Arrêté du 1 juillet 2004 relatif aux exigences applicables aux matériels roulants circulant sur le réseau ferré national.

En vigueur du 06/08/2004 au 29/03/2012En vigueur du 06 août 2004 au 29 mars 2012

Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 mai 2012

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Article 13

Version en vigueur du 06/08/2004 au 29/03/2012Version en vigueur du 06 août 2004 au 29 mars 2012

Abrogé par Arrêté du 19 mars 2012 - art. 124 (Ab)

Un retour d'expérience permettant de contribuer à l'amélioration du dispositif de maintenance est mis en oeuvre et exploité.

Ce retour d'expérience porte notamment sur :

- l'aspect technique, incluant le suivi du comportement en service et des défaillances des organes, des équipements et des systèmes ;

- l'aspect organisationnel, incluant l'analyse des procédures de maintenance et des principes d'organisation ;

- l'aspect humain, incluant notamment l'analyse des erreurs des opérations de maintenance et des agents d'études techniques.

Les données concernant l'historique des opérations de maintenance, y compris les échanges d'organes principaux et les réparations accidentelles, ainsi que les référentiels utilisés au moment de la réalisation de chacune des opérations citées ci-dessus sont conservés pendant une période au moins égale à la durée de vie des organes et du cycle de maintenance.