Arrêté du 11 juin 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières)

NOR : AGRG2117560A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2021/6/11/AGRG2117560A/jo/texte
JORF n°0140 du 18 juin 2021
Texte n° 45

Version initiale


Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 29 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (espèces légumières) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Espèces légumières »,
Arrête :


  • Est créée la rubrique « usage en plante de services » au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France pour les espèces légumières.


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (liste a), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    (TYPE VARIÉTAL)

    DÉNOMINATION

    OBTENTEUR(S)

    RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
    de la variété en sélection conservatrice

    Chou-fleur

    Malachite.

    HM Clause SAS (FR).

    HM Clause SAS (FR).

    Courgette déclarée hybride

    SQ11009.

    Sakata Seed Sudamerica Ltd (BR).

    Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).

    Echalote

    Bouldor.

    Institut National de la Recherche Agronomique (FR), Agri Obtentions SA (FR).

    Agri Obtentions SA (FR).

    Laitue

    Pactole.

    Vilmorin SA (FR).

    Vilmorin-Mikado S.A. (FR).

    Oignon

    Primso.

    Sumika Agrotech Co., Ltd (JP).

    Graines Voltz (FR).

    Oignon déclaré hybride

    Pezero.

    Graines Voltz (FR).

    Graines Voltz (FR).

    Solanum lycopersicum x Solanum habrochaïtes déclaré hybride

    Sequoia.

    Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).

    Sakata Vegetables Europe Sarl (FR).


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être certifiées en tant que « semences standards » (liste c des variétés de conservation), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    ESPÈCE
    (TYPE VARIÉTAL)

    DÉNOMINATION

    MAINTENEUR(S)

    RÉGION D'ORIGINE
    de production et de commercialisation

    Chou de Milan

    Chou de Lorient - Algan.

    Lescop Alain (FR).

    France entière

    Navet

    Noir Long Pardailhan.

    Atypyc semences (FR).

    France entière


  • Est transférée à la rubrique « usage en plante de services » la variété de radis rave Architect 779.


  • Sont radiées de la liste a du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à échéance du 31 décembre 2021, les variétés désignées ci-après :
    Chou-fleur déclaré hybride : Flammen.
    Laitue : Paradisiac.
    Melon déclaré hybride : Demetra, Medallon, Moxiaco.
    Piment/Poivron déclaré hybride : Kaloriana.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2024.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait le 11 juin 2021.


Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général de l'alimentation,
B. Ferreira

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 197,3 Ko
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