Article 17-5 - Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles - Légifrance

Décret n°90-680 du 1 août 1990 relatif au statut particulier des professeurs des écoles

En vigueur du 05/01/2002 au 01/01/2026En vigueur du 05 janvier 2002 au 01 janvier 2026

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2026

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CHAPITRE Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 3)
CHAPITRE II : Recrutement. (Articles 4 à 19)
- Article 4
- Article 5
- ABROGÉ
  Article 5-1
- Article 5-2
CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement (Articles 20 à 22)
- Article 20
- Article 21
- Article 22
- ABROGÉ
  Article 26
CHAPITRE IV : Dispositions relatives à l'accompagnement des enseignants (Article 23)
- Article 23
CHAPITRE V : Dispositions relatives à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement (Articles 23-1 à 25)
CHAPITRE VI : Dispositions diverses (Articles 25-1 à 28)
ABROGÉCHAPITRE V : Dispositions transitoires.

Article 17-5

Version en vigueur du 05/01/2002 au 01/01/2026Version en vigueur du 05 janvier 2002 au 01 janvier 2026

Modifié par Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 15 () JORF 5 janvier 2002
Modifié par Décret n°2002-11 du 3 janvier 2002 - art. 9 () JORF 5 janvier 2002

Les professeurs des écoles stagiaires sont soumis aux dispositions des articles 11, 12 et 13 ci-dessus.

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