Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2004, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Avoine de printemps : Sirene ;
Blé dur : Ardente, Primadur ;
Blé tendre d'hiver : Arche, Courtot, Feuvert, Galaxie, Hardi, Junior, Messager, Pepital, Renan, Rival ;
Orge de printemps à 2 rangs : Aramir, Tremois ;
Orge d'hiver à 2 rangs : Puffin, Sonja, Sunrise ;
Orge d'hiver à 6 rangs : Plaisant ;
Triticale : Colossal.