Arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air

NOR : ARMH2105347A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/2/12/ARMH2105347A/jo/texte
JORF n°0044 du 20 février 2021
Texte n° 8
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La ministre des armées,
Vu le règlement de l'Union européenne (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile conformément au règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil ;
Vu le code de la défense, notamment ses articles L. 4132-1, L. 4132-3, L. 4138-4 et R. 4139-53 à R. 4139-61 ;
Vu le décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 modifié portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air ;
Vu le décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 modifié relatif aux militaires engagés ;
Vu l'arrêté du 6 septembre 1961 relatif aux conditions d'aptitude physique exigées du personnel navigant des forces armées ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2008 relatif aux critères et conditions de délivrance des attestations d'aptitude médicale de classe 3 nécessaires pour assurer les services du contrôle de la circulation aérienne et à l'organisation des services de médecine aéronautique ;
Vu l'arrêté du 3 mars 2010 modifié fixant pour l'armée de l'air les conditions et modalités de recrutement des élèves officiers sous contrat ainsi que les modalités de souscription de leurs engagements ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire ;
Vu l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2018 fixant les conditions et modalités de recrutement des militaires du rang et des autres militaires engagés ainsi que les modalités de souscription des engagements dans l'armée de l'air ;
Vu l'arrêté du 22 août 2019 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées de la défense,
Arrête :


  • Le présent arrêté fixe les normes médicales d'aptitude générales requises pour l'admission ou le maintien en service des diverses catégories du personnel de l'armée de l'air et définit les conditions d'exécution des expertises.
    Les normes médicales d'aptitude spécifiques à chaque catégorie de personnel, à certaines spécialités ou emplois sont établies sous forme de tableaux en annexes au présent arrêté.


      • Les normes médicales d'admission en service comprennent, d'une part, les normes d'aptitude générale au service correspondant à la nature de l'engagement (cf. annexe I) et, d'autre part, les normes d'aptitude à la spécialité à laquelle le militaire postule (cf. annexes III, IV, V, VI et VIII).
        Elles s'appliquent lors du processus de recrutement, à l'occasion de la visite d'expertise médicale initiale comme au temps de l'incorporation. A l'issue de la phase d'incorporation, y compris durant la période probatoire, l'aptitude de la jeune recrue est évaluée selon les normes de maintien en service.
        Les normes médicales d'aptitude à l'admission dans la spécialité s'appliquent également en cours de carrière ou de contrat dans les situations suivantes :


        - en cas de changement de spécialité ;
        - pour les recrutements internes de sous-officiers, lorsque les candidats ont, au plus, 6 ans de services militaires.


        Elles s'appliquent pour les anciens militaires, en cas de souscription d'un engagement à servir dans la réserve opérationnelle au titre d'une spécialité différente de celle détenue précédemment.


      • Un test de dépistage de produits stupéfiants est effectué au temps de l'incorporation.
        Pour les ultra-marins, ce test de dépistage est effectué avant le départ pour la métropole. Par exception, il peut avoir lieu lors de la visite d'expertise médicale initiale.
        Les intéressés sont informés, au moins un mois avant ce dépistage, des conséquences d'un résultat positif. Il entraîne une inaptitude temporaire à l'engagement, laquelle devient définitive en cas de second résultat positif.
        Si cette inaptitude définitive est constatée pendant la période probatoire, l'autorité militaire dénonce le contrat d'engagement.


      • Une recherche de contre-indication à la vaccination est effectuée lors de la visite d'expertise médicale initiale.
        Pour les ultra-marins, elle a lieu avant le départ pour la métropole.
        Toute contre-indication à la vaccination, établie par un médecin des armées, entraîne une inaptitude médicale à l'engagement. Lorsque cette contre-indication est identifiée pendant la période probatoire, l'autorité militaire dénonce le contrat d'engagement.
        Le refus de recevoir, lors du processus de recrutement, les vaccinations légales et réglementaires inscrites au calendrier vaccinal des armées est un motif d'inaptitude non médicale à l'engagement. Lorsque ce refus se manifeste pendant la période probatoire, l'autorité militaire dénonce le contrat d'engagement.


      • Conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire, les candidates à un engagement doivent effectuer un test de grossesse.
        Ce test de grossesse est réalisé au temps de l'incorporation.
        Pour les ultra-marins, ce test de grossesse est effectué avant le départ pour la métropole. Par exception, il peut avoir lieu lors de la visite d'expertise médicale initiale. Dans ces cas, si sa réalisation date de plus d'un mois, il est alors renouvelé au temps de l'incorporation.
        La constatation d'un état de grossesse ou la positivité de tests biologiques spécifiques entraîne :


        - un classement G temporaire dans le SIGYCOP ;
        - une inaptitude temporaire.


        L'état de grossesse constaté postérieurement aux épreuves d'admission ou de sélection suspend les effets de cette admission ou de cette sélection pour une période égale à la durée légale du congé de maternité. A l'issue de cette période, si l'intéressée satisfait aux normes médicales d'aptitude définies dans le présent arrêté, le processus d'admission ou de sélection se poursuit.
        Le refus d'effectuer les tests biologiques spécifiques est un motif d'inaptitude à l'engagement.


      • L'appréciation de l'aptitude tient compte de l'âge, de la nature et de la durée des services, du degré de compatibilité des restrictions constatées avec le grade, l'emploi et la spécialité du militaire examiné. Une solide expérience du métier peut compenser une déficience qui aurait été rédhibitoire en début de carrière. A ce titre, des normes médicales de maintien en service, plus souples que les normes médicales d'admission en service, sont définies par la direction des ressources humaines de l'armée de l'air.
        Les normes médicales de maintien en service comprennent, d'une part, les normes d'aptitude générale au maintien en service (cf. annexe I) et, d'autre part, les normes d'aptitude au maintien dans la spécialité (cf. annexes III, IV, V, VI et VIII).
        Elles s'appliquent en cours de contrat et de carrière, dès la fin de la phase d'incorporation, y compris durant la période probatoire, lors des différents examens médicaux que doivent passer les militaires, conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire.
        L'ancien militaire, candidat à un engagement à servir dans la réserve opérationnelle au titre d'une spécialité, doit détenir soit l'aptitude au maintien dans cette spécialité, détenue en tant que militaire d'active, soit l'aptitude à l'admission dans la spécialité.


      • A l'occasion de ces visites et examens, le médecin des armées se prononce sur l'aptitude :


        - au maintien au service, telle que définie en annexe I ;
        - au maintien dans la spécialité détenue, telle que définie aux annexes III, IV, V, VI ou VIII ;
        - aux opérations extérieures (OPEX), telle que définie en annexe I ;
        - aux opérations intérieures (OPINT) telle que définie en annexe I ;
        - aux missions de courte durée (MCD) telle que définie en annexe I ;
        - à la conduite de véhicules légers telle que définie en annexe VII.


        Il se prononce également sur l'absence de contre-indications :


        - à l'entraînement physique, militaire et sportif (EPMS) ;
        - aux expositions à un risque professionnel en lien avec la spécialité ou l'emploi occupé qui la nécessitent règlementairement.


        Le praticien se prononce, en tant que de besoin, à la demande du commandement et selon les modalités définies par le service de santé des armées, sur toute autre aptitude ou contre-indication.
        Les militaires de certaines spécialités ou emplois, mentionnés en annexes III, IV et V au présent arrêté, sont soumis à un test obligatoire de dépistage des produits stupéfiants lors de la visite médicale périodique (VMP).


      • Lors d'un renouvellement de contrat ou de l'accès à un statut de carrière, le militaire doit détenir l'aptitude :


        - au maintien en service ;
        - au maintien dans la spécialité détenue, ou, en cas de changement de spécialité, l'aptitude à l'admission dans la nouvelle spécialité.


        Dans ces deux situations, il n'est pas nécessaire de réaliser une visite médicale dédiée. Les aptitudes médicales en cours de validité, correspondant aux conditions statutaires, permettent le renouvellement de contrat ou l'accès au statut de carrière.
        Un militaire du rang candidat pour devenir sous-officier, conformément aux dispositions de l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire susvisé, doit détenir l'aptitude au maintien dans la spécialité d'accueil lorsqu'il totalise plus de 6 ans de services militaires.


      • Pour les candidats militaires inaptes à un recrutement en tant qu'officier ou sous-officier, le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air (DRHAA) peut accorder une autorisation à servir par dérogation, après avis du conseil régional de santé (CRS) ou du conseil supérieur de santé des armées (CSSA).


      • Un résultat positif à un test de dépistage de produits stupéfiants impose une réévaluation de l'aptitude médicale du militaire.


      • Les dispositions relatives à la grossesse en cours de carrière figurent à l'annexe relative à la gynécologie de l'arrêté du 20 décembre 2012 modifié relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale.


      • Le militaire déclaré inapte définitif au service par un médecin des armées n'est plus admis à servir.
        Le militaire déclaré inapte définitif à la spécialité ou l'emploi par un médecin des armées ne peut plus servir dans la spécialité ou l'emploi qu'il occupe et ne peut plus réaliser les activités qui sont les siennes dans cette spécialité ou cet emploi.


      • Dans le cas d'une inaptitude temporaire, celle-ci doit être réévaluée avant le terme de la durée de l'inaptitude.
        Le médecin des armées peut prescrire des expertises ou des consultations spécialisées pour préciser ces réévaluations d'aptitude.
        La durée maximale pendant laquelle le militaire peut être déclaré inapte temporaire est fixée par le service de santé des armées, selon le type d'informations à rechercher, nécessaires à la détermination de son profil médical.


      • En cas d'inaptitude définitive au service constatée pendant la période probatoire, l'autorité militaire dénonce le contrat d'engagement.
        En cas d'inaptitude définitive à la spécialité ou l'emploi constatée pendant cette période, l'autorité militaire ne dénonce le contrat que si aucune réorientation n'est possible.
        Lorsqu'une surexpertise est demandée, la procédure de dénonciation est suspendue jusqu'aux résultats de la surexpertise, à la condition que ceux-ci soient transmis avant la fin de la période probatoire. Celle-ci est, si besoin, prolongée dans les limites prévues par le décret n° 2008-961 susvisé.


      • Si un militaire, après la fin de sa période probatoire, est déclaré inapte définitif alors, celui-ci, son gestionnaire ou le médecin commandant le centre médical du service de santé des armées de rattachement peuvent formuler une demande à servir par dérogation aux normes médicales d'aptitude, afin que le militaire puisse continuer à servir dans la spécialité ou l'emploi.
        En fonction de la spécialité ou de l'emploi, le dossier est présenté devant :


        - le CRS ;
        - la commission médicale de l'aéronautique de défense (CMAD), qui s'agissant du personnel non navigant statue sur les cas des spécialistes du contrôle et de la surveillance des activités aériennes ou du personnel devant assurer des missions aéronautiques nécessitant une aptitude spécifique, ainsi que des parachutistes dont l'aptitude relève d'un centre d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN) ;
        - la commission médicale supérieure du personnel plongeur des armées (CMSPPA) pour ce qui relève de l'aptitude à la plongée subaquatique ou au travail en milieu hyperbare.


        Après avis d'une des instances susmentionnées, le DRHAA peut accorder une autorisation à servir par dérogation aux normes médicales d'aptitude.
        Dans le cas où la demande à servir par dérogation dans la spécialité ou l'emploi n'est pas agréée par le DRHAA, le militaire peut être réorienté dans une autre spécialité. Il doit alors détenir l'aptitude à l'admission dans la nouvelle spécialité, ou être autorisé par le directeur des ressources humaines à y servir par dérogation.
        Les militaires ne répondant plus aux normes médicales d'aptitude au maintien dans l'armée de l'air et n'ayant pas obtenu de dérogation à servir sont présentés, le cas échéant à l'issue de leur droit à congé lié à l'état de santé, devant la commission de réforme des militaires prévue aux articles R. 4139-53. à R. 4139-61 du code de la défense.
        Dans l'attente du passage devant la commission de réforme, le militaire peut être employé selon les restrictions d'emploi fixées par le médecin des armées.


      • Le personnel militaire reçoit les vaccinations légales et réglementaires dont les échéances sont fixées par le calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées.
        Seul un médecin des armées est habilité à établir les éventuelles contre-indications aux vaccinations réglementaires.
        Une contre-indication ou le refus de recevoir une ou plusieurs vaccinations peut amener le médecin des armées à définir une ou plusieurs inaptitude(s) ou restriction(s) d'emploi et constituer notamment une inaptitude :


        - aux OPEX telle que définie en annexe I ;
        - aux MCD telle que définie en annexe I ;
        - aux affectations sur les postes permanents hors métropole dans une zone à risque sanitaire telle que définie en annexe I.


      • Les normes médicales d'aptitude auxquelles doivent satisfaire les candidats aux emplois du personnel navigant (PN) sont réparties en quatre « standards ». La combinaison des quatre standards constitue le profil « aviation ».
        Pour chaque standard, l'attribution d'un coefficient précise la catégorie dans laquelle l'intéressé doit être classé.
        Ces standards sont :


        - les standards d'aptitude générale « aviation » n° 1 et 2 (SGA/1 et SGA/2) ;
        - les standards d'acuité visuelle « aviation » n° 1, 2, 3, 4 et 5 (SVA/1, SVA/2, SVA/3, SVA/4, SVA/5) ;
        - les standards de perception des couleurs « aviation » n° 1 et 2 (SCA/1, SCA/2) ;
        - les standards d'audition « aviation » n° 1, 2 et 3 (SAA/1, SAA/2, SAA/3).


        Au standard d'aptitude générale peuvent être ajoutées différentes mentions spécifiques selon la branche aéronautique d'exercice du PN :


        - aptitude siège éjectable (norme A) ;
        - aptitude PN sur aéronef sans siège éjectable (norme B) ;
        - aptitude spécifique hélicoptère (norme H).


      • Les standards d'admission dans les emplois ou les corps dont le personnel est classé dans le PN sont définis en annexe II. Ils sont appliqués aux candidats, qu'ils soient recrutés directement dans la population civile ou parmi le personnel militaire.


      • Les candidats à un emploi ou à un corps dont le personnel est classé dans le PN sont soumis à une visite médicale d'admission auprès d'un centre d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN).
        Cette visite a lieu :


        - avant les concours externes et internes pour les candidats aux concours d'admission à l'Ecole de l'air ;
        - à l'issue des épreuves de sélection pour les candidats au recrutement d'élèves officiers du personnel navigant (EOPN), de mécaniciens d'équipage et de radios de bord-calibration ;
        - avant les épreuves de sélection pour les candidats au recrutement de parachutistes d'essai.


        Cette visite permet de vérifier, pour les candidats aux concours d'admission à l'Ecole de l'air, l'aptitude à servir dans les corps d'officier de l'armée de l'air, définie à l'annexe III et, pour tous les candidats, l'aptitude à servir dans un emploi du PN, tel qu'énoncée à l'annexe II.
        Les candidats aux concours externes de l'Ecole de l'air et les candidats EOPN sont soumis à une visite médicale au temps de l'incorporation qui peut entraîner, en cas de nécessité, une nouvelle expertise médicale auprès du CEMPN. Les aptitudes médicales complémentaires définies à l'article 21 du présent arrêté leur sont alors appliquées.


      • Les résultats de l'expertise d'admission peuvent être :


        - l'aptitude : le certificat médical est valide à compter de la date de l'examen médical d'admission et jusqu'au dernier jour du douzième mois qui suit. Cette décision d'aptitude permet l'inscription à titre provisoire sur les listes du PN à la signature de l'acte d'engagement ;
        - l'inaptitude temporaire : elle doit être réévaluée avant le terme de la durée de l'inaptitude à une échéance indiquée par le médecin-chef du centre d'expertise ;
        - l'inaptitude définitive : une sur-expertise peut être demandée.


      • Le personnel navigant et le personnel contrôleur aérien assimilé au personnel navigant doivent également détenir :


        - une admission « classe 1 » pour les élèves officiers de l'air ou EOPN pilotes en formation de base ;
        - une validation « classe 1 » pour le PN lors de la délivrance de la licence de type commercial pilot licence (CPL) ;
        - une validation « classe 1 » pour les pilotes examinateurs ;
        - une validation « classe 1 » pour les pilotes instructeurs flight instructor (FI) ;
        - une admission « classe 3 » pour le candidat à la délivrance d'une licence de contrôleur stagiaire de la circulation aérienne ;
        - une validation « classe 3 » pour le personnel titulaire d'une licence de contrôleur de la circulation aérienne ou de contrôleur stagiaire de la circulation aérienne.


        La détention d'un certificat d'aptitude médicale « classe 1 » en cours de validité ne préjuge en aucun cas de l'aptitude médicale à servir dans les emplois du PN ou les corps dont le personnel est classé dans le PN.
        La délivrance d'un certificat d'aptitude médicale « classe 3 » exigée pour réaliser les services du contrôle de la circulation aérienne générale (CAG) est assurée par les CEMPN et les seuls médecins des armées agréés par la direction générale de l'aviation civile.


      • Le contrôle du profil « aviation » détenu est effectué à l'occasion d'expertises révisionnelles réalisées en CEMPN.
        En complément, une visite intermédiaire de contrôle est réalisée par un médecin des armées titulaire d'un brevet de médecine aéronautique en cours de validité.
        Les standards révisionnels, figurant à l'annexe II du présent arrêté, sont applicables aux brevetés du PN ainsi qu'aux élèves, dès leur admission en école de formation.
        Le pilote employé comme moniteur de début doit détenir au moins l'aptitude « pilote de transport ».


      • Les expertises révisionnelles réalisées en CEMPN ont une durée de validité de 6, 12 ou 24 mois, selon la spécialité d'appartenance conformément au tableau suivant.


        SPÉCIALITÉ

        PÉRIODICITÉ DE L'EXPERTISE RÉVISIONNELLE
        EN CENTRE D'EXPERTISE MÉDICALE
        DU PERSONNEL NAVIGANT

        PÉRIODICITÉ DE LA VISITE
        INTERMÉDIAIRE
        DE CONTRÔLE

        Parachutistes navigants ayant la qualification « parachutiste d'essai et de réception » (cf. l'arrêté cité en sixième référence)

        6 mois

        Sans objet

        Pilotes de chasse et instructeurs chasse (1)

        12 mois

        6 mois

        Navigateur officier système d'arme (NOSA) de combat

        12 mois

        6 mois

        Élèves officiers de l'air ou les élèves officiers du PN, en cours de formation

        12 mois

        6 mois

        Parachutistes navigants expérimentateurs non qualifiés « parachutiste d'essai et de réception »

        12 mois

        6 mois

        Contrôleurs aériens (2) et convoyeurs et convoyeuses de l'air

        24 mois

        12 mois

        Autres spécialités du PN (1)

        24 mois

        Tous les 6 mois

        (1) Les pilotes qui occupent un poste nécessitant une aptitude « classe 1 » (PN de l'aviation civile) doivent respecter les périodicités de visite imposées par le règlement de l'Union européenne (UE) n° 1178/2011 du 3 novembre 2011 susvisé.
        (2) Le personnel contrôleur aérien positionné sur un poste exigeant l'aptitude médicale « classe 3 » (contrôle de la circulation aérienne générale) et dont l'âge est supérieur à 40 ans se soumet à une visite annuelle en CEMPN.
        Pour le personnel navigant n'ayant plus de fonction de conduite et de sécurité à bord (complément d'équipage), le régime de suivi est élargi à une périodicité double sauf mention médicale contraire.


      • La visite intermédiaire de contrôle est effectuée avant le dernier jour du mois calendaire et, a minima, 45 jours avant la date de fin de validité de l'aptitude détenue. Elle est valable jusqu'à l'échéance de la prochaine visite médicale du PN (expertise révisionnelle d'aptitude ou visite intermédiaire de contrôle selon la spécialité d'appartenance).
        L'expertise révisionnelle doit être effectuée avant le dernier jour du mois calendaire au cours duquel la validité de la précédente expertise arrive à échéance. Le médecin-chef du CEMPN peut définir une durée de validité de l'expertise inférieure à celles fixées à l'article 23.
        Si une expertise médicale révisionnelle a lieu au cours des 45 jours précédant immédiatement la date d'expiration du précédent certificat, c'est cette dernière qui constitue le point de départ de la durée de validité du nouveau certificat.


      • Pour le PN et assimilés affectés à l'extérieur du territoire métropolitain, une expertise médicale révisionnelle doit être pratiquée en CEMPN dans le mois qui précède le départ. Celle-ci a une durée de validité pouvant atteindre quarante mois. Quelle que soit la durée totale du séjour outre-mer (OM) ou à l'étranger, une expertise révisionnelle en CEMPN est réalisée dès le retour en métropole.
        Pendant l'affectation, les expertises révisionnelles restent obligatoires. En revanche, les visites médicales intermédiaires de contrôle ne sont obligatoires qu'en cas d'activité aérienne dans le pays d'accueil.
        Le PN et assimilés affectés en unité navigante à l'étranger et ayant une activité aérienne sur des aéronefs du pays d'accueil doivent également se soumettre aux règles d'aptitude médicale des pays concernés dans les conditions prévues par les accords intergouvernementaux en vigueur.


      • En cas de circonstances opérationnelles exceptionnelles, le grand commandement d'appartenance peut décider de reculer ou d'anticiper la visite au CEMPN pour une durée maximale de 12 mois non renouvelable. Cette autorisation prend la forme d'une décision individuelle, prise après avis du médecin conseiller du grand commandement d'appartenance ou, à défaut, d'un médecin titulaire d'un brevet de médecine aéronautique en cours de validité. Une expertise révisionnelle en CEMPN est réalisée dès le retour de mission.
        Dans cette situation, les visites intermédiaires de contrôle sont renouvelées dans les conditions énoncées à l'article 23 du présent arrêté.


    • L'arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'Ecole polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air est abrogé.


    • Le présent arrêté publié au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXES
      ANNEXE I
      NORMES MÉDICALES GÉNÉRALES D'APTITUDE


      APTITUDES

      PROFIL

      OBSERVATIONS

      S

      I

      G

      Y (1)

      C

      O

      P (2)

      APTITUDES AU SERVICE

      Admission dans l'armée d'active (aptitude générale au service)

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Tout candidat à un engagement dans l'armée de l'air doit également détenir :
      - l'aptitude à la spécialité à laquelle il postule (cf. annexes II, III, IV, V et VII) ;
      - les aptitudes particulières nécessaire à la spécialité ou l'emploi auquel il postule (cf. annexe VI) ;
      - l'aptitude aux OPEX ;
      - l'aptitude aux OPINT ;
      - l'aptitude aux MCD hors métropole.
      Tout candidat à un engagement doit également présenter les dispositions suivantes :
      - coefficient de mastication au moins égal à 30 p. 100, calculé compte tenu de la présence éventuelle de prothèses ;
      - absence de bégaiement ;
      - absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires figurant au calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées ;
      - absence de contre-indications à l'EPMS ;
      - absence de contre-indications aux expositions à un risque professionnel en lien avec la spécialité à laquelle il postule.

      Maintien dans l'armée d'active (aptitude générale au service)

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Admission et maintien dans la réserve opérationnelle

      /

      /

      /

      /

      /

      /

      /

      Le personnel de la réserve opérationnelle doit présenter le même profil que le personnel en activité occupant le même emploi ou la même spécialité conformément à l'article R. 4221-2 du code de la défense.
      Cette disposition ne s'applique pas aux fusiliers commandos de l'air en ce qui concerne les normes d'aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées.

      Admission et maintien dans la réserve spécialiste

      3

      3

      3

      5

      4

      3

      0/1

      Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L4221-3 du code de la défense.

      APTITUDES À LA PROJECTION

      OPEX

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      1

      1. Le personnel doit répondre aux exigences suivantes pour être déclaré apte à la projection :
      - absence de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre la santé du personnel ou la disponibilité opérationnelle lors de la projection OPEX ou MCD (du fait de cette évaluation, le médecin des armées peut déclarer un personnel inapte OPEX mais apte MCD) ;
      - absence de nécessité de soins dentaires ;
      - statut vaccinal en conformité avec le calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées ;
      - absence de conduites addictives ;
      - stabilité psychologique.
      Toute non-conformité dans ces domaines avec les textes réglementaires doit conduire à une décision d'inaptitude temporaire ou définitive au service OM ou en OPEX, MCD et renfort temporaire (RT).
      2. Le personnel doit être en état de subir les vaccinations réglementaires, légales figurant au calendrier vaccinal des armées.
      3. Pour le personnel féminin, l'état de grossesse clinique ou biologique contre-indique le départ OM, en OPEX ou MCD.
      Une grossesse déclarée en cours d'OPEX ou de MCD entraîne, de fait, une inaptitude médicale à poursuivre le séjour.
      Une grossesse déclarée au cours d'une affectation OM doit faire l'objet d'une évaluation individuelle basée sur la qualité du déroulement de la grossesse et sur la nature du plateau technique médical disponible localement.
      4. Le personnel projeté devra avoir fait l'objet, si nécessaire, d'une information sur les risques sanitaires ou d'une visite médicale avant projection selon les modalités définies par le service de santé des armées.

      MCD (incluant les renforts temporaires)

      Affectation en poste permanent hors métropole dans une zone à risque équivalent à celui de la métropole (3)

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      1

      Affectation en poste permanent hors métropole dans une zone à risque sanitaire plus élevé qu'en métropole (3)

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      1

      OPINT

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      1

      Absence de pathologie évolutive ou chronique susceptible de compromettre la disponibilité opérationnelle ou la santé du personnel lors des OPINT.
      Absences de contre-indications :
      - au port et à l'usage de l'armement ;
      - à la garde fixe et mobile ;
      - au service en horaire décalé ;
      - au port des effets de combat (gilet balistique, casque et munitions).

      (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN, la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire.
      (2) P = 0 possible uniquement pendant la période probatoire.
      (3) La liste des pays dont le risque sanitaire est équivalent à celui de la métropole est définie par le service de santé des armées.


    • ANNEXE II
      STANDARDS AVIATION D'ADMISSION ET RÉVISIONNELS


      STANDARDS AVIATION D'ADMISSION

      CATÉGORIE OU SPÉCIALITÉ.

      STANDARDS D'APTITUDE
      GÉNÉRALE « AVIATION »

      STANDARDS D'ACUITÉ
      VISUELLE « AVIATION »

      STANDARDS
      DE PERCEPTION
      DES COULEURS
      « AVIATION »

      STANDARDS
      D'AUDITION
      « AVIATION »

      Candidat élève officier de l'air ou élève officier du PN (EOPN) pilote

      1 A ou

      2

      1

      1

      1 B (1)

      2

      1

      1

      Candidat élève officier de l'air ou EOPN navigateur officier système d'armes (NOSA)

      1 A

      3

      1

      2

      Candidat élève officier de l'air ou EOPN pilote avion à distance (PAD)

      2B

      4

      1

      2

      Candidat mécanicien d'équipage.

      2

      4

      2

      2

      Candidat mécanicien d'équipage hélicoptère (2)

      2 H

      4

      2

      2

      Candidat radio de bord

      2

      4

      2

      2

      Pilote d'avion « estafette »

      2B

      4

      1

      2

      Opérateur capteur drone

      2B

      4

      1

      2

      (1) Uniquement pour les candidats inaptes 1 A pour raison de mensurations segmentaires excessives (supérieures aux normes hautes).
      (2) Radiographie systématique de la colonne vertébrale lors de l'orientation vers la spécialité mécanicien d'équipage hélicoptère.


      STANDARDS AVIATION RÉVISIONNELS

      CATÉGORIE OU SPÉCIALITÉ.

      STANDARDS D'APTITUDE
      GÉNÉRALE « AVIATION »

      STANDARDS D'ACUITÉ
      VISUELLE « AVIATION »

      STANDARDS
      DE PERCEPTION
      DES COULEURS
      « AVIATION »

      STANDARDS
      D'AUDITION
      « AVIATION »

      Élève officier de l'air ou EOPN en formation de base (pilote)

      1 A ou

      3

      1

      2

      1 B (1)

      3

      1

      2

      Elève officier de l'air ou EOPN en formation de base (NOSA)

      2A

      3

      1

      2

      Elève officier de l'air ou EOPN en formation de base (PAD)

      2B

      4

      2

      2

      Pilote de chasse, instructeur (2), élève en école de spécialisation

      1 A

      3

      1

      2

      Pilote de transport et de ravitaillement, instructeur (2), élève en école de spécialisation

      2 B

      4

      1

      2

      Pilote d'hélicoptère, instructeur (2), élève en école de spécialisation (3)

      2 H

      3

      1

      2

      NOSA de combat, élève en école de spécialisation

      2 A

      3

      1

      2

      NOSA de transport et de ravitaillement, instructeur NOSA, élève en école de spécialisation

      2 B

      4

      2

      2

      Mécanicien d'équipage (opérateur ravitaillement en vol, conduite, soute, sécurité-cabine)

      2

      5

      2

      2

      Mécanicien d'équipage hélicoptère

      2 H

      5

      2

      2

      Radio de bord

      2

      5

      2

      2

      Parachutiste navigant expérimentateur (4)

      2 A

      3

      2

      2

      Convoyeur de l'air

      2

      5

      2

      2

      Pilote d'avion « estafette »

      2

      4

      2

      2

      Pilote d'avion à distance (5)

      Opérateur capteur drone

      (1) Uniquement pour les candidats inaptes 1 A pour raison de mensurations segmentaires excessives (supérieures aux normes hautes).
      (2) Toute inaptitude particulière au vol (voltige, haute altitude, etc.) sera mentionnée sur la fiche de compte rendu d'expertise médicale.
      (3) Radiographie systématique de la colonne vertébrale lors de l'orientation vers la spécialité pilote d'hélicoptère.
      (4) Cette spécialité se décline en « parachutiste navigant expérimentateur » et « parachutiste d'essai et de réception », en fonction du niveau de qualification obtenu.
      (5) Cet emploi implique, outre le pilotage de drones, le pilotage d'avions dits légers. Avant toute affectation en tant que « pilote d'avion à distance », les pilotes bénéficiant de dérogations et/ou de restrictions d'aptitude devront systématiquement faire l'objet d'une visite spécifique en centre d'expertise médicale du personnel navigant (CEMPN). Les pilotes présentant une aptitude médicale sans restriction à l'exercice de leur spécialité sont aptes à cet emploi.


    • ANNEXE III
      NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION ET LE MAINTIEN DANS LES DIFFÉRENTS CORPS ET SPÉCIALITÉS D'OFFICIERS


      APTITUDE

      PROFIL

      OBSERVATIONS

      S

      I

      G

      Y (1)

      C

      O

      P (2)

      CONCOURS EXTERNE ET INTERNE DE L'ÉCOLE DE L'AIR

      CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR (PN).

      Admission et maintien

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      L'aptitude médicale à l'admission et au maintien dans le corps des officiers de l'air est déterminée conformément aux standards aviation figurant en annexe II.
      Outre le profil aviation, le CEMPN doit établir un SIGYCOP.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      CORPS DES OFFICIERS MÉCANICIENS

      Sécurité incendie et sauvetage

      Admission

      1

      1

      2

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.

      Maintien

      2

      2

      2

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
      Ne doivent pas présenter certaines pathologies (4).
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Autres spécialités

      Admission

      2

      2

      2

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      CORPS DES OFFICIERS DES BASES (3)

      Contrôleur (circulation aérienne et défense aérienne)

      Admission

      2

      2

      2

      3

      1

      2

      0/1

      Les candidats aux spécialités du contrôle doivent répondre aux exigences particulières d'aptitude médicale définies par instruction et aux exigences institutionnelles relatives aux normes médicales classe 3.
      L'expertise d'admission aux spécialités du contrôle est obligatoirement pratiquée dans un CEMPN.

      Maintien

      2

      2

      3

      3

      1

      2

      0/1

      Doivent répondre aux exigences particulières d'aptitude médicale définies par instruction et aux exigences institutionnelles relatives aux normes médicales classe 3.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Planification et conduite des opérations aériennes

      Admission

      2

      2

      2

      4

      2

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      2

      3

      0/1

      Renseignement

      Admission

      2

      2

      2

      4

      3

      3

      0/1

      Vision du relief satisfaisante exigée.

      Maintien

      3

      2

      3

      4

      3

      3

      0/1

      Vision du relief satisfaisante exigée.

      Fusilier commando parachutiste de l'air

      Admission

      2

      1

      2

      3

      2

      2

      0/1

      Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées (TAP) définies par instruction.

      Maintien

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool et de la toxicomanie sont réalisés lors des VMP.

      Défense sol-air

      Admission et maintien

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Autres spécialités

      Admission

      2

      2

      2

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      OFFICIERS DU COURS SPÉCIAL DE L'ÉCOLE DE L'AIR

      CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR (PN).

      Pour les candidats à l'admission au cours spécial de l'école de l'air, ils doivent satisfaire aux conditions d'aptitudes médicales requises pour servir dans ce corps telles que définies pour les officiers de l'air recrutement concours externe et interne de l'école de l'air.

      CORPS DES OFFICIERS MÉCANICIENS

      Pour les candidats à l'admission au cours spécial de l'école de l'air, ils doivent satisfaire aux conditions d'aptitudes médicales requises pour servir dans ce corps telles que définies pour les officiers de l'air recrutement concours externe et interne de l'école de l'air.

      CORPS DES OFFICIERS DES BASES (3)

      Pour les candidats à l'admission au cours spécial de l'école de l'air, ils doivent satisfaire aux conditions d'aptitudes médicales requises pour servir dans ce corps telles que définies pour les officiers de l'air recrutement concours externe et interne de l'école de l'air.

      RECRUTEMENTS AU CHOIX D'OFFICIERS DE CARRIÈRE

      Officiers issus de l'école polytechnique

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Présenter lors du recrutement comme pour le maintien en service l'aptitude médicale requise pour le maintien en service des officiers issus des concours de l'Ecole de l'air de même corps et de même spécialité.

      Officiers issus des sous-officiers de carrière

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Officiers issus des officiers sous contrat

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      RECRUTEMENTS D'OFFICIERS SOUS CONTRAT

      Issus des aspirants

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Présenter lors du recrutement l'aptitude médicale requise pour l'admission des candidats aux concours de l'École de l'air de même corps et de même spécialité.
      Présenter pour le maintien en service l'aptitude médicale requise pour le maintien en service des officiers issus des concours de l'Ecole de l'air de même corps et de même spécialité.

      Issus des sous-officiers sous contrat

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Présenter lors du recrutement comme pour le maintien en service l'aptitude médicale requise pour le maintien en service des officiers issus des concours de l'Ecole de l'air de même corps et de même spécialité.

      Issus des EOPN

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Application des standards aviation révisionnels figurant en annexe II lors de l'accès au statut d'officier sous contrat ainsi qu'ensuite pour le maintien en service.

      (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire.
      (2) P=0 possible uniquement pendant la période probatoire.
      (3) Le personnel effectuant des missions aériennes doit être examiné par un médecin breveté de médecine aéronautique et ne doit pas présenter de contre-indications au vol. Pour le personnel appelé à faire partie des équipages de l'escadron de détection et de contrôle aéroportés (EDCA) et des autres systèmes aéroportés (Gabriel), la recherche de contre-indication oto-rhino-laryngologie (ORL) doit être effectuée. La sélection et la surveillance médicale doivent dépister les contre-indications aux vols répétés et de longue durée.
      (4) Absence de malformation, déformation ou lésion de la ceinture scapulaire : luxation récidivante de l'épaule, luxation de l'épaule datant de moins d'un an ;
      Absence de séquelles de fracture ou présence de matériel d'ostéosynthèse sur le fémur ou le tibia ;
      Absence de lésion ligamentaire du genou cliniquement parlant ;
      Absence de syndrome fémoro-patellaire cliniquement parlant ;
      Absence de lésion ligamentaire de la cheville avec laxité séquellaire ;
      Absence d'arthrose évolutive ;
      Absence de séquelle de traumatisme crânien, en particulier électroencéphalographique ;
      Absence d'affection de la colonne vertébrale avec en particulier absence d'antécédent de conflit disco-radiculaire ou cliniquement parlant ;
      Absence d'affection broncho-spastique évolutive ;
      Absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique ;
      Absence d'antécédent psychonévrotique, intégrité du comportement émotif et caractériel à l'incorporation.


    • ANNEXE IV
      NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE OU SERVANT SOUS CONTRAT


      APTITUDE

      PROFIL

      OBSERVATIONS

      SPÉCIALITÉ

      INDICE

      S

      I

      G

      Y (1)

      C

      O (2)

      P (3)

      SOUS-OFFICIERS DU PERSONNEL NAVIGANT

      Radio de bord (13xx)

      Admission et maintien

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Les normes d'aptitude médicales requises pour l'admission et le maintien dans les spécialités du PN figurent en annexe II du présent arrêté.
      Le CEMPN doit également établir un SIGYCOP.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Mécanicien d'équipage (14xx)

      Parachutiste navigant expérimentateur (16xx) (4)

      Opérateur capteur drone (1290)

      SOUS-OFFICIERS SAUVETAGE HÉLIPORTÉ

      Sauveteur plongeur héliporté (1700)

      Admission et maintien

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Doit détenir l'aptitude à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare (catégorie 1) définie par instruction.
      Un SIGYCOP est établi à l'occasion de cette visite médicale d'aptitude.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des visites médicales annuelles de contrôle de l'aptitude plongée.

      SOUS-OFFICIERS MÉCANICIENS(5)

      Aéronef et vecteur (21xx)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Aptitudes aux travaux en hauteur et à la conduite des engin spéciaux exigées.

      Matériels télécommunications aéronautiques (22xx)

      Maintien

      2

      2

      2

      5

      2

      3

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Armement (23xx)

      Technicien métiers de l'image (242x)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Technicien gestion et planification des opérations terrestres (2538)

      Admission

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      3

      2

      3

      4

      3

      3

      0/1

      Environnement aéronautique (255x)

      Admission

      3

      2

      3

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      3

      2

      3

      4 (6)

      3

      2 (6)

      0/1

      Sécurité incendie et sauvetage (26xx)

      Admission

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
      Ne doivent pas présenter certaines pathologies (7).

      Maintien

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
      Ne doivent pas présenter certaines pathologies (7).
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Logisticien (2730)

      Admission

      2

      2

      3

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      2 (6)

      2

      3 (6)

      4 (6)

      3

      2 (6)

      0/1

      Transit aérien (2810)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Aptitude à la conduite d'engin spéciaux exigée.
      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.

      Maintien

      2 (6)

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      SIC (8XXX)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.

      Maintien

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      SOUS-OFFICIERS BASIERS

      Technicien interception et exploitation du signal (3111)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Technicien interception localisation et brouillage système (3113)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Passage d'un examen audiométrique à chaque VMP.

      Technicien renseignement d'origine image (3130)

      Admission

      3

      2

      3

      4

      2

      3

      0/1

      Vision du relief satisfaisante exigée.

      Maintien

      3

      2

      3

      4

      2

      3

      0/1

      Technicien exploitation renseignement (3161)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Technicien linguiste d'écoute (317X)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      Passage d'un examen audiométrique à chaque VMP.

      Inspecteur de sécurité et de défense (3181)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Aptitude à la conduite des véhicules légers exigée.

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Technicien de prévention du péril animalier (3204)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      Aptitude à la conduite des véhicules légers exigée.

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Contrôleur aérien (321X)

      Admission

      2

      2

      2

      3

      1

      2

      0/1

      Doivent répondre aux conditions d'aptitude médicale définies par instruction.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      3

      2

      2

      3

      1

      2

      0/1

      Contrôleur de circulation aérienne (3212)

      Admission

      2

      2

      2

      3

      1

      2

      0/1

      Doivent répondre aux conditions d'aptitude médicale définies par instruction.
      Les candidats doivent répondre aux exigences institutionnelles relatives aux normes médicales classe 3.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      3

      2

      2

      3

      1

      2

      0/1

      Opérateur de surveillance aérienne (3220)

      Admission

      2

      2

      2

      3

      2

      2

      0/1

      Les candidats doivent répondre aux conditions d'aptitude médicale définies par instruction.

      Maintien

      3

      2

      2

      3

      2

      2

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Technicien de préparation et de suivi des vols (3222)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      2

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      2

      3

      0/1

      Technicien planification et conduite des opérations aériennes (3230)

      Admission

      3

      2

      3

      4

      2

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      2

      3

      0/1

      Météorologie (325X)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      2

      2

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      2

      3

      0/1

      Moniteur de simulateur de vol (326X)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      2

      2

      0/1

      Les candidats doivent répondre aux conditions d'aptitude médicale définies par instruction.

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      2

      3

      0/1

      Fusilier, commando ou maître-chien (341X)

      Admission

      2

      1

      2

      3

      2

      2

      0/1

      Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP définies par instruction.
      Les candidats à cette spécialité dans la réserve opérationnelle sont dispensés de satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP.

      Maintien

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Défense sol-air (342X)

      Admission

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      0/1

      Infrastructure (35XX)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur et à la conduite d'engins spéciaux exigée.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      2

      2

      2 (6)

      4 (6)

      3

      2 (6)

      0/1

      Gestion des ressources humaines (361X)
      Achat - comptabilité - finances (363X)
      Conseil en recrutement (365X)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Pour les « Conseil en recrutement » (365X) : aptitude à la conduite des véhicules légers exigée.

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Sports (3721)

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Profil et conditions d'aptitude définies par instruction.

      Restauration hôtellerie (38XX)

      Admission

      2

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      2

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      SOUS-OFFICIERS DE LA FILIÈRE SANTÉ

      Infirmier diplômé d'État (573X)

      573x

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      1

      SOUS-OFFICIERS DE LA FILIÈRE MUSIQUE

      Musiciens (73XX)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire.
      (2) En visite révisionnelle (visite médicale périodique), l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, doit être complétée par une exploration audiométrique vocale (cf. arrêté cité en cinquième référence).
      (3) P=0 possible uniquement pendant la période probatoire.
      (4) La spécialité « parachutisme d'essai » est également ouverte aux officiers dans les mêmes conditions d'aptitude médicale.
      (5) Le personnel effectuant des missions aériennes doit être examiné par un médecin breveté de médecine aéronautique et ne doit pas présenter de contre-indications au vol. Pour le personnel appelé à faire partie des équipages de l'EDCA et des autres systèmes (Gabriel), la recherche de contre-indication ORL doit être effectuée. La sélection et la surveillance médicale doivent dépister les contre-indications aux vols répétés et de longue durée.
      (6) Le personnel qui avait été recruté selon les normes médicales antérieures (S=3, Y=5, O=3) est apte à servir dans sa spécialisation sans dérogation mais est inapte, selon le cas, à la mise en œuvre d'engins de levage et/ou à la conduite de véhicules PL, SPL et TC et/ou aux travaux en hauteur dans le respect de l'annexe VII.
      (7) Absence de malformation, déformation ou lésion de la ceinture scapulaire : luxation récidivante de l'épaule, luxation de l'épaule datant de moins d'un an ;
      Absence de séquelles de fracture ou présence de matériel d'ostéosynthèse sur le fémur ou le tibia ;
      Absence de lésion ligamentaire du genou cliniquement parlant ;
      Absence de syndrome fémoro-patellaire cliniquement parlant ;
      Absence de lésion ligamentaire de la cheville avec laxité séquellaire ;
      Absence d'arthrose évolutive ;
      Absence de séquelle de traumatisme crânien, en particulier électroencéphalographique ;
      Absence d'affection de la colonne vertébrale avec en particulier absence d'antécédent de conflit disco-radiculaire ou cliniquement parlant ;
      Absence d'affection broncho-spastique évolutive ;
      Absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique ;
      Absence d'antécédent psychonévrotique, intégrité du comportement émotif et caractériel à l'incorporation.


    • ANNEXE V
      NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR LES MILITAIRES DU RANG


      APTITUDE

      PROFIL

      OBSERVATIONS

      SPÉCIALITÉ

      INDICE

      S

      I

      G

      Y (1)

      C

      O (2)

      P (3)

      MILITAIRES DU RANG DU PERSONNEL NAVIGANT

      Agent sécurité cabine (14523)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      L'aptitude initiale est obligatoirement déterminée par un CEMPN.

      Maintien

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Le contrôle périodique de l'aptitude médicale est assuré tous les deux ans par un CEMPN selon les mêmes critères (normes et durée de validité) que ceux employés pour les sous-officiers « mécaniciens d'équipage - 14XX ». Le résultat de cette expertise est exprimé sous forme d'un SIGYCOP. Une visite de contrôle de l'aptitude est obligatoire à l'unité au cours du 12e mois suivant la délivrance du certificat d'aptitude.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      MILITAIRE DU RANG MÉCANICIENS

      Opérateur vecteur (21153)
      Opérateur chaudronnerie - soudure - peinture avion (21333)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.

      Opérateur avionique (22173)
      Agent technique SIC Aéro (22803)

      Maintien

      2

      2

      2

      5

      2

      3

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Opérateur armement opérationnel (23203)

      Opérateur métiers de l'image (24203)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Conducteur routier (25363)
      Conducteur grand routier de transport de fret (25373)

      Admission

      3

      2

      3

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      3

      2

      3

      4

      3

      3

      0/1

      Opérateur environnement aéronautique (256X3)

      Admission

      3

      2

      3

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      3

      2

      3

      4 (4)

      3

      2 (4)

      0/1

      Équipier pompier de l'armée de l'air (26203)

      Admission

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
      Ne doit pas présenter certaines pathologies (5).

      Maintien

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
      Doivent présenter une absence de certaines pathologies (5).
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Magasinage (27303)

      Admission

      2

      2

      3

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude à la conduite des PL, SPL et TC exigée.
      Aptitude à la conduite d'engins spéciaux exigée.

      Maintien

      2

      2

      3

      4 (4)

      3

      2 (4)

      0/1

      Agent du transit aérien (28103)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Vision du relief satisfaisante exigée.
      Aptitude à la conduite d'engins spéciaux exigée.
      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.

      Maintien

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Agent de soutien des SIC (8XXX)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.

      Maintien

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      MILITAIRES DU RANG BASIERS

      Opérateur renseignement (3190)
      Agent d'opérations (32003)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Opérateur de prévention du péril animalier (32053)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      Aptitude à la conduite de véhicules légers exigée.

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Technicien planification et conduite des opérations aériennes (3230)

      Admission

      3

      2

      3

      4

      2

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      2

      3

      0/1

      Équipier fusilier, commando ou maître-chien parachutiste (341X)

      Admission

      2

      1

      2

      3

      2

      2

      0/1

      Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP fixées par instruction.

      Maintien

      2

      2

      2

      3

      2 (6)

      2

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Équipier fusilier ou maître-chien de l'air (3411 ou 3416)

      Admission

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Maintien

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Équipier opérateur défense sol-air (34203)

      Admission

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      2

      2

      2

      2

      2

      2

      0/1

      Agent du bâtiment et infrastructure opérationnelle (35193)
      Agent de soutien opérationnel infrastructure (35393)

      Admission

      2

      2

      2

      4

      3

      2

      0/1

      Aptitude aux travaux en hauteur et à la conduite de chariots élévateurs exigée.
      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      2 (4)

      2

      2 (4)

      4 (4)

      3

      2 (4)

      0/1

      Agent bureautique secrétaire/achats finances (36003)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Agent de restauration (38003)

      Admission

      2

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Maintien

      2

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      MILITAIRES DU RANG DE LA FILIÈRE SANTÉ

      Auxiliaire sanitaire (57303)

      Admission

      2

      2

      2

      5

      3

      3

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

      Maintien

      2

      2

      2

      5

      3

      3

      0/1

      Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.
      Absence de contre-indication aux vaccinations légales et réglementaires
      figurant au calendrier vaccinal défini par le service de santé des armées.

      MILITAIRES DU RANG DE LA FILIÈRE MUSIQUE

      Musicien technicien de l'air (73303)

      Admission

      3

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      Maintien

      3

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service. De plus, pour le PN la présence de lunettes de correction en cabine est obligatoire.
      (2) En visite révisionnelle (visite médicale périodique), l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, doit être complétée par une exploration audiométrique vocale (cf. arrêté cité en sixième référence).
      (3) P=0 possible uniquement pendant la période probatoire.
      (4) Le personnel qui avait été recruté selon les normes médicales antérieures (S = 3, Y = 5, O = 3) est apte à servir dans sa spécialisation sans dérogation.
      (5) Absence de malformation, déformation ou lésion de la ceinture scapulaire : luxation récidivante de l'épaule, luxation de l'épaule datant de moins d'un an ;
      Absence de séquelles de fracture ou présence de matériel d'ostéosynthèse sur le fémur ou le tibia ;
      Absence de lésion ligamentaire du genou cliniquement parlant ;
      Absence de syndrome fémoro-patellaire cliniquement parlant ;
      Absence de lésion ligamentaire de la cheville avec laxité séquellaire ;
      Absence d'arthrose évolutive ;
      Absence de séquelle de traumatisme crânien, en particulier électroencéphalographique ;
      Absence d'affection de la colonne vertébrale avec en particulier absence d'antécédent de conflit disco-radiculaire ou cliniquement parlant ;
      Absence d'affection broncho-spastique évolutive ;
      Absence de trouble objectif ou subjectif de l'équilibre, d'origine centrale ou périphérique.
      (6) Les militaires recrutés sur le précédent profil (C=3) restent aptes au maintien dans la spécialité sans dérogations. Ils sont également aptes à devenir sous-officiers dans la même spécialité.


    • ANNEXE VI
      NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION À L'ÉCOLE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE L'ARMÉE DE L'AIR ET À L'ÉCOLE DES PUPILLES DE L'AIR


      APTITUDE

      PROFIL

      OBSERVATIONS

      S

      I

      G

      Y

      C

      O

      P

      ÉCOLE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE DE L'ARMÉE DE L'AIR

      Admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de militaire du rang

      2

      2

      2

      5

      2

      3

      0/1

      Les candidats à l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi de militaire du rang souhaitant s'engager dans les spécialités 2115 ou 2217 doivent dès l'admission satisfaire aux conditions d'aptitude médicale requises pour servir dans ces spécialités telles que définies en annexe V.

      Admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi spécialisé de sous-officier

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Les candidats à l'admission dans un cursus de formation préparant à occuper un emploi de sous-officier souhaitant s'engager dans les spécialités 2115 ou 2217 doivent dès l'admission satisfaire aux conditions d'aptitude médicale requises pour servir dans ces spécialités telles que définies en annexe IV.

      ÉCOLE DES PUPILLES DE L'AIR

      Admission dans les classes d'enseignement secondaire

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Les candidats doivent présenter une aptitude physique et psychique permettant une adaptation normale au régime de l'école définie par arrêté.

      Admission dans les classes préparatoires à l'EA

      Les candidats à l'admission aux classes préparatoires à l'EA doivent satisfaire aux conditions d'aptitude médicales requises pour servir dans les corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air ou des officiers des bases de l'air, définies dans l'annexe III.
      À cet effet, ils subissent préalablement à leur admission une visite médicale d'aptitude auprès du centre médical des armées le plus proche de leur domicile ou de l'établissement dans lequel ils sont scolarisés (s'ils sont pensionnaires).


    • ANNEXE VII
      NORMES MÉDICALES D'APTITUDE À MISE EN ŒUVRE DE CERTAINES COMPÉTENCES ET CAPACITÉS


      APTITUDE

      PROFIL

      OBSERVATIONS

      S

      I

      G

      Y (1)

      C

      O (2)

      P

      CONDUITE DE VÉHICULES

      Véhicule léger (VL), motocyclettes ; PL, SPL et TC.

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      L'aptitude médicale à la conduite des véhicules militaires correspond aux conditions d'aptitude définie par le code de la route et ses arrêtés d'application.

      Engin spéciaux (Appareils de levage, chariots élévateurs, tracteurs, etc…)

      2

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      La conduite des appareils de levage, chariots élévateurs et tracteurs est soumise à des conditions définies par instruction.
      La vision du relief doit être satisfaisante.

      AUTRES COMPÉTENCES ET CAPACITÉS

      Exécution de travaux en hauteur

      2

      2

      2

      4

      3

      2

      0/1

      L'aptitude médicale à cet emploi est subordonnée à l'absence :
      - de trouble de l'élocution ;
      - de trouble de l'équilibration ;
      - de vertige en hauteur (peur du vide) ;
      - de lésions nerveuses et en particulier de troubles de la sensibilité profonde, d'antécédents cliniques ou électriques permettant d'évoquer une comitialité ;
      - de pathologies susceptibles de mettre en danger la sécurité du personnel lors de l'exécution de travaux en hauteur (risque de perte de conscience, malaise, etc.) ou de restreindre sa mobilité ;
      - de conduite addictive (alcoolisme, prise de produits stupéfiants et de médicaments détournés de leur usage) ;
      - de trouble de stabilité émotionnelle.
      La vision du relief doit être satisfaisante.

      Brevet national de sécurité de sauvetage aquatique (BNSSA)

      1

      1

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Pour les candidats au BNSSA, l'aptitude médicale est, entre autre, subordonnée à l'intégrité de la membrane tympanique et à la perméabilité tubaire et aux normes définies par instruction.

      Brevet d'État d'éducateur sportif des activités de la natation

      1

      1

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Brevet d'État d'éducateur sportif 1er degré

      1

      1

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Instructeur de combat corps-à-corps

      1

      1

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Mécanicien hélitreuilliste

      2

      2

      2

      4

      2

      2

      0/1

      Un bilan ophtalmologique fonctionnel complet sera réalisé en CEMPN.
      Une intégrité de la vision de nuit ainsi qu'un SVA de 5 qui comprend l'intégrité du champ visuel une vision du relief satisfaisante.
      Aptitude aux travaux en hauteur exigée.
      Absence de conduite addictive (alcoolisme, prise de produits stupéfiants et de médicaments détournés de leur usage).
      La vision du relief doit être satisfaisante.

      Artificier NEDEX

      2

      2

      2

      3

      2

      1

      0/1 (3)

      Parachutisme sportif militaire

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Les normes médicales en vigueur de la fédération française de parachutisme doivent être respectées.

      Vol à voile militaire

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Cette aptitude doit être délivrée par un médecin du centre médical des armées de rattachement ou son suppléant, titulaire du brevet de médecine aéronautique. De surcroît, il doit posséder l'agrément délégation générale de l'aviation civile (DGAC) classe 2 et respecter les normes médicales définies dans l'arrêté interministériel relatif à l'aptitude physique et mentale du personnel navigant technique de l'aviation civile.

      Brevet d'initiation au parachutisme militaire

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      -

      Cette aptitude dont la durée de validité est limitée à un an est déterminée selon des modalités définies par l'instruction relative aux normes d'aptitude médicale au service dans les troupes aéroportées.

      Commando (4)

      2

      2

      2

      4

      4

      3

      1

      Vaccinations réglementaires à jour exigées.
      Test de grossesse négatif exigé.
      Port de lentilles de contact interdit.

      (1) Pour le personnel dont la vue est soumise à correction, le port de moyens de correction adaptés est obligatoire en service.
      (2) En visite révisionnelle (visite médicale périodique), l'exploration audiométrique tonale par voie aérienne, donnant un classement O > 3, doit être complétée par une exploration audiométrique vocale.
      (3) L'absence de conduite addictive (alcoolisme, prise de produits stupéfiants et de médicaments détournés de leur usage) doit être approfondie.
      (4) Stages instructeur des techniques commandos, moniteur des techniques commandos, commando spécialisé, aide instructeur des techniques commandos délivrés au centre national d'entraînement commando (CNEC).


    • ANNEXE VIII
      NORMES MÉDICALES D'APTITUDE POUR L'ADMISSION ET LE MAINTIEN EN SERVICE DES VOLONTAIRES DES ARMÉES


      APTITUDE

      PROFIL

      OBSERVATIONS

      SPÉCIALITÉ

      INDICE

      S

      I

      G

      Y

      C

      O

      P (1)

      VOLONTAIRES MILITAIRES DU RANG (ADMISSION ET MAINTIEN EN SERVICE)

      Assistant sécurité cabine

      14521

      2

      2

      2

      3

      3

      2

      0/1

      Soumis aux mêmes critères d'aptitude que les militaires du rang de spécialité « agent sécurité cabine » (14523).

      Assistant matériels aériens

      21011

      2

      2

      2

      5

      3

      3

      0/1

      Assistant matériels électroniques

      22171

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Assistant métier de l'image

      24201

      Assistant matériels sol

      25251

      Pour le personnel susceptible d'être exposé aux bruits, une audiométrie doit être effectuée lors de la visite médicale périodique.

      Assistant mécanique générale

      25451

      Opérateur environnement aéronautique

      256x1

      Assistant vérificateur de matériels incendie

      26201

      Assistant manutention

      27301

      Assistant du transit aérien

      28101

      2

      2

      3

      5

      3

      2

      0/1

      Vision du relief satisfaisante exigée.
      Aptitude à la conduite des engins de levage exigée.

      Assistant opérateur renseignement

      31901

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Assistant d'agent d'opération

      32001

      Assistant opérateur de prévention du péril animalier

      32051

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Assistant équipier commando

      34111

      2 (2)

      1 (2)

      2 (2)

      3 (2)

      2 (2)

      2 (2)

      0/1

      Assistant de chenil

      34151

      Assistant infrastructure

      35011

      2

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Assistant bureautique

      36011

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Assistant en recrutement

      36501

      Assistant en communication

      37421

      Assistant moniteur de sport

      37211

      1

      1

      2

      3

      3

      3

      0/1

      Assistant restauration

      38001

      2

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      Assistant CSSI

      80001

      3

      2

      3

      5

      3

      3

      0/1

      VOLONTAIRES ASPIRANTS (ADMISSION ET MAINTIEN EN SERVICE)

      Ingénieur aéronautique

      20010

      2

      2

      2

      5

      3

      3

      0/1

      Renseignement

      31000

      2

      2

      2

      4

      3

      3

      0/1

      Coordonnateur / correspondant infrastructure

      35020

      2

      2

      2

      5

      3

      3

      0/1

      Contrôleur de gestion-qualité

      3602

      Informaticien

      36410

      Enseignant

      37110

      Instructeur de langues

      37120

      Communiquant-journaliste

      37420

      Juriste-finances-reconversion

      40010

      (1) P=0 possible uniquement pendant la période probatoire.
      (2) Les militaires recrutés sur le précédent profil (S=3 / I=2 / G=3 / Y=5 / C=3 / O=3 / P=1) restent aptes au maintien sans dérogation.


Fait le 12 février 2021.


Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,
M. Alvarez

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