Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre
Chapitre préliminaire (Article 1)
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE (Articles 2 à 14)
Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE (Articles 15 à 27)
Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES (Articles 28 à 29)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
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Article 10
Dans le cas d'une inaptitude temporaire, celle-ci doit être réévaluée au terme de la durée de l'inaptitude.