Arrêté du 16 février 2004 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille)

Version INITIALE

NOR : AGRP0400471A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/2/16/AGRP0400471A/jo/article_10

Texte n°26

Article 10


Est inscrite sur la liste de composants de variétés hybrides du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, pour une durée de dix ans, la lignée suivante :


Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 73 du 26/03/2004 page 5788 à 5790