Arrêté du 12 décembre 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)

Version INITIALE

NOR : AGRP0302569A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/25/AGRP0302569A/jo/article_1

Texte n°10

Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour une durée de dix ans les variétés fruitières désignées ci-après :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 21 du 25/01/2004 page 1859 à 1860