Les troisième et dernier alinéas de l'article 6-1 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session 1995 sont supprimés.

Les quatrième et dernier alinéas de l'article 5 de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif aux épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session 1995 sont supprimés.

L'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique est ainsi modifié :
1° La dernière phrase du second alinéa de l'article 2 est supprimée ;
2° A l'article 3, les mots : « Les candidats régulièrement inscrits aux épreuves anticipées qui n'auraient pu subir ces épreuves ou ne les auraient que partiellement subies à la session normale et à la session de remplacement en cas d'absence justifiée liée à un événement indépendant de leur volonté ; » sont remplacés par les mots suivants : « Les candidats régulièrement inscrits aux épreuves anticipées qui, pour cause de force majeure dûment constatée, n'auraient ni pu subir tout ou partie de ces épreuves au cours ou à la fin de l'année scolaire durant laquelle elles sont organisées, ni pu subir les épreuves de remplacement correspondantes au début de l'année scolaire suivante ; » ;
3° A l'article 4, dans la première phrase, les mots : « dans la même série ou » sont supprimés et, à la troisième phrase, les mots : « qui n'auraient pu subir aucune des épreuves à la session normale et à la session de remplacement en cas d'absence justifiée liée à un évènement indépendant de leur volonté » sont remplacés par les mots : « qui, pour cause de force majeure dûment constatée, n'auraient pu subir aucune des épreuves organisées au cours ou à la fin de l'année scolaire ni les épreuves de remplacement correspondantes ».

L'article 6 de l'arrêté du 1er octobre 2008 susvisé relatif au baccalauréat franco-américain est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 6.-Les dispositions de l'article D. 334-19 s'appliquent aux candidats au baccalauréat franco-américain, sous réserve des dispositions de l'alinéa suivant.
Les candidats qui n'ont pu subir les modules “ Advanced Placement ”, prévus début mai, peuvent subir ces mêmes modules, au titre de la session en cours, uniquement dans le cadre d'épreuves de remplacement organisées fin mai. »

A l'article 14 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato, les mots : « à la session de remplacement » sont remplacés par les mots : « de remplacement ».

A l'article 14 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de la Allgemeine Hochschulreife les mots : « à la session de remplacement » sont remplacés par les mots : « de remplacement ».

A l'article 15 de l'arrêté du 2 juin 2010 susvisé relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato, les mots : « à la session de remplacement » sont remplacés par les mots : « de remplacement ».