Arrêté du 16 juillet 2002 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre

JORF n°194 du 21 août 2002

En vigueur du 22/08/2002 au 19/11/2006En vigueur du 22 août 2002 au 19 novembre 2006

Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 août 2010

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 6

Version en vigueur du 22/08/2002 au 19/11/2006Version en vigueur du 22 août 2002 au 19 novembre 2006


Le diplôme d'études supérieures sanctionne l'enseignement de première année de deuxième cycle.