Décret n°2002-522 du 16 avril 2002 relatif au centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion

En vigueur du 17/04/2002 au 01/12/2015En vigueur du 17 avril 2002 au 01 décembre 2015

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 décembre 2015

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Article 7

Version en vigueur du 17/04/2002 au 01/12/2015Version en vigueur du 17 avril 2002 au 01 décembre 2015

Abrogé par DÉCRET n°2015-1496 du 18 novembre 2015 - art. 10

Le centre Jean-François-Champollion est structuré en départements et en tant que de besoin en services.