TITRE Ier : GENERALITES ET CLASSEMENT DES BATIMENTS D'HABITATION (Articles 1 à 4)
TITRE II : STRUCTURES ET ENVELOPPE DES BATIMENTS D'HABITATION (Articles 5 à 16)
TITRE III : DEGAGEMENTS. (Articles 17 à 43)
CHAPITRE Ier : Escaliers (Articles 18 à 29)
Section 1 : Parois des cages d'escalier situées en façades. (Article 18)
Section 2 : Parois des cages d'escaliers non situées en façade. (Articles 19 à 21)
Section 3 : Marches, volées et paliers de l'escalier. (Article 22)
Section 4 : Revêtements de la cage d'escalier. (Article 23)
Section 5 : Communication de l'escalier avec le sous-sol. (Article 24)
Section 6 : Caractéristiques des cages d'escalier. (Articles 25 à 29)
CHAPITRE II : Circulations horizontales protégées (Articles 30 à 38)
CHAPITRE III : Dégagements protégés associant un escalier protégé et une circulation horizontale protégée (Articles 39 à 43)
TITRE IV : CONDUITS ET GAINES (Articles 44 à 64)
TITRE V : DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES AUX LOGEMENTS-FOYERS (Articles 65 à 76)
CHAPITRE Ier : Généralités. (Article 65)
CHAPITRE II : Logements-foyers pour personnes autres que personnes âgées et handicapés physiques. (Articles 66 à 71)
CHAPITRE III : Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour personnes agées. (Article 72)
CHAPITRE IV : Dispositions particulières applicables aux logements-foyers pour handicapés physiques ayant leur autonomie. (Articles 73 à 76)
TITRE VI : PARCS DE STATIONNEMENT (Articles 77 à 96)
CHAPITRE Ier : Généralités - Définitions. (Articles 77 à 80)
CHAPITRE II : Structures. (Article 81)
CHAPITRE III : Enveloppe des parcs (Articles 82 à 86)
CHAPITRE IV : Communications intérieures et issues. (Article 87)
CHAPITRE V : Aménagements et équipements (Articles 88 à 96)
Section 1 : Conduits et gaines. (Article 88)
Section 2 : Ventilation. (Article 89)
Section 3 : Sols. (Article 90)
Section 4 : Circulations. (Articles 91 à 92)
Section 5 : Installations électriques - Eclairage. (Articles 93 à 94)
Section 6 : Moyens de détection et d'alarme. (Article 95)
Section 7 : Moyens de lutte contre l'incendie. (Article 96)
TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES (Articles 97 à 99)
TITRE VIII : OBLIGATIONS DES PROPRIETAIRES. (Articles 100 à 104)
TITRE IX : AGREMENT DES DISPOSITIFS OU DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES NON PREVUS PAR LA REGLEMENTATION. (Article 105)
TITRE X : APPLICATION DANS LE TEMPS. (Articles 106 à 108)
TITRE XI (Article 109)
Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 2)
Article 6
Version en vigueur du 21/09/1986 au 01/10/2015Version en vigueur du 21 septembre 1986 au 01 octobre 2015
Les planchers, à l'exclusion de ceux établis à l'intérieur d'un même logement doivent présenter les degrés coupe-feu ci-après :
Habitations de la première famille : un quart d'heure pour le plancher haut du sous-sol ;
Habitations de la deuxième famille : une demi-heure ;
Habitations de la troisième famille : une heure ;
Habitations de la quatrième famille : une heure et demie.
Cette prescription ne s'applique pas :
Aux planchers situés au-dessus d'un vide sanitaire non accessible ;
Aux planchers hauts, aux faux planchers ou plafonds du dernier niveau habitable lorsque les parois verticales de l'enveloppe des logements, visées à l'article 8 ci-après, sont prolongées jusqu'à la couverture du bâtiment.