Arrêté du 12 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Version INITIALE

NOR : AGRP0302569A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/25/AGRP0302569A/jo/texte

Texte n°10


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret n° 2002-495 du 8 avril 2002 ;
Vu l'arrêté du 18 juin 2001 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants d'arbres fruitiers) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section arbres fruitiers),
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 21 du 25/01/2004 page 1859 à 1860



  • Sont transférées, à compter du 1er janvier 2002, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
    Abricotier : Avilor ;
    Pêcher :
    - pêches proprement dites : Diamond Princess, Summer Lady, Summer Rich ;
    - nectarines et brugnons : Monnude, Monphir ;
    Pommier : Braeburn, Delorina, Falstaff ;
    Poirier : Delmoip.


  • Sont transférées, à compter du 1er janvier 2002, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
    Abricotier : Avilara ;
    Cerisier bigarreau : Sumgita ;
    Pêcher : pêches proprement dites : Délice, Duchesse d'Este, Julie, Lucie, Promesse, Ryan Sun, Sensation, Sibelle, Valandine, Zairegem ;
    Pommier : Delearly, Delrouval, Hanners, Rubin.


  • Sont transférées, à compter du 1er janvier 2002, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces de variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
    Pêcher : pêches proprement dites : Queen Lady, Zailina, Zaitani ; nectarines et brugnons : Andami, Armking, Esja, Zaiverem ; pavies : Baladin, Everts, Loadel.


  • Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés de porte-greffe désignées ci-après :
    Rubrique II, section 1 :
    Amygdalus communis : Amandier commun ;
    Malus pumila : Bittenfelder, Graham Jubileum, Pommier franc commun ;
    Prunus armeniaca : Abricotier commun, Mech-Mech d'Afrique du Nord ;
    Prunus avium : Fercadeu, Fercahun, Merisier commun, Merisier du Limbourg ;
    Prunus cerasifera : Myrobolan commun ;
    Prunus Mahaleb : Sainte Lucie ;
    Prunus persicae : Nemaguard, Pêcher franc Chanturgue, Pêcher franc commun, Pêcher franc de Missour, Pêcher franc de Yougoslavie, Pêcher franc GF 305 ;
    Pyrus communis : Kirschensaller-Mostbirne, Poirier franc commun.
    Rubrique II, section 2 :
    Amygdalus communis X Prunus persicae : Amandier X Pêcher GF 677 ;
    Cydonia oblonga : Cognassier d'Angers, Cognassier d'Angers EM A, Cognassier de Provence, Cognassier de Provence BA 29 ;
    Hybride interspécifique complexe entre Prunier et Pêcher : Yumir ;
    Malus pumila : Doucin de Fontenay, Doucin jaune de Holstein = M 4, Doucin vert = M 7, East Malling II = M 2, East Malling IX = M 9, East Malling XIII = M 13, Ketziner Ideal = M 16, Malling Merton 104 = MM 104, Malling Merton 106 = MM 106, Malling Merton 109 = MM 109, Malling Merton 111 = MM 111, Malling XXV = M 25, Malling XXVI = M 26, Merton Immune 793 = MI 793, Paradis de Veyre = Noir de Monton, Paradis jaune de Metz ;
    Prunus avium : Merisier F 12-1 = F 12/1 ;
    Prunus cerasifera : Myrest, Myrobolan B, Myrobolan GF 31 ;
    Prunus dawyckensis : GM 61/1 ;
    Prunus domestica : Brompton EM ;
    Prunus insititia : Damas de Toulouse 1869, Saint-Julien GF 655-2 ;
    Prunus Mahaleb : Sainte Lucie 64 = SL 64 ;
    Prunus Mahaleb X Prunus avium : Brokforest ;
    Prunus mariana : Mariana GF 8-1 ;
    Prunus communis : Broklyl, Brokmal.
    Rubrique II, section 3 :
    Malus pumila : Clozeau ;
    Prunus domestica : Belle de Louvain, Krasinski, Quetsche de Wagenstetter.


  • Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2002 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés d'arbres fruitiers désignées ci-après :
    Rubrique II, classe 1 :
    Abricotier : Avilor ;
    Cerisier : fruits d'industrie : Ferracida, Griotte du Nord, Montmorency, Montmorency de Sauvigny, Napoléon ;
    Pêcher :
    - pêches proprement dites : Diamond Princess, Springcrest, Summer Lady, Summer Rich, Symphonie, Zaidy, Zaifer, Zainara ;
    - nectarines et brugnons : Monnude, Monphir, Nectaross ;
    - pavies : Catherina ;
    Prunier domestique : Coten, Double Robe, Enspa, Hackmann ;
    Poirier : Delmoip ;
    Pommier : Braeburn, Campsur, Chantecler, Delorina, Falstaff, Florina, Gala, Goldenir, Goldensheen, Jonagold, New Jonagold, Redaphough ;
    Noisetier : Fercoril, Pauetet.
    Rubrique II :
    Classe 2 :
    Abricotier : Avilara, Moniqui, Précoce de Thyrinthe, Stark Early Orange ;
    Cerisier :
    - fruit de table : Sumgita ;
    - fruit d'industrie : Anglaise hâtive, Bechat, Belle magnifique, D'Olivet tardive, Delkarsun, D'Olivet hâtive, Griotte d'Ostheim, Noire de Montreux, Reine des conserves, Royale ;
    Pêcher :
    - pêches proprement dites : Délice, Duchessa d'Este, Harken, Impero, Julie, Lucie, Meystar, Promesse, Queen Lady, Redskin, Royal Gold, Ryan Sun, Sensation, Sibelle, Valandine, Zaibaba, Zailina, Zairegem, Zaitani ;
    - nectarines et brugnons : Andalu, Andami, Armking, Esja, Maygrand, Oregian, Zaiverem ;
    - pavies : Baladin, Everts, Loadel ;
    Prunier domestique : Lembrun ;
    Prunier japonais : Ozark Premier ;
    Pommier : Delearly, Delrouval, Grifer, Hanners, Kent, Pomme Cloche, Prima, Rubin.
    Classe 1 :
    Cassissier : Andega, Tifon.
    Classe 2 :
    Cassissier : Delindmoi, Delrésis, Troll ;
    Framboisier : Glen Moy, Glen Prosen, Haurelsa, Meco, Wavi.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
    Pêcher : pêches proprement dites : Babiole, Dalin 970, Monnerle.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 décembre 2003.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
M.-F. Cazalère

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