Arrêté du 5 février 2016 relatif à l'identification des camélidés
Chapitre Ier : Modalités générales d'identification (Articles 1 à 9)
Chapitre II : Modalités d'identification des camélidés nés en France par implantation d'un transpondeur injectable agréé (Articles 10 à 18)
Chapitre III : Modalités d'identification des camélidés nés en France par pose de marques auriculaires agréées (Articles 19 à 23)
Chapitre IV : Modalités d'enregistrement des camélidés importés ou introduits (Article 24)
Chapitre V : Dispositions finales (Articles 25 à 27)
Annexe
Article 26
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er juillet 2016.