Arrêté du 28 février 2024 portant radiation de certains médicaments, nécessaires à la réalisation d'examens d'imagerie médicale, de la liste des spécialités remboursables aux assurés sociaux

Version INITIALE

NOR : TSSS2405706A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2024/2/28/TSSS2405706A/jo/texte

Texte n°15

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et la ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Vu le code de la santé publique, notamment son article R. 5124-45 ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-17, R. 163-6, R. 163-7 et R. 163-13 ;
Vu la loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la sécurité sociale pour 2024, notamment son article 59 modifiant l'article 49 (III) de la loi n° 2022-1616 du 23 décembre 2022 de financement de la sécurité sociale pour 2023 ;
Vu le décret n° 2023-1371 du 28 décembre 2023 modifiant les conditions de prise en charge et de distribution de certains médicaments nécessaires à la réalisation d'examens d'imagerie médicale ;
Vu l'arrêté du 2 février 2024 modifiant la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie (Journal officiel de la République française du 6 février 2024), pris en application de l'article 49 (III) modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 susvisée ;
Vu la lettre d'intention de radiation du 19 janvier 2024 transmise au laboratoire BRACCO IMAGING en application de l'article R. 163-13 du code de la sécurité sociale et les observations en réponse de cette société ;
Vu l'avis du conseil de l'Union nationale des organismes complémentaires d'assurance maladie en date du 21 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la mutualité sociale agricole en date du 22 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 27 février 2024 ;
Vu l'avis du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie en date du 27 février 2024 ;
Vu la saisine de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles en date du 14 février 2024 ;
Considérant qu'en application combinée des articles R. 163-6 et R. 163-7 (II - 5°) du code de la sécurité sociale, dans leur rédaction issue du décret du 28 décembre 2023 susvisé, peuvent être radiés, le cas échéant pour certaines de leurs indications seulement, de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux, prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du même code, « les médicaments qui sont utilisés pour ou pendant la réalisation d'un acte effectué au moyen d'un appareil d'imagerie médicale et dont le coût est financé par un forfait technique dans les conditions prévues par la convention mentionnée à l'article L. 162-5, ou financé par un supplément facturable au titre des spécialités utilisant des produits de contraste et non éligibles à la facturation de forfaits techniques. » ;
Considérant que ce critère de radiation de ladite liste s'applique ainsi aux produits de contraste financés, au 1er mars 2024, par les forfaits techniques d'imagerie médicale revalorisés par l'arrêté du 2 février 2024 susvisé (précisant notamment que ces forfaits « couvrent aussi la fourniture du produit de contraste ») ou financés par le supplément facturable précité fixé par ce même arrêté ;
Considérant que les médicaments (produits de contraste) figurant en annexe du présent arrêté relèvent des conditions et du critère de radiation susmentionnés et qu'il y a lieu en conséquence, pour ces motifs et conformément aux dispositions précitées des articles R. 163-6 et R. 163-7 (II - 5°) du code de la sécurité sociale, de les radier de la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux à compter du 1er avril 2024,
Arrêtent :


  • Les spécialités pharmaceutiques mentionnées en annexe sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux prévue au premier alinéa de l'article L. 162-17 du code de la sécurité sociale. Cette radiation prend effet à compter du 1er avril 2024.


  • Le présent arrêté sera publié, ainsi que son annexe, au Journal officiel de la République française.


    • ANNEXE
      (72 radiations)


      Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont radiées de la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux. Cette radiation prend effet le 1er avril 2024.
      Les stocks détenus à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté ne peuvent plus être pris en charge.


      Code CIP
      Présentation

      34009 337 927 6 3
      IOMERON 250 (250 mg d'iode par ml), solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 929 9 2
      IOMERON 250 (250 mg d'iode par ml), solution injectable, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 924 7 3
      IOMERON 250 (250 mg d'iode par ml), solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 937 1 5
      IOMERON 300 (300 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 354 694 6 5
      IOMERON 300 (300 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + TRIPAQUE (seringue injecteur AN, raccord, canule de remplissage) + cathlon rose (cathéter et aiguille) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 355 111 4 0
      IOMERON 300 (300 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + TRIPAQUE (seringue injecteur ME, raccord, canule de remplissage) + cathlon rose (cathéter et aiguille) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 939 4 4
      IOMERON 300 (300 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 935 9 3
      IOMERON 300 (300 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 339 913 2 6
      IOMERON 300 (300 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 50 ml en flacon + seringue + matériel de perfusion avec nécessaire, ailette et aiguille (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 277 068 2 0
      IOMERON 350 (350 mg d'iode/ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon + seringue pour injecteur Nemoto + cathéter IV (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 277 069 9 8
      IOMERON 350 (350 mg d'iode/ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + seringue pour injecteur Nemoto + cathéter IV (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 945 4 5
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 269 947 0 9
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon + seringue pour injecteur ACIST + cathéter IV + perforateur (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 269 949 3 8
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon + set patient + perforateur + cathéter IV (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 946 0 6
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 269 948 7 7
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + seringue pour injecteur ACIST + cathéter IV + perforateur (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 269 950 1 0
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + set patient + perforateur + cathéter IV (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 354 696 9 4
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + TRIPAQUE (seringue injecteur AN, raccord, canule de remplissage) + cathlon rose (cathéter et aiguille) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 355 112 0 1
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + TRIPAQUE (seringue injecteur ME, raccord, canule de remplissage) + cathlon rose (cathéter et aiguille) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 947 7 4
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 943 1 6
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 339 912 6 5
      IOMERON 350 (350 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 50 ml en flacon + seringue + cathéter IV (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 277 071 3 1
      IOMERON 400 (400 mg d'iode/ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon + seringue pour injecteur Nemoto + cathéter IV (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 277 073 6 0
      IOMERON 400 (400 mg d'iode/ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + seringue pour injecteur Nemoto + cathéter IV (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 953 7 5
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 269 939 8 6
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon + seringue pour injecteur ACIST + cathéter IV + perforateur (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 269 941 2 9
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon + set patient + perforateur + cathéter IV (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 361 980 0 5
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon, trousse scanner (Angiomat) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 361 981 7 3
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 100 ml en flacon, trousse scanner (Medrad) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 954 3 6
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 361 619 6 2
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + seringue de 200 ml (Medrad) et cathéter IV (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 361 617 3 3
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml)(ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + seringue de 200 ml (système Angiomat) et cathéter IV (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 269 940 6 8
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + seringue pour injecteur ACIST + cathéter IV + perforateur (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 269 942 9 7
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 150 ml en flacon + set patient + perforateur + cathéter IV (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 956 6 5
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 339 910 3 6
      IOMERON 400 (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 50 ml en flacon + seringue + cathéter IV (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 951 4 6
      IOMERON (400 mg d'iode par ml) (ioméprol), solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 324 591 4 8
      IOPAMIRON 300 (300 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 339 835 1 2
      IOPAMIRON 300 (300 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) avec seringue, tubulure, tube de prélèvement, pointes de prélèvement et cathéter (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 324 592 0 9
      IOPAMIRON 300 (300 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 324 590 8 7
      IOPAMIRON 300 (300 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 301 487 3 0
      IOPAMIRON 370 (370 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 100 ml en flacon avec nécessaire d'administration pour injecteur CT-Exprès (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 324 596 6 7
      IOPAMIRON 370 (370 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 339 836 8 0
      IOPAMIRON 370 (370 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 100 ml en flacon (B/1) avec seringue, tubulure, tube de prélèvement, pointes de prélèvement et cathéter (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 301 487 4 7
      IOPAMIRON 370 (370 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 150 ml en flacon avec nécessaire d'administration pour injecteur CT-Exprès (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 324 597 2 8
      IOPAMIRON 370 (370 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 200 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 324 594 3 8
      IOPAMIRON 370 (370 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 333 529 6 7
      IOPAMIRON 370 (370 mg d'iode/ml) (iopamidol), solution injectable, 50 ml en flacon (B/1) avec seringue et cathéter couplé à un prolongateur (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 388 796 6 7
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable, 10 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 388 797 2 8
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable, 15 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 388 798 9 6
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable, 20 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 313 2 2
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable en seringue pré-remplie, 15 ml en seringue avec nécessaire d'administration (seringue pour injecteur automatique, raccord, perforateur, cathéter) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 313 0 8
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable en seringue pré-remplie, 15 ml en seringue avec nécessaire d'administration (seringue, raccord, perforateur, cathéter) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 313 3 9
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable en seringue pré-remplie, 20 ml en seringue avec nécessaire d'administration (seringue pour injecteur automatique, raccord, perforateur, cathéter) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 313 1 5
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable en seringue pré-remplie, 20 ml en seringue avec nécessaire d'administration (seringue, raccord, perforateur, cathéter) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 347 412 9 6
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable (IV), 10 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 347 413 5 7
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable (IV), 15 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 347 414 1 8
      MULTIHANCE 0,5 mmol/ml (gadobénate de diméglumine), solution injectable (IV), 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 350 827 1 8
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/10 ml (gadotéridol), solution injectable, 10 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 853 2 1
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/15 ml (gadotéridol), solution injectable, 15 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 119 8 0
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/15 ml (gadotéridol), solution injectable, 15 ml en seringue pré-remplie avec nécessaire d'administration pour injecteur automatique (seringue, raccord, perforateur et cathéter) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 119 7 3
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/15 ml (gadotéridol), solution injectable, 15 ml en seringue pré-remplie avec nécessaire d'administration (seringue, raccord, perforateur et cathéter) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 350 828 8 6
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/15 ml (gadotéridol), solution injectable, 15 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 302 196 4 5
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/15 ml (gadotéridol), solution injectable, 15 ml en seringue pré-remplie (verre) avec nécessaire d'administration pour injecteur automatique Optistar (seringue, raccord, perforateur et cathéter) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 118 8 1
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/17 ml (gadotéridol), solution injectable, 17 ml en seringue pré-remplie avec nécessaire d'administration pour injecteur automatique (seringue, raccord, perforateur et cathéter) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 118 6 7
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/17 ml (gadotéridol), solution injectable, 17 ml en seringue pré-remplie avec nécessaire d'administration (seringue, raccord, perforateur et cathéter) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 350 829 4 7
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/17 ml (gadotéridol), solution injectable, 17 ml en seringue pré-remplie (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 302 196 6 9
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/17 ml (gadotéridol), solution injectable, 17 ml en seringue pré-remplie (verre) avec nécessaire d'administration pour injecteur automatique Optistar (seringue, raccord, perforateur et cathéter) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 300 119 2 8
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/20 ml (gadotéridol), solution injectable, 20 ml en flacon avec nécessaire d'administration (seringues pour injecteur automatique, raccord, perforateur et cathéter sécurisé 20 G) (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 854 9 9
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/20 ml (gadotéridol), solution injectable, 20 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 850 3 1
      PROHANCE 0,5 mmol/ml/5 ml (gadotéridol), solution injectable, 5 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)

      34009 337 852 6 0
      PROHANCE 0,5 mmol/ml (gadotéridol), solution injectable, 10 ml en flacon (B/1) (laboratoires BRACCO IMAGING FRANCE)


Fait le 28 février 2024.


La ministre du travail, de la santé et des solidarités,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. Delpech
La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,
E. Cohn


Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice du financement du système de soins,
C. Delpech

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