Décret n° 2021-1290 du 1er octobre 2021 portant création de Nantes Université et approbation de ses statuts
Chapitre Ier : Dispositions relatives à Nantes Université (Articles 1 à 4)
Chapitre II : Dispositions relatives aux établissements-composantes (Article 5)
Chapitre III : Dispositions transitoires et finales (Articles 6 à 15)
Annexe
Titre 1er : CONSTITUTION ET MISSIONS DE NANTES UNIVERSITÉ
Titre 2 : ORGANISATION DE NANTES UNIVERSITÉ
Titre 3 : ENGAGEMENTS DES MEMBRES
Titre 4 : GOUVERNANCE ET FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT
Chapitre 1er : Le président
Chapitre 2 : Les instances
Section 1 : Le conseil d'administration
Section 2 : Le directoire
Section 3 : Le conseil académique
Section 4 : Le conseil d'orientation stratégique
Section 5 : Les conférences des directeurs de composante et des directeurs de structures de recherche
Section 6 : Les instances représentatives des personnels
Chapitre 3 : L'administration universitaire
Titre 5 : GOUVERNANCE DES PÔLES
Titre 6 : DISPOSITIONS COMMUNES RELATIVES À LA COMPOSITION ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE
Titre 7 : DISPOSITIONS DIVERSES
Titre 8 : RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE ET OUVERTURE SUR LE MONDE
Titre 9 : DISPOSITIONS RELATIVES À L'ORGANISATION DES PREMIÈRES ÉLECTIONS DES INSTANCES DE NANTES UNIVERSITÉ ET DES CONSEILS DE PÔLE
Article 64
Principes
L'administration des pôles est assurée par le directeur, les directeurs adjoints, le conseil de pôle.