Sont transférées, à compter du 1er janvier 2002, de la rubrique I à la rubrique II, classe 1, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Avilor ;
Pêcher :
- pêches proprement dites : Diamond Princess, Summer Lady, Summer Rich ;
- nectarines et brugnons : Monnude, Monphir ;
Pommier : Braeburn, Delorina, Falstaff ;
Poirier : Delmoip.