Arrêté du 24 octobre 2003 relatif au règlement technique d'admission de clones de peuplier destinés à la production, par voie végétative, de matériels forestiers de reproduction en catégorie testée

JORF n°248 du 25 octobre 2003

En vigueur du 26/10/2003 au 27/10/2013En vigueur du 26 octobre 2003 au 27 octobre 2013

Dernière mise à jour des données de ce texte : 27 octobre 2013

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Article 8

Version en vigueur du 26/10/2003 au 27/10/2013Version en vigueur du 26 octobre 2003 au 27 octobre 2013

Abrogé par Arrêté du 8 octobre 2013 - art. 11


1. Il est recommandé de suivre les protocoles d'expérimentation joints en annexes II, III, IV, V et VI pour évaluer les caractères cités à l'article 6.
2. Les témoins sont systématiquement choisis parmi les listes de clones figurant dans les protocoles d'expérimentation joints en annexes. Leur nombre minimal y est précisé pour chaque test.