Directive 70/157/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur
JOCE n°42 du 23 février 1970
CELEX : 31970L0157
Directive européenne :
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Abrogation de la présente directive par le Règlement (UE) n° 540/2014 du Parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 concernant le niveau sonore des véhicules à moteur et des systèmes de silencieux de remplacement, et modifiant la directive 2007/46/CE et abrogeant la directive 70/157/CEE (JOUE L158 du 27-05-2014 p.131).
Mots-clés
CIRCULATION, VEHICULE A MOTEUR, RECEPTION, BRUIT, NIVEAU SONORE, POT D'ECHAPPEMENT, AUTOMOBILE, VEHICULE, ACOUSTIQUE, PUISSANCE ACOUSTIQUE, ETAT MEMBRE UE, RAPPROCHEMENT DES LEGISLATIONS, POLLUTION ACOUSTIQUE, HOMOLOGATION, GAZ DE COMBUSTION, VEHICULE UTILITAIRE
- Directive Européenne n°73-350 du 7 novembre 1973
- Directive Européenne n°77-212 du 8 mars 1977
- Directive Européenne n°81-334 du 13 avril 1981
- Directive Européenne n°84-372 du 3 juillet 1984
- Directive Européenne n°84-424 du 3 septembre 1984
- Directive Européenne n°87-354 du 25 juin 1987
- Directive Européenne n°89-491 du 17 juillet 1989
- Directive Européenne n°92-97 du 10 novembre 1992
- Directive Européenne n°96-20 du 27 mars 1996
- Directive Européenne n°99-101 du 15 décembre 1999
- Directive Européenne n°2006-96 du 20 novembre 2006
- Directive Européenne n°2007-34 du 14 juin 2007
- Directive 2013/15/UE du Conseil du 13 mai 2013 , v. init.