Arrêté du 30 septembre 2013 relatif aux formations des sapeurs-pompiers professionnels
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 22)
TITRE II : FORMATIONS D'INTÉGRATION (Articles 23 à 66)
TITRE III : FORMATIONS DE PROFESSIONNALISATION (Articles 67 à 138)
TITRE IV : FORMATIONS DE SPÉCIALITÉS (Articles 139 à 140)
TITRE V : RECONNAISSANCE DES ATTESTATIONS, TITRES ET DIPLÔMES ET VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE (Articles 141 à 151)
TITRE VI : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES (Articles 152 à 158)
Article 91
Les modalités de déroulement et de validation des modules et des unités de valeur de formation permettant la tenue de l'emploi de sous-officier de garde sont définies dans les annexes 1 et 2 du référentiel professionnel des emplois, des activités et des compétences de tronc commun des sapeurs-pompiers non officiers.