Arrêté du 28 février 2024 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre)

NOR : AGRG2405038A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/2/28/AGRG2405038A/jo/texte
JORF n°0057 du 8 mars 2024
Texte n° 50

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 24 mars modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (plants de pomme de terre) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Pomme de terre »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèces

    Dénomination

    Obtenteur(s)

    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Pomme de terre de consommation

    Millésime.

    Grocep (FR).

    Grocep (FR).

    Minette.

    Bernard SAS (FR).

    Bernard SA (FR).

    Pomme de terre de consommation : catégorie Chair ferme

    Chanelle.

    Grocep (FR).

    Grocep (FR).

    Sésame.

    Grocep (FR).

    Grocep (FR).


  • Est transférée en pomme de terre de consommation : catégorie Chair ferme la variété : Cerisa.


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription des variétés désignées ci-après :


    - pomme de terre de consommation : Alaska, Ambrine, Cicero, Daifla, Europa, Malice, Noha, Passion, Penelope, Rosabelle, Samba, Stronga, Touareg ;
    - pomme de terre de consommation : catégorie Chair ferme : Amandine, Cirielle, Jazzy, Talentine ;
    - pomme de terre féculière : Amyla.


  • Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), la variété de pomme de terre de consommation : Diademe.


  • Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2028, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste C), la variété de pomme de terre de consommation : Highland Burgundy Red.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, les variétés désignées ci-après :


    - pomme de terre de consommation : Cecile, Celandine, Marine, Miss Andes, Première, Siena, Solen ;
    - pomme de terre féculière : Ponto, Saturna.


    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 28 février 2024.


Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,
E. Koen

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