afnor NF S 31-009 de décembre 1981, au niveau contenu équivalent de pression acoustique Leq (t1, t2) défini ci-après. Cette pondération est obtenue notamment en utilisant le filtre de pondération A dans la chaîne de mesure.

          Le niveau continu équivalent de pression acoustique pour une durée limitée entre les instants t1 et t2, LAeq (t1, t2) en dB d'un bruit en un point est défini par :

          [formule non reproduite consulter le fac-similé de l'arrêté du 6 mai 1982, publié au Journal officiel, numéro complémentaire du 30 mai 1982].

        • Article 4

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          4. Critères à retenir pour l'expression des résultats.

          Le critère acoustique aux (x) poste (s) de conduite des sources sonores est exprimé par le niveau continu équivalent de la pression acoustique pondérée A, LAeq (t1, t2).

        • Article 5

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          5. Appareillage de mesure.

          Il convient d'appliquer les spécifications du point 5 de l'annexe I avec, comme condition complémentaire au point 5.3, que le diamètre extérieur du microphone ne doit pas être supérieur à 13 mm.

        • Article 6

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          6. Présence de l'opérateur.

          Les arrêtés, visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe, spécifient si l'opérateur doit être présent ou non durant les essais.

          6.1. Spécifications vestimentaires.

          Lorsqu'il est présent durant les mesures, l'opérateur doit être en tenue normale de travail et muni de l'équipement normalement prévu à ce poste de travail (par exemple, le casque).

          6.2. Spécifications relatives à la taille des opérateurs.

          6.2.1. Opérateurs en position debout :

          La taille des opérateurs (avec chaussures) doit être de 1,75 mètre plus ou moins 0,05 mètre.

          6.2.2. Opérateurs en position assise :

          La hauteur H de l'opérateur en position assise doit être de 0,93 mètre plus ou moins 0,05 mètre comme indiqué à la figure 1 [figure non reproduite consulter le fac-similé de l'arrêté du 6 mai 1982, publié au Journal officiel, numéro complémentaire du 30 mai 1982].

        • Article 7

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          7. Position du microphone.

          7.1 Généralités.

          Les positions du microphone sont déterminées par les arrêtés visés au point 1, 4è alinéa, de la présente annexe. Des spécifications d'ordre général concernant son positionnement sont données aux points 7.2 et 7.3 ci-après.

          7.2 Position du microphone en l'absence de l'opérateur.

          7.2.1 Au poste de conduite où l'opérateur est normalement debout :

          Le microphone est installé à l'emplacement normalement occupé par l'opérateur, à une hauteur de 1,60 mètre plus ou moins 0,025 mètre au-dessus du niveau sur lequel se tient ce dernier.

          7.2.2 Au poste de conduite où l'opérateur est normalement assis :

          Le microphone est placé au point A comme indiqué à la figure 2.

          Figure 2 : schéma non reproduit, consulter le fac-similé de l'arrêté du 6 mai 1982, publié au Journal officiel, numéro complémentaire du 30 mai 1982

          A est l'emplacement du microphone.

          SIP est le "point de repère" du siège défini dans ISO 5353, 1978.

          Ce point doit être déterminé, le siège étant placé le plus près possible du point médian de son débattement horizontal et vertical, toutes les suspensions du siège étant abaissées jusqu'à ce que le siège atteigne le point médian de son intervalle de débattement.

          7.3 Position du microphone en présence de l'opérateur.

          Le microphone est placé à 200 plus ou moins 20 mm du plan médian de la tête et dans l'alignement des yeux et du côté de la tête où le LAeq (t23 t2) est le plus élevé.

          Remarque. Pour faciliter le positionnement du microphone, il peut être commode de le placer sur un cadre, de la fixer au casque ou de le monter sur un harnais fixé sur les épaules de l'opérateur.

          Pour les mesures effectuées avec l'opérateur en position assise, le siège doit être ajusté de manière à lui permettre d'atteindre aisément les pédales et leviers de commande.

        • Article 8

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          8. Conditions d'environnement.

          8.1. Site de mesure.

          La source sonore est installée, dans la mesure du possible, dans des conditions identiques à celles qui sont précisées au point 6.3 de l'annexe I.

          8.2. Bruit de fond.

          A chaque point de mesure, le niveau du bruit de fond doit être inférieur d'au moins 10 dB (A) au niveau du bruit émis par la source sonore.

        • Article 9

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          9. Conditions d'installation et de fonctionnement.

          9.1. Généralités.

          Les détails concernant les conditions d'installation et de fonctionnement des sources sonores sont donnés dans les arrêtés correspondants visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe.

          Ces conditions doivent, si possible, être identiques à celles spécifiées dans les arrêtés relatifs à la limitation de l'émission sonore, dans l'environnement, des bruits aériens de ces sources sonores.

          9.2. Fonctionnement de la source sonore munis de dispositifs réglables (par exemple : fenêtres qui peuvent être ouvertes).

          9.2.1. Si la source sonore est munie de dispositifs réglables qui, tout en n'étant pas directement liés à son fonctionnement, peuvent avoir une incidence sur la valeur du LAeq (t1, t2), des essais acoustiques séparés doivent être effectués et mentionnés dans le rapport visé au point 12 ci-après.

          Les détails concernant les dispositifs réglables à prendre en considération sont donnés dans les arrêtés visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe.

          9.2.2. Pour une source sonore équipée d'une cabine de conduite,

          on observe, en principe, les règles suivantes :

          a) Si la cabine est équipée d'un dispositif de climatisation et ou d'aération, les mesures sont faites avec portes et fenêtres fermées et avec les dispositifs de climatisation et ou d'aération fonctionnant à leur régime maximal ;

          b) Si la cabine est conçue pour pouvoir travailler avec fenêtres et portes ouvertes et dépourvue de système de climatisation et ou d'aération, les mesures sont faites, d'une part, portes et fenêtres fermées et, d'autre part, avec portes et fenêtres ouvertes, la plus élevée des deux valeurs est retenue.

        • Article 10

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          10. Réalisation des mesures et calculs des résultats.

          10.1. Durée de mesure T (= t2 - t1).

          La durée de mesure T à chaque point de mesure doit être précisée dans les arrêtés visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe. Elle sera, en principe, d'au moins quinze secondes ; dans le cas d'un cycle de travail, cette durée doit être égale à la durée d'un nombre entier de cycles.

          10.2. Détermination du niveau continu équivalent

          de la pression acoustique pondérée A, LAeq (t1, t2).

          Ce niveau LAeq (t1, t2) peut être obtenu soit directement par intégration de p2 (t), soit par échantillonnage du niveau de pression LpA 10.2.1. Par intégration de p2 (t) :

          LAeq (t1, t2) peut être obtenu directement par intégration du carré de la pression acoustique pondérée A pendant une durée égale à t2 - t1 conformément à la relation donnée au point 3.2..

          Cette intégration peut être effectuée par des moyens numériques ou analogiques, par exemple avec un sonomètre intégrateur. 10.2.2. En utilisant les niveaux de pression acoustique pondéré A,LpA :

          Pour mesurer le niveau de pression acoustique LpA, on utilise un instrument défini au point 5.2 de l'annexe I.

          Le nombre et la durée de mesure seront déterminés pour chaque type de source sonore dans les arrêtés visés au point 1, 4e alinéa, de la présente annexe.

          10.3. Mesure des grandeurs d'influence.

          Les spécifications sont données au point 7.1.3 de l'annexe I.

          10.4. Corrections à apporter aux mesures. 10.4.1. Grandeurs d'influence : température, humidité, altitude, etc. :

          Les spécifications sont données au point 8.6.3 de l'annexe I. 10.4.2. Bruit de fond :

          Aucune correction n'est à prendre en considération pour le bruit de fond.

        • Article 11

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          11. Bruits à caractère impulsionnel.

          (Afin de tenir compte de l'évolution de la technique, ce point 11 est en cours de révision et son texte définitif sera inséré ultérieurement dans la présente annexe.)

        • Article 12

          Version en vigueur depuis le 01/06/1982Version en vigueur depuis le 01 juin 1982

          Création Arrêté 1982-05-06 art. 3 JORF 30 mai 1982

          12. Données à enregistrer.

          Le rapport doit contenir les informations nécessaires sur la mesure du bruit émis au (x) poste (s) de conduite conformément au point 10 de l'annexe I.

          Des informations complémentaires sont à fournir concernant l'aménagement du ou des postes de conduite durant les mesures.

          Le rapport précise, en outre, que les niveaux continus équivalents de la pression acoustique pondérée A, LAeq (t1, t2) ont été obtenus en parfaite conformité avec la présente méthode de mesure et avec les arrêtés visés au point 1, 4e alinéa, du présent arrêté.

          Remarque - Si les méthodes au (x) poste (s) de conduite sont effectuées lors de la détermination du niveau de puissance acoustique du bruit aérien émis dans l'environnement par la source sonore, les données sont enregistrées dans un seul rapport.