Sont transférées, à compter du 1er janvier 2002, de la rubrique II, classe 1, à la rubrique II, classe 2, du Catalogue officiel des espèces de variétés de plantes cultivées en France les variétés fruitières désignées ci-après :
Pêcher : pêches proprement dites : Queen Lady, Zailina, Zaitani ; nectarines et brugnons : Andami, Armking, Esja, Zaiverem ; pavies : Baladin, Everts, Loadel.