Directive 90/426/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d'équidés et les importations d'équidés en provenance des pays tiers
JOCE n°224 du 18 août 1990
CELEX : 390L0426
Directive européenne :
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La présente directive entre en vigueur le 01-06-2010. Elle est transposée en droit interne par les Etats membres au plus tard le 01-01-1992. Rectificatif : JOUE n°172 du 7 juillet 2010, p.5
Mots-clés
ANIMAL, EQUIDE, CHEVAL, ZEBRE, MALADIE, DECLARATION, CERTIFICAT SANITAIRE, CONTROLE SANITAIRE, CONTROLE VETERINAIRE, COMMERCIALISATION, IMPORTATION, ECHANGE, TRANSPORT, EXPEDITION, IDENTIFICATION, DEROGATION, COURSE, HIPPODROME, INSPECTION VETERINAIRE, COMMERCE INTERNATIONAL, MALADIE ANIMALE, POLICE SANITAIRE
Rectificatifs
JOCE n°296 du 27 octobre 1990 p.66
- Directive Européenne n°90-675 du 10 décembre 1990
- Directive Européenne n°91-496 du 15 juillet 1991
- Directive Européenne n°92-35 du 29 avril 1992
- DECRET92-1029
- ARRETE
- ARRETE
- ARRETE
- Décision Européenne du 6 avril 1995
- DECRET96-24
- ARRETE
- ARRETE
- DECRET97-1006
- ARRETE
- DECRET99-556
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté du 21 mai 2004 (Ab)
- Arrêté
- Arrêté
- Arrêté du 24 janvier 2008 (Ab)
- Arrêté du 24 janvier 2008, v. init.
- Arrêté du 2 avril 2008, v. init.
- Directive Européenne n°91-496 du 15 juillet 1991
- Décision Européenne du 13 février 1992
- Directive Européenne n°92-36 du 29 avril 1992
- Directive Européenne n°2004-68 du 26 avril 2004
- Directive Européenne n°2006-104 du 20 novembre 2006
- Directive 2008/73/CE du Conseil du 15 juillet 2008 , v. init.
- Directive 2009/156/CE du Conseil du 30 novembre 2009 , v. init.