Arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

JORF n°194 du 21 août 2002

En vigueur du 22/08/2002 au 02/08/2008En vigueur du 22 août 2002 au 02 août 2008

Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 août 2010

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