Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre
Chapitre préliminaire (Article 1)
Chapitre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L'ENSEMBLE DU PERSONNEL MILITAIRE DE L'ARMÉE DE TERRE (Articles 2 à 14)
Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE (Articles 15 à 27)
Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES (Articles 28 à 29)
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Annexe
Article 29
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.