Les téléskis dont l'usage est difficile sont signalés aux utilisateurs par un panneau apposé au départ de l'installation.
Ce panneau respecte les caractéristiques définies au I de l'annexe au présent arrêté ainsi que l'article 3 de la norme NF X 05-100.
La détermination de la difficulté d'usage d'un téléski s'effectue conformément à la méthode définie au II de l'annexe du présent arrêté. Des adaptations à l'application de cette méthode peuvent être admises dans certains cas mentionnés au III de l'annexe du présent arrêté après accord du service du contrôle.

Ces mesures sont applicables à compter du 1er décembre 2002 pour les installations en service ou devant être mises en service à compter de cette date.

L'article 1er de l'arrêté du 17 novembre 1987 susvisé est modifié comme suit :
Au 1°, remplacer les mots : « , et 1er octobre 1999. » par les mots : « , 1er octobre 1999 et 3 juin 2002 ».

Le directeur des transports terrestres est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E
I. - Caractéristiques du panneau

Il s'agit d'un triangle équilatéral de 40 cm de côté environ à fond jaune et bordé de noir. Le triangle inversé à l'intérieur est également noir avec une silhouette jaune de skieur tracté par un agrès de téléski.

Pour les téléskis qui présentent une pente supérieure à 60 %, ce panneau s'installera à côté du panneau déjà obligatoire pour signaler cette caractéristique.

II. - Méthode d'évaluation de la difficulté d'usage du téléski

La difficulté d'usage du téléski est évaluée à partir des cinq critères ci-dessous :
a) Pente maximale ;
b) Pente moyenne ;
c) Longueur de la piste de montée ;
d) Présence d'angles ;
e) Vitesse du câble.
Chaque critère est affecté d'un nombre de points en fonction de la grille ci-dessous. Si la somme des points des cinq critères est égale ou supérieure à 10, le téléski est classé « difficile ».

III. - Déclassement

A titre exceptionnel, un déclassement peut être accordé par le service du contrôle pour un téléski dont l'application de la méthode ci-dessus donne un total de 10 ou 11. Cette dérogation ne peut pas porter sur une installation dont la pente maximale est supérieure ou égale à 60 % ou dont la pente moyenne est supérieure ou égale à 35 %.

IV. - Exemples d'application de la méthode

Exemple 1 : téléski qualifié de difficile :
Pente maximale : 57 % 3 pointsPente moyenne : 29 %

3 points

Longueur piste : 850 m

1 point

Présence d'angle : 2 angles

4 points

Vitesse du câble : 3,20 m/s

2 points

Total :

13 points

Exemple 2 : téléski non qualifié de difficile :
Pente maximale : 55 %

3 points

Pente moyenne : 21 %

0 point

Longueur piste : 1 100 m

2 points

Présence d'angle : aucun

0 point

Vitesse du câble : 3,60 m/s

2 points

Total :

7 points

Exemple 3 : cas possible de déclassement :
a) Pente maximale : 42 %

3 points

b) Pente moyenne : 27 %

3 points

c) Longueur piste : 780 m

1 point

d) Présence d'angle : 2 angles

4 points

e) Vitesse du câble : 3,00 m/s

0 point

Total :

11 points

Dans ce cas, c'est la présence de deux angles qui « pénalise » le total. Considérant, par exemple, que les valeurs des angles sont faibles (moins de 15° chacun), et que les critères a et b sont éloignés des limites supérieures, le service du contrôle pourrait accepter de ne pas qualifier ce téléski de difficile.