Le présent règlement définit l'organisation et le fonctionnement du service d'annonce des crues de ....

Le service d'annonce des crues de ... est chargé des missions définies par l'instruction générale sur l'organisation des services d'annonce des crues (arrêté du ...) sur les cours d'eau ou sections de cours d'eau suivants : ....

COMMENTAIRES

On donnera la liste des cours d'eau ou sections de cours d'eau couverts par l'annonce des crues en ayant soin, le cas échéant, de préciser soigneusement les limites.

Celui-ci a autorisé, pour tout ce qui concerne l'annonce des crues, sur certains agents relevant pour leurs autres attributions d'autres DDE ou chefs de service désignés ci-après par "DDE ou chefs de service de rattachement". COMMENTAIRES Cet alinéa n'est à prévoir que lorsque le service d'annonce des crues utilise des éléments ne relevant pas normalement du chef du service chargé de l'annonce des crues.

TEXTE Le service comprend les centres d'annonce figurant au tableau suivant ; chacun d'eux est placé sous la responsabilité d'un ingénieur chargé d'émettre les avis d'observation ou de prévision relatifs aux stations d'annonce indiquées au chapitre 5. :=================================================================:

COMMENTAIRES On indiquera, en regard de chaque centre d'annonce, la désignation par sa fonction de l'ingénieur responsable, son service de rattachement, et la liste des stations pour lesquelles il doit préparer des avis de crue. On précisera s'il s'agit "d'avis d'observation" (O) ou d'avis à caractère de prévision (P).TEXTE Les avis préparés par les centres d'annonce sont transmis à un ou plusieurs destinataires dans les conditions précisées au chapitre 5.

TEXTE Le chef du service d'annonce des crues gère les stations d'observation mentionnées au tableau ci-après :

COMMENTAIRES La colonne "Cours d'eau" ne s'applique bien entendu qu'aux données hydrométriques.

La colonne "Nature de l'observation" permet de préciser le paramètre mesuré, cote d'eau, hauteur de pluie ... Les stations d'annonce déjà énumérées plus haut sont souvent aussi des "stations d'observation". Dans ce cas elles devront figurer dans les deux listes.TEXTE Il dispose en outre des informations issues d'autres stations gérées par d'autres services conformément au tableau suivant :

COMMENTAIRES Il est souhaitable que le même service soit responsable de l'ensemble de la station (observateur, matériel ...).TEXTE Les informations relatives à chacune des stations d'observation sont transmises à un ou plusieurs centres d'annonce, et éventuellement à un ou plusieurs destinataires extérieurs au service dans les conditions précisées par le règlement départemental.

Il fait appel pour assurer sa mission au concours des services désignés aux tableaux du paragraphe 3 qui agissent alors sous sa responsabilité.

Chaque centre d'annonce doit prendre les dispositions voulues pour pouvoir matérialiser de manière certaine la date, l'heure, le contenu et le destinataire ou l'origine des avis transmis ou reçus. COMMENTAIRES Il tiendra par exemple un registre chronologique d'inscription de ces avis et conservera pendant au moins un an les bulletins, télégrammes ou reçus correspondants. Les mêmes dispositions pourront s'appliquer aux différents éléments du service.

TEXTE Il appartient enfin au chef du service d'annonce des crues de rendre compte du déroulement des crues à l'administration centrale dans les conditions prévues à la circulaire du ....

5.1. CENTRE D'ANNONCE DE ...

COMMENTAIRES

Chaque centre de prévision fera l'objet d'un sous-chapitre spécial.

TEXTE

5.1.1. Mission et organisation.

Le centre d'annonce des crues de ...

est placé sous l'autorité de ...

COMMENTAIRES

Indiquer l'ingénieur responsable du centre d'annonce par sa fonction, par exemple : "Subdivisionnaire de ...".

TEXTE

Il est chargé de recueillir les informations provenant des stations d'observation ou centres d'annonce suivants :

Stations hydrométriques de ...

Station pluviométrique de ...

Centre d'annonce de ...

COMMENTAIRES

Un centre d'annonce peut recevoir des informations de différentes stations d'observation ou d'autres centres d'annonce, situés par exemple en amont.

TEXTE

Autres sources d'information (autres que celles relevant du service) s'il y en a.

A partir des informations ainsi recueillies il élabore des avis de crue concernant les stations d'annonces suivantes : ...

...

...

COMMENTAIRES

Les stations d'annonce sont généralement aussi des stations d'observation. Elles figureront donc dans les deux listes.

TEXTE

5.1.2. Mise en état de vigilance du centre.

L'état de vigilance du centre est caractérisé par ....

COMMENTAIRES

Préciser s'il s'agit, par exemple d'une permanence continue de tel agent à tel endroit, d'une astreinte à domicile, etc..

TEXTE

La mise en état de vigilance intervient lorsque ....

COMMENTAIRES

Il est possible de prévoir plusieurs niveaux de vigilance.

Préciser par exemple : lorsqu'un avis émis par telle station fait état d'une cote supérieure à telle valeur, ou lorsque la hauteur de pluie recueillie dans tel délai à tel endroit dépasse telle valeur, ou plus généralement lorsque les prévisions météorologiques émises par tel centre de renseignements météo laissent prévoir d'abondantes précipitations.

TEXTE

Lorsque le centre d'annonce est en état de vigilance, il doit ...

COMMENTAIRES

Préciser par exemple :

- mettre en état de vigilance telle station ou tel autre

centre ou tel service ;

- interroger telle station d'observation ou tel centre météo

ou recueillir tels renseignements à telle fréquence ;

- établir les avis et les transmettre comme indiqué ci-après.

TEXTE

Il est rappelé que des permanences doivent être organisées dans les services d'annonce pour que les chefs de service responsables ou les ingénieurs délégués soient à même de prendre à tout moment les décisions nécessaires.

L'état de vigilance cesse lorsque ...

COMMENTAIRES

Préciser de même les conditions précises de cessation.

TEXTE

5.1.3. Mise en état de vigilance des stations d'observations.

Toutes les fois que les circonstances l'exigeront, le chef du centre d'annonce pourra mettre en état de vigilance une ou plusieurs stations d'observation par l'envoi d'un avis spécial aux observateurs de ces stations.

COMMENTAIRES

Cet article est à prévoir dans le cas où certaines stations devraient être mises en état de vigilance à partir du centre. En fait les stations les plus importantes doivent se mettre d'elles-mêmes en état de vigilance.

TEXTE

Cet avis sera conforme au modèle suivant :

COMMENTAIRES

On pourra, le cas échéant renvoyer à un formulaire type.

TEXTE

Il sera transmis par ...

Au cas où ce mode de transmission serait défaillant, l'avis serait transmis par ...

L'état de vigilance de la station d'observation cessera lorsque ...

COMMENTAIRES

Préciser par exemple : lorsque le centre d'annonce l'aura signifié à l'observateur dans les mêmes conditions.

TEXTE

5.1.4. Mise en état de vigilance de services d'annonce ou de centres d'annonce en aval.

Le chef du centre d'annonce devra provoquer la mise en état de vigilance de ...

COMMENTAIRES

Indiquer les services et centres concernés.

TEXTE

Lorsque ...

COMMENTAIRES

Indiquer dans quel cas doit intervenir cette mise en état d'alerte.

TEXTE

L'avis correspondant sera conforme au modèle suivant :

COMMENTAIRES

Renvoyer, le cas échéant, à un formulaire type.

TEXTE

Il sera transmis par ...

COMMENTAIRES

Indiquer le mode de transmission.

TEXTE

Au cas où ce mode de transmission serait défaillant, l'avis serait transmis par ...

5.1.5. Mise en état de vigilance des organes responsables de la transmission des avis de crue (voir règlement départemental).

COMMENTAIRES

Cet article vise, par exemple, les PTT, la protection civile, la gendarmerie.

TEXTE

Toutes les fois que les circonstances laisseront prévoir la nécessité de recourir au service de ...

COMMENTAIRES

Préciser : par exemple, le directeur départemental des télécommunications, conformément au règlement départemental.

TEXTE

Pour assurer les transmissions des avis de crues en dehors des heures normales de travail, le chef du centre d'annonce de ... demandera la mise en place des moyens en personnel et en matériel nécessaires à ...

COMMENTAIRES

Il est possible de prévoir plusieurs niveaux de vigilance.

TEXTE

Cette demande sera formulée ou confirmée par écrit conformément au modèle suivant :

COMMENTAIRES

On pourra, le cas échéant, renvoyer à un formulaire type.

TEXTE

et transmise par ... à ... qui devra en accuser réception également par écrit.

La cessation de l'état de vigilance sera signifiée dans les mêmes conditions.

TEXTE

5.1.6. Elaboration des avis.

Le centre d'annonce doit centraliser les observations faites aux stations figurant au paragraphe 5.1.1.. S'il ne reçoit pas l'une d'elles dans les délais prévus, il lui appartient de mettre en oeuvre les moyens d'observation et de transmission de remplacement prévus dans ce cas et indiqués au chapitre suivant.

COMMENTAIRES

La rédaction de cet article sera adaptée suivant que les avis sont à caractère d'observation ou de prévision.

TEXTE

Lorsque les renseignements reçus des stations d'observation feront prévoir (ou constater) l'arrivée d'une crue telle que le niveau prévu ou observé à ...

dépassera la cote (ou le débit) :

COMMENTAIRES

On peut aussi se référer à des quantités de pluie recueillies en telle station dans tel intervalle de temps.

TEXTE

Le chef du centre établira des avis de crue ;

Le chef du centre d'annonce établira alors des prévisions sur l'évaluation de la crue pour les stations de ...

COMMENTAIRES

On pourra renvoyer, le cas échéant, à la liste donnée en 5.1.1..

TEXTE

Il conservera copie des calculs et évaluations ayant fondé ces prévisions. Le résultat de ces prévisions (ou observations) fera l'objet d'un avis rédigé suivant le modèle suivant : ... et transmis comme indiqué au paragraphe 5.1.7. suivant.

COMMENTAIRES

On pourra renvoyer à un ou plusieurs formulaires types et préciser dans quel cas chacun d'eux doit être utilisé.

TEXTE

De tels avis seront établis ...

tant que la cote (ou le débit) de l'eau à la station de ...

restera supérieure à ...

COMMENTAIRES

On pourra, le cas échéant, prévoir différentes fréquences suivant les niveaux atteints par la crue.

TEXTE

La hauteur et l'heure du maximum de chaque crue feront l'objet d'un avis spécial.

COMMENTAIRES

A prévoir éventuellement.

TEXTE

Les avis cesseront lorsque ...

5.1.7. Transmission des avis émis par le centre d'annonce.

Le tableau suivant indique pour chaque modèle d'avis de crue les destinataires de l'avis et les modes de transmission, normaux et de secours.

COMMENTAIRES

En principe le service d'annonce des crues n'est tenu de transmettre ses avis qu'à l'autorité préfectorale à qui il appartient de faire prévenir les populations.

TEXTE

COMMENTAIRES

Dans certains cas particuliers le centre d'annonce peut être amené à transmettre directement ses avis à certains maires ou services (cf. circulaire n° 75-61 du 21 avril 1975) et aux services d'annonce situés en aval.

Ces transmissions sont définies par les règlements départementaux auxquels on pourra se référer explicitement.

On mentionnera les transmissions à un centre d'annonce aval ou service aval d'annonce de crues.TEXTE

Chacun des avis émis sera transcrit sur un registre chronologique comportant la date, l'heure, le contenu et le destinataire et le mode de transmission.

COMMENTAIRES

On décrira ici les procédures de confirmation écrite des avis transmis verbalement, d'accusé de réception ...

TEXTE

5.1.8. Fonctionnement en dehors des périodes de crue.

Les services chargés de la maintenance, lorsqu'ils n'ont pas l'annonce de crue dans leur attribution, ou le chef du centre d'annonce de ...

sont chargés de veiller au bon état de fonctionnement et à l'exploitation correcte des stations d'observation suivantes : ...

COMMENTAIRES

S'il s'agit de toutes les stations dont il utilise les observations, on pourra simplement renvoyer à la liste donnée en 5.1.1..

TEXTE

Le chef du centre d'annonce de ...

contrôle en particulier les feuilles périodiques d'observation rédigées par les observateurs.

5.1.9. Compte rendu du centre d'annonce au chef de service d'annonce.

Le chef du centre d'annonce rendra compte au chef du service d'annonce des crues dans les conditions suivantes :

COMMENTAIRES

Mention d'approbation.

TEXTE

5.1.10. Comptes rendus à l'administration supérieure.

5.2. Centre d'annonce de ...

COMMENTAIRES

On reprendra pour chaque centre d'annonce l'ensemble des paragraphes donnés en 5.1..

TEXTE Le fonctionnement des stations où les observations sont faites par des observateurs est réglé par les "consignes aux observateurs" spécifiques à chaque station (mention d'approbation de ce règlement et viser les précédents règlements qu'il abroge). COMMENTAIRES Les stations exploitées avec ou sans intervention d'observateur devraient faire l'objet de consignes précises de maintenance prises au niveau du centre d'annonce ou du service. TEXTE La nature de l'observation, l'origine de l'information (observateur, appareillage automatique) et le mode de transmission en état de vigilance sont précisés au tableau ci-après. COMMENTAIRES On pourra ainsi prévoir qu'en cas de défaillance de l'observateur habituel ou de tel appareil, on aura recours pour faire l'observation à tel agent ou telle personne. De même, pour les transmissions en cas d'interruption du téléphone, on aura recours à la gendarmerie. TEXTE Lorsque le fonctionnement ou les transmissions ne peuvent être effectués dans les conditions normales, des procédures de remplacement seront systématiquement mises en oeuvre dans les conditions figurant au tableau (non reproduit voir JORF du 22 septembre 1977).

Il est souhaitable qu'il n'y ait qu'un seul règlement départemental, même s'il y a plusieurs rivières ou même plusieurs services d'annonce de crues concernés. Inversement, il pourra arriver qu'un même service d'annonce de crues intervienne dans plusieurs départements.

On rédigera autant de paragraphes qu'il y a de cours d'eau ou de sections de cours d'eau faisant l'objet d'avis différents. TEXTE Lorsque les renseignements reçus par le centre d'annonce de ... feront connaître (ou prévoir) une crue atteignant ou dépassant la cote (ou le débit) ... à la station de ... , le chef du centre d'annonce ... rédigera des avis de crue relatifs aux stations de ... COMMENTAIRES Préciser le chef du centre par sa fonction au sein du service ou de la DDE.

Dans les cas exceptionnels où les avis sont transmis directement par les observateurs, on modifiera en conséquence la rédaction de cet article. TEXTE Les avis seront rédigés conformément aux modèles suivants :

... COMMENTAIRES On pourra renvoyer à un ou plusieurs formulaires types et préciser dans quel cas chacun d'eux doit être utilisé. TEXTE Ces avis seront remis (ou transmis) à : ... par :

... ou, en cas d'impossibilité, par :

... COMMENTAIRES Indiquer la liste des personnes normalement très peu nombreuses directement destinataires des avis émis par le centre d'annonce, par exemple : préfet, commandant de gendarmerie, bureau télégraphique, service ou centre d'annonce de crue en aval, et le moyen de transmission employé normalement : porteur, télex ..., et à titre de secours. Distinguer en tant que de besoin la procédure pendant les jours ouvrables et les jours fériés.

TEXTE Ils seront confirmés par ... (ou un accusé de réception sera délivré par ...). COMMENTAIRES Préciser les dispositions permettant de matérialiser sans erreur possible le contenu, la date et l'heure de l'avis. TEXTE Le ... transmettra ces avis à :

... ou à défaut à ... ... ou à défaut à ... par : ... COMMENTAIRES Préciser ici les services chargés éventuellement de retransmettre les avis (PTT, Protection civile, Gendarmerie), les destinataires finaux, le mode de transmission normal et de secours.

Il peut y avoir plusieurs retransmissions successives jusqu'au destinataire final. TEXTE ou, en cas d'impossibilité, par :

COMMENTAIRES On s'efforcera de limiter le nombre des destinataires à ceux à qui l'information est réellement utile. Par contre, on pourra prévoir qu'à défaut de joindre le destinataire principal (le maire par exemple), on joindra telle autre personne (adjoint, brigadier de gendarmerie ...). TEXTE 2.2. Crues de ... COMMENTAIRES Pour chaque section de cours d'eau faisant l'objet d'avis différents, on reprendra toutes les clauses prévues en 2.1..

On évitera, sauf cas particulier, de faire parvenir au même destinataire les informations relatives à plusieurs stations différentes.

Enfin les destinataires ou les moyens de transmissions pourront parfois être différents suivant l'importance de la crue.

Indiquer le moyen de transmission. TEXTE Accusé de réception sera donné par ... COMMENTAIRES Il conviendra de prévoir des dispositions permettant de matérialiser sans erreur possible la date et l'heure de la mise en état de vigilance. prévoir des dispositions permettant de matérialiser sans erreur possible la date et l'heure de la mise en état de vigilance. ---------------------------------------------------------------- TEXTE La cessation de l'état de vigilance sera notifiée dans les mêmes conditions. COMMENTAIRES On pourra, le cas échéant, prévoir plusieurs niveaux de vigilance.

On indiquera le matériel équipant la station (pluviomètre, échelle limnimétrique ...) ; dans le cas d'une échelle, on indiquera la cote du 0 dans le système NGF en précisant l'année. TEXTE L'exploitation de la station, confiée à l'observateur, consiste à :

a) Observations :

- effectuer les mesures de ... ;

- enregistrer toutes les observations réalisées en application de la présente consigne ;

- appliquer les dispositions spéciales à chacun des "états de vigilance" définis ci-après : ... COMMENTAIRES On indiquera la grandeur à mesurer (niveau de l'eau, quantité de pluie ...).

On indiquera :

Il est possible qu'il soit jugé préférable de faire assurer l'entretien et la maintenance par un agent distinct de l'observateur. TEXTE b) Entretien :

- assurer l'entretien courant du matériel ;

- l'observateur devra rendre compte sans délai de toute anomalie ou défaut de fonctionnement à ... COMMENTAIRES Dans ce cas on précisera que "l'entretien et la maintenance sont à la charge de ...". TEXTE Les prescriptions de la présente consigne seront appliquées sous l'autorité de ... , chef du service chargé de gérer la station ... . COMMENTAIRES Désigner le chef du centre d'annonce par sa fonction au sein de la DDE ou du service, ou le service chargé de gérer la station.

Les observations auront lieu ... fois par jour, à ... heures.

Elles (ne) feront (pas) l'objet d'avis spécialement adressé au chef du centre d'annonce. COMMENTAIRES Prévoir, le cas échéant, le mode et les conditions de transmission. TEXTE Les observateurs devront conserver trace des relevés journaliers.

L'observateur appliquera ces prescriptions jusqu'à ce que ... :

COMMENTAIRES On indiquera ici les conditions précises de l'état de vigilance, par exemple : "lorsque l'eau atteindra la cote ... ", ou "lorsque la hauteur de pluie recueillie atteindra ou dépassera ... mm en 24 h", ou lorsqu'il en sera requis par le chef du centre d'annonce de ... ou lorsque la montée horaire sera supérieure à ....

On prévoira des fréquences d'observation différentes suivant les niveaux atteints par la crue. TEXTE 4.2. Transmission d'avis :

- consistance ;

- fréquence ;

- destinataires ;

- mode de transmission normal de secours ;

- arrêt de l'envoi d'avis.

Le mode de mesure et les inscriptions à porter si le niveau de l'eau descend en-dessous du zéro de l'échelle ou monte plus haut que la graduation supérieure, ou rend l'échelle inaccessible, ou lorsque la rivière est gelée. Une instruction spéciale pour les observateurs sera donnée aux services.

Ou pour les pluviomètres :

La façon d'utiliser ou de lire l'éprouvette graduée, la façon de procéder en période de gelée ou de neige.

- informations à porter sur les imprimés ; COMMENTAIRES Prévoir le renouvellement des stocks d'imprimés.

On indiquera l'unité de mesure à utiliser, on énumérera les renseignements supplémentaires à noter sur les feuilles et registres, par exemple dans le cas d'une échelle limnimétrique :

- la hauteur et l'heure du maximum de chaque crue ;

- le début et la fin des débordements ;

- les manoeuvres de barrage, lâchures, vidanges, éclusées pouvant influencer les hauteurs observées ;

- les jours où la rivière a charrié des glaçons, a été prise par les glaces ... Ou dans le cas d'un pluviomètre :

- les heures où la pluie est tombée et le caractère de la pluie : continue ou intermittente, torrentielle, par averses, par orage ... ;

- la hauteur de neige couvrant le sol ;

- l'état de l'atmosphère ;

- la direction du vent. TEXTE - mode de conservation ;

- transmission centre d'annonce ;

- absence de l'observateur. COMMENTAIRES Utilisation d'un registre.

Reliure de feuillets mobiles Ou ... Passation de consignes à l'intérimaire ou au successeur.

Il devra notamment : ...

Si l'instrument semble en mauvais état, il doit avertir le chef du service chargé de gérer la station de ... afin que la réparation puisse se faire dans le plus bref délai. COMMENTAIRES Prévoir, le cas échéant, le matériel à entretenir et le détail des opérations à accomplir. TEXTE Aucun appareil ne doit être déplacé sans que le chef du service chargé de gérer la station en soit préalablement averti.