Directive Européenne n°89-491 du 17 juillet 1989 DE LA COMMISSION NO 89491 PORTANT ADAPTATION AU PROGRES TECHNIQUE DES DIRECTIVES 70157 CEE,70220 CEE,72245 CEE,72306 CEE,801268 CEE,801269 CEE DANS LE DOMAINE DES VEHICULES A MOTEUR
JOCE du 15 août 1989
CELEX : 389L0491
Directive européenne :
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DIRECTIVE CEE, CIRCULATION, VEHICULE, VEHICULE A MOTEUR, ACOUSTIQUE, PUISSANCE ACOUSTIQUE, NIVEAU SONORE, NUISANCE PHONIQUE, AUTOMOBILE, POT D'ECHAPPEMENT, POLLUTION, POLLUTION ATMOSPHERIQUE, CARBURANT, ALLUMAGE, ALLUMAGE COMMANDE, PARASITE, MOTEUR DIESEL