Sont transférées, à compter du 1er janvier 2002, de la rubrique I à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Abricotier : Avilara ;
Cerisier bigarreau : Sumgita ;
Pêcher : pêches proprement dites : Délice, Duchesse d'Este, Julie, Lucie, Promesse, Ryan Sun, Sensation, Sibelle, Valandine, Zairegem ;
Pommier : Delearly, Delrouval, Hanners, Rubin.