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TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES. (Articles 2 à 10)
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PROFESSEURS DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE. (Articles 11 à 27)
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE. (Articles 28 à 43)
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES. (Articles 44 à 51)
Article 49
A modifié les dispositions suivantes