Arrêté du 28 février 2024 portant inscription des préservatifs masculins lubrifiés SURE & SMILE de la société TERPAN au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale

Article 1

Au titre I de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 7, dans la sous-section 4 « Préservatif masculin lubrifié », est ajoutée la rubrique suivante :

CODE	NOMENCLATURE
	Société TERPAN (TERPAN)
	SURE & SMILE INDICATIONS PRISES EN CHARGE SURE & SMILE est indiqué dans : - La contraception ; - La prévention de huit infections sexuellement transmissibles dont : - Virus de l'immunodéficience humaine (VIH) ; - Virus de l'Herpès Simplex (HSV) ; - Papillomavirus (HPV) ; - Syphilis ; - Hépatite B (VHB) ; - Chlamydia ; - Gonococcies ; - Trichomonas vaginalis. MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION - Préférer des préservatifs en latex à ceux en polyuréthane (ruptures moins fréquentes) sauf si allergie au latex. - Vérifier la date de péremption, la norme de qualité (NF, CE) et l'intégrité de l'emballage. - Ouvrir l'emballage à la main, ne pas utiliser d'objet tranchant, attention à ne pas abîmer le préservatif avec les ongles. - Placer le préservatif sur le pénis en érection, avant tout contact entre le pénis et le corps de la partenaire afin de prévenir les IST et le risque de grossesse. - Dérouler le préservatif jusqu'à la base du sexe en érection. - N'utiliser que des lubrifiants aqueux (jamais de vaseline ou de corps huileux). - Dès la fin du rapport et avant la fin de l'érection, se retirer en maintenant le préservatif à la base du pénis. - Nouer le préservatif usagé puis le jeter à la poubelle. - Laver le pénis à l'eau savonneuse avant tout autre contact. Ils sont à utiliser seuls ou en association avec d'autres méthodes, lors de tous les rapports sexuels, quelle que soit la date du cycle chez la partenaire. Attention à ne pas superposer deux préservatifs (masculins et/ou féminins) car le frottement de l'un sur l'autre accentue les risques de ruptures.
1141300	Préservatif masculin lubrifié, TERPAN, SURE & SMILE, B/6. Boite de 6 préservatifs masculins lubrifiés en latex, conformes à la norme NF EN ISO 4074. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE SURE & SMILE, préservatifs lubrifiés (taille classique) B/6 : 6609 Date de fin de prise en charge : 15 mars 2029.
1185705	Préservatif masculin lubrifié, TERPAN, SURE & SMILE, B/12. Boite de 12 préservatifs masculins lubrifiés en latex, conformes à la norme NF EN ISO 4074. RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE - SURE & SMILE, préservatifs lubrifiés (taille classique) B/12 : 6611 - SURE XL & SMILE, préservatifs lubrifiés (taille XL) B/12 : 6604 Date de fin de prise en charge : 15 mars 2029.
1144511	Préservatif masculin lubrifié, TERPAN, SURE & SMILE, B/24. Boite de 24 préservatifs masculins lubrifiés en latex, conformes à la norme NF EN ISO 4074. RÉFÉRENCE PRISE EN CHARGE SURE & SMILE, préservatifs lubrifiés (taille classique) B/24 : 6603 Date de fin de prise en charge : 15 mars 2029.