Article 23
Les expertises révisionnelles réalisées en CEMPN ont une durée de validité de 6, 12 ou 24 mois, selon la spécialité d'appartenance conformément au tableau suivant.
SPÉCIALITÉ | PÉRIODICITÉ DE L'EXPERTISE RÉVISIONNELLE EN CENTRE D'EXPERTISE MÉDICALE DU PERSONNEL NAVIGANT | PÉRIODICITÉ DE LA VISITE INTERMÉDIAIRE DE CONTRÔLE |
|---|---|---|
Parachutistes navigants ayant la qualification « parachutiste d'essai et de réception » (cf. l'arrêté cité en sixième référence) | 6 mois | Sans objet |
Pilotes de chasse et instructeurs chasse (1) | 12 mois | 6 mois |
Navigateur officier système d'arme (NOSA) de combat | 12 mois | 6 mois |
Élèves officiers de l'air ou les élèves officiers du PN, en cours de formation | 12 mois | 6 mois |
Parachutistes navigants expérimentateurs non qualifiés « parachutiste d'essai et de réception » | 12 mois | 6 mois |
Contrôleurs aériens (2) et convoyeurs et convoyeuses de l'air | 24 mois | 12 mois |
Autres spécialités du PN (1) | 24 mois | Tous les 6 mois |
(1) Les pilotes qui occupent un poste nécessitant une aptitude « classe 1 » (PN de l'aviation civile) doivent respecter les périodicités de visite imposées par le règlement de l'Union européenne (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé. (2) Le personnel contrôleur aérien positionné sur un poste exigeant l'aptitude médicale « classe 3 » (contrôle de la circulation aérienne générale) et dont l'âge est supérieur à 40 ans se soumet à une visite annuelle en CEMPN. Pour le personnel navigant n'ayant plus de fonction de conduite et de sécurité à bord (complément d'équipage), le régime de suivi est élargi à une périodicité double sauf mention médicale contraire. | ||