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Titre Ier : Dispositions communes (Articles 3 à 9)
Titre II : Dispositions relatives aux maîtres de conférences. (Articles 21 à 40-5)
Titre III : Dispositions relatives aux professeurs des universités. (Articles 41 à 58-4)
Titre III bis : Dispositions relatives aux nominations à l'issue des concours de recrutement. (Articles 58-5 à 58-9)
Titre IV : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 59 à 74)
Article 58-9
Version en vigueur depuis le 30/04/1995Version en vigueur depuis le 30 avril 1995
Modifié par Décret n°95-490 du 27 avril 1995 - art. 16 () JORF 30 avril 1995
Création Décret 92-708 1992-07-23 art. 2 JORF 26 juillet 1992
Les dispositions du présent titre ne sont pas applicables aux recrutements organisés en application des articles 49-2 et 49-3 du présent décret.