Arrêté du 14 novembre 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères)

NOR : AGRG2329644A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2023/11/14/AGRG2329644A/jo/texte
JORF n°0272 du 24 novembre 2023
Texte n° 17
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Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2023 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de colza et autres crucifères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Colza et autres crucifères »,
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Colza oléagineux d'hiver
    Blackberry.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    Cognac.
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).
    Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE).

    Hemotion.
    KWS Momont Recherche SARL (FR).
    KWS Momont SAS (FR).

    Kombia.
    Mas Seeds (FR).
    Mas Seeds (FR).

    KWS Merinos.
    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    KWS Virtuos.
    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).
    KWS Saat SE & Co. KGaA (DE).

    LG Adapt.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Europe (FR).

    LG Avenger.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Europe (FR).

    LID Invicto.
    Euralis Semences (FR).
    Lidea France SAS (FR).

    LID Tebo.
    Euralis Semences (FR).
    Lidea France SAS (FR).

    Metal.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Europe (FR).

    PT322.
    Pioneer Overseas Corporation (US).
    Pioneer Génétique SARL (FR).

    Turbo.
    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

    Valerian.
    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).
    Norddeutsche Pflanzenzucht Hans-Georg Lembke KG (DE).

    Moutarde blanche, rubrique « Usage en plantes de services »
    Solisa. (1) (2) (3)
    J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).
    J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).

    Radis fourrager rubrique « Usage en plantes de services »
    Meltrol. (1) (2) (3)
    J. Joordens Zaadhandel B.V. (NL).
    RAGT 2n (FR).


    (1) Usage en culture intermédiaire piège à nitrate.
    (2) Usage en culture intermédiaire engrais vert.
    (3) S'oppose à la multiplication de certains nématodes.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Espèce
    Dénomination
    Obtenteur(s)
    Responsable(s) du maintien de la variété
    en sélection conservatrice

    Colza oléagineux d'hiver
    Bizet.
    RAGT 2n (FR).
    RAGT 2n (FR).

    CWH537.
    Monsanto Technology LLC (US).
    Bayer Seeds SAS (FR).

    Invigor 2030.
    BASF Agricultural Solutions Seed US LLC (US).
    BASF Belgium Coordination Center Comm.V. (BE).

    KWS Sonos.
    KWS Momont Recherche SARL (FR).
    KWS Momont SAS (FR).

    LG Alacroix.
    Limagrain Europe (FR).
    Limagrain Europe (FR).

    PT320.
    Pioneer Overseas Corporation (US).
    Pioneer Génétique SARL (FR).


  • Est prolongée sur la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2024, l'inscription de la variété de colza oléagineux d'hiver : ES Mambo.


  • Sont radiées de la liste A du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés désignées ci-après :


    - colza oléagineux d'hiver : Coogan, DK Exquisite, INV1155, Napoli, SY Alibaba ;
    - moutarde blanche : Sito ;
    - ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2026.


  • Sont radiées de la liste B du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2023, les variétés de colza oléagineux d'hiver : NK Octans, PT231, SY Facette, SY Florida.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 14 novembre 2023.


Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de la santé et de la protection des végétaux,
E. Koen

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