Les établissements assujettis calculent des exigences de fonds propres au titre du risque de contrepartie pour les éléments suivants inclus dans leur portefeuille de négociation :
a) Les instruments dérivés de gré à gré et les dérivés de crédit ;
b) Les opérations de pension, de prêt et emprunt de titres ou de produits de base lorsque les titres ou produits de base concernés sont inclus dans le portefeuille de négociation ;
c) Les opérations de prêt sur marge assises sur des titres ou des produits de base ;
d) Les opérations à règlement différé.