Arrêté du 16 février 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0400471A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/2/16/AGRP0400471A/jo/texte

Texte n°26


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le code rural, notamment ses articles R.* 661-1 à R.* 661-11 ;
Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, modifié en dernier lieu par le décret n° 2000-1165 du 27 novembre 2000 ;
Vu les arrêtés des 22 février 2001, 11 décembre 2001 et 20 mars 2003 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section « céréales à paille »),
Arrête :


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 73 du 26/03/2004 page 5788 à 5790


  • Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 73 du 26/03/2004 page 5788 à 5790



  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
    Avoine de printemps : Sirene ;
    Blé dur : Ardente, Primadur ;
    Blé tendre d'hiver : Arche, Courtot, Feuvert, Galaxie, Hardi, Junior, Messager, Pepital, Renan, Rival ;
    Orge de printemps à 2 rangs : Aramir, Tremois ;
    Orge d'hiver à 2 rangs : Puffin, Sonja, Sunrise ;
    Orge d'hiver à 6 rangs : Plaisant ;
    Triticale : Colossal.


  • Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
    Blé dur : Ariesol ;
    Blé tendre d'hiver : Cadenza, Eole, Malabar ;
    Triticale : Cumes.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
    Avoine de printemps : Elvy, Minerva, Noirine ;
    Avoine d'hiver : Norlys ;
    Blé tendre d'hiver : Argueil, Darius, Valois ;
    Orge de printemps à 2 rangs : Deborah, Primera, Reggae, Trebon ;
    Orge d'hiver à 2 rangs : Angora, Lizzy, Teleno ;
    Orge d'hiver à 6 rangs : Alaska ;
    Triticale : Formulin.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cutivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
    Avoine d'hiver : Fougueuse ;
    Blé dur : Ixos, Louxor ;
    Blé tendre de printemps : Furio ;
    Blé tendre d'hiver : Acril, Arpege, Atalante, Auguste, Beauvoir, Destino, Erebus, Etecho, Kenzo, Laredo, Noblet, Testo, Versailles, Volt, Voltige ;
    Blé tendre d'hiver hybride : Domino ;
    Orge de printemps à 2 rangs : Avec, Barleta, Debussy, Linus, Morecho, Neruda, Panache, Tirup, Whopie, Wikingett ;
    Orge d'hiver à 2 rangs : Fedora, Monet, Ondine, Vertige ;
    Orge d'hiver à 6 rangs : Geo, Piaf, Sphinx, Zoe ;
    Riz : Inca ;
    Seigle : Petkus-kurzstroh, Uso ;
    Triticale : Olympus.
    Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.


  • Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de blé tendre d'hiver cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2003, la variété désignée ci-après :
    Blé tendre d'hiver : Hussar.


  • Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
    Blé dur : Carux, Saadi ;
    Blé tendre d'hiver : Acanthe, Acier, Acropole, Ajax, Alexandre, Andersen, Antica, Deucendeu, Padus, Sarabande ;
    Orge d'hiver à 2 rangs : Cannes, Zailina ;
    Orge d'hiver à 6 rangs : Balkan.


  • Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste A (variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France) à la liste B (variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation) du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés désignées ci-après :
    Blé tendre d'hiver : Bonpain ;
    Orge d'hiver à 6 rangs : Princess.


  • Est inscrite sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, la lignée suivante :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 73 du 26/03/2004 page 5788 à 5790


  • Sont radiées de la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, à la demande de l'obtenteur, les lignées désignées ci-après :
    Blé tendre d'hiver : HYB 9320, HYB 8806.


  • Est modifié comme suit l'article 4 de l'arrêté du 20 mars 2003 :
    Blé dur : au lieu de : « Ortolon », lire : « Ortolan ».


  • Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
    n° 73 du 26/03/2004 page 5788 à 5790




    Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
    - arrêté du 22 février 2001, pour le composant de variétés hybrides RE 204 ;
    - arrêté du 11 décembre 2001 modifié, pour le composant de variétés hybrides VM 204.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 16 février 2004.


Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des politiques économique et internationale :
L'ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts,
M. Guittard

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