Voir le sommaire du texte consolidé
Titre I : L'organisation des activités physiques et sportives (Articles 7 à 42-13)
ABROGÉChapitre I : L'éducation physique et sportive.
Chapitre II : Les associations et les sociétés sportives. (Articles 7 à 15-4)
Chapitre III : Les fédérations sportives. (Articles 16 à 19-1 A)
Chapitre III bis : Le rôle des collectivités territoriales. (Articles 19-1 à 19-4)
ABROGÉChapitre IV : La pratique des activités physiques et sportives dans l'entreprise, en stage de formation et au service national
Chapitre IV : Dispositions diverses (Articles 20 à 25)
Chapitre V : Le sport de haut niveau. (Articles 26 à 32)
Chapitre VI : Le Conseil national des activités physiques et sportives. (Article 33)
ABROGÉChapitre VII : Le Comité national de la recherche et de la technologie.
Chapitre VIII : Surveillance médicale et assurance. (Articles 36 à 38-1)
Chapitre IX : Les équipements sportifs. (Articles 39 à 42 bis)
- Article 39
ABROGÉ
Article 40ABROGÉ
Article 40- Article 41
- Article 42
- Article 42 bis
Chapitre X : La sécurité des équipements et des manifestations sportives. (Articles 42-1 à 42-13)
ABROGÉChapitreIX : La sécurité des équipements et des manifestations sportives.
Titre II : Les formations et les professions. (Articles 45-1 à 50)
ABROGÉ
Article 43ABROGÉ
Article 43ABROGÉ
Article 43-1ABROGÉ
Article 43-2ABROGÉ
Article 43-2ABROGÉ
Article 44ABROGÉ
Article 45ABROGÉ
Article 45- Article 45-1
ABROGÉ
Article 46ABROGÉ
Article 46ABROGÉ
Article 46-1ABROGÉ
Article 47ABROGÉ
Article 47ABROGÉ
Article 47-1ABROGÉ
Article 47-1ABROGÉ
Article 48ABROGÉ
Article 48-1ABROGÉ
Article 48-1ABROGÉ
Article 49ABROGÉ
Article 49- Article 49-1
- Article 49-1 A
- Article 50
Titre III : Les espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (Articles 50-1 à 52)
Article 6
Version en vigueur du 17/07/1984 au 22/06/2000Version en vigueur du 17 juillet 1984 au 22 juin 2000
Abrogé par Ordonnance n° 2000-549 du 15 juin 2000 - art. 7 (V)
Dans les établissements relevant du ministre chargé de l'éducation nationale et dans les établissements spécialisés, les élèves et étudiants handicapés bénéficient de l'enseignement de l'éducation physique et sportive en fonction de leurs besoins particuliers.