Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes protéagineuses) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Plantes protéagineuses »,
Arrête :
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Espèces
Dénomination
Obtenteur(s)
Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Féverole de printemps
Ketu.
Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
Notilus.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Shiva.
P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE).
P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE).
Féverole d'hiver
Curlew.
Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
Nagoya.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Nepal.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Patagonia.
Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
Vincent.
ABERYSTWYTH UNIVERSITY (GB).
ABERYSTWYTH UNIVERSITY (GB).
Pois protéagineux de printemps
Arcko.
Nordic Seed A/S (DK).
Nordic Seed A/S (DK).
Dynamo.
RAGT 2n (FR).
RAGT 2n (FR).
Gent.
Selgen a.s. (CZ).
Selgen a.s. (CZ).
KWS Exam.
KWS Momont Recherche SARL (FR).
KWS Momont SAS (FR).
KWS Flam.
KWS Momont Recherche SARL (FR).
KWS Momont SAS (FR).
LG Chiron.
Limagrain Europe (FR).
Limagrain Europe (FR).
Pois protéagineux d'hiver
Farwest.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Hamino. (1)
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Hiverno. (1)
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Sherpa.
RAGT 2n (FR).
RAGT 2n (FR).
Sumo.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
(1) Variété réactive à la photopériode, adaptée aux semis précoces.
Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Espèces
Dénomination
Obtenteur(s)
Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Féverole de printemps
LG Eagle.
Limagrain Europe (FR).
Limagrain Europe (FR).
Mystic.
P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE).
P.H. Petersen Saatzucht Lundsgaard GmbH (DE).
Pois protéagineux d'hiver
Fertilus.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Sont inscrites au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
Espèces
Dénomination
Obtenteur(s)
Responsable(s) du maintien de la variété
en sélection conservatrice
Lentille
Arizona.
Agri Obtentions SA (FR), Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Pois-chiche
Sombrero.
Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement. (FR).
Agri Obtentions SA (FR).
Est transférée de la liste A à la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de pois protéagineux de printemps : Reussite.
Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :
- féverole de printemps : Diana, Lady, Tiffany ;
- féverole d'hiver : Axel ;
- lupin blanc de printemps : Amiga ;
- lupin blanc d'hiver : Magnus ;
- pois protéagineux de printemps : Angelus, Aurelia, Boldor, Javlo, Livia, Navarro, Panache ;
- pois protéagineux d'hiver : Balltrap, Cartouche, Yver.
Est prolongée sur la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :
- lentille : Lentillon Rosé d'Hiver ;
- pois-chiche : Elixir.
Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :
- féverole de printemps : Casanova, Dosis, Genius, LG Stego, Medina, Melodie ;
- féverole d'hiver : Bering, Diver ;
- pois protéagineux de printemps : Avenger, Caphorn, Charman, Countdown, LG Ajax, LG Alpina, Safran, Vertige ;
- pois protéagineux d'hiver : Dexter, Faste, Indiana, Isard.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.
Est radiée de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, la variété de pois protéagineux de printemps : LG Azur.
Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés de pois-chiche : Cdc Consul, Electra, Elipse, Garbana.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.
Le responsable du maintien de la variété en sélection conservatrice est remplacé par « Lidea France SAS (FR) » pour les variétés de pois chiche : Analisto, Cdc Consul, CDC Jade, Cdc Orion, Garbana, Gascon.
Fait le 28 février 2024.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,
E. Koen
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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